Codes de loi français
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
524 résultats pour « Large »
CodexAI
110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur
524 résultats pour « Large »
ARTICLE
CODE
EXTRAIT
Article Annexe I (suite)
THÈME 2.3 : Effectuer des choix stratégiques Le choix des orientations et des modalités de développement stratégique est notamment contingent à la taille, aux ressources financières et plus largement, aux capacités de l'entreprise.
Article Annexe I
Cette surface est au minimum un rectangle de 3 mètres de large et de 4 mètres de longueur.
Article Annexe
On comprend par "gestion des déchets d'emballages ménagers" la collecte, le transport, la valorisation et l'élimination des déchets d'emballages ménagers et, plus largement, toute activité visant à organiser la prise en charge des déchets depuis leur
Article Annexe
Toujours artistique, elle contribue largement à leur donner une personnalité forte et particulière. Si elle occupe le plus souvent une place centrale et fondatrice, sa forme change d'un domaine à l'autre.
Article Annexe
Pour enrichir l'imaginaire, on a soin de multiplier et de diversifier les textes, en recourant largement à des lectures cursives. On veillera dans tous les cas à éclairer le contexte des œuvres lues.
Article Annexe
La crédibilité de la dissuasion nucléaire repose sur la possibilité pour le chef de l'Etat de disposer, de façon indépendante, d'une gamme d'options suffisamment large et de moyens adaptés à une grande diversité de situations.
LEGIARTI000023732833
Il constitue une bande viticole continue de 200 kilomètres de long sur quelques kilomètres de large (seulement 800 mètres sur la côte de Nuits). La région du Beaujolais, à l'extrémité sud, fait partie intégrante de cet ensemble.
Article 65
Dans ce contexte, le programme d'identification des menaces biologiques (CICB) sera initié et fournira aux armées la capacité d'identifier un large spectre d'agents biologiques afin d'ajuster les contre-mesures médicales.
LEGIARTI000024744669
Le critère du contrôle appliqué au seul périmètre de l'Etat peut conduire à une appréhension partielle du patrimoine public s'il n'est pas placé dans une perspective plus large.
LEGIARTI000048431955
Un travail de concertation mené par le garde des sceaux A la suite de la remise du rapport, le garde des sceaux, ministre de la justice, a ouvert, le 18 juillet 2022, une très large concertation sur ces préconisations.
Article Annexe II
Accès aux issues et quais de déchargement A partir de chaque voie engins ou aire de mise en station des moyens aériens est prévu un accès aux issues du bâtiment ou à l'installation par un chemin stabilisé de 1,8 mètre de large au minimum. 3.5.
Article Annexe à l'article D160-4
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 91 > 58
Pour toutes ces affections, les critères de gravité doivent être appréciés de façon très large.
Article Annexe 2-5
LEGI > ARTI > 00 > 00 > 45 > 60 > 49
Les temps indiqués au 1 de la présente section sont des temps plafonds dans la limite desquels peuvent être envisagées des majorations des temps ordinaires dès lors que les interventions de l'aidant sont rendues plus difficiles ou sont largement entravées
Article Annexe
Tumeur maligne du palais : - perte de substance avec large communication bucco-nasale non appareillable : 55 à 99 % - perte de substance partielle, appareillable, selon gène fonctionnelle : 10 à 60 % I.1.1.7.
Article Annexe 1
. - Terrain Les dimensions minimales de l'aire de manœuvre sont de 100 mètres de long sur 7 mètres de large. L'aire de manœuvre doit présenter l'aspect d'un sol plat et horizontal et être asphaltée ou cimentée.
Article Annexe VII
. - lire avec un grand degré d'autonomie en adaptant le mode et la rapidité de lecture à différents textes et objectifs et en utilisant les références convenables de manière sélective - Posséder un vocabulaire de lecture large et actif mais pourra avoir
Article Annexe IIc
Le sujet se compose de deux ou trois exercices avec des questions de difficulté progressive recouvrant une part aussi large que possible des capacités mentionnées dans le programme de terminale professionnelle.
Article Annexe IIc
Le sujet se compose de deux ou trois exercices avec des questions de difficulté progressive recouvrant une part aussi large que possible des capacités mentionnées dans le programme de terminale professionnelle.
Article Annexe (suite)
pulvérisation, comportent, s'il y a lieu, des mesures d'atténuation des risques visant à protéger les abeilles ; - des programmes de surveillance soient mis en place dans le but de vérifier l'exposition réelle des abeilles à la clothianidine dans les zones largement
Article Annexe (suite)
pulvérisation, comportent, s'il y a lieu, des mesures d'atténuation des risques visant à protéger les abeilles ; - des programmes de surveillance soient mis en place dans le but de vérifier l'exposition réelle des abeilles à l'imidacloprid dans les zones largement
Page 26 · 524 résultats