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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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2ème Chambre
DTA_2304984_20260211
11 février 2026
11 février 2026
de l’Oisans », « Plateau d’Emparis – Combe de Malaval » et « Partie Nord-Est du massif et du parc national des Ecrins – massif du Combeynot – massif de La Meije orientale – Grande ruine - Montagne des
Source officielleCHAMBRE 2 SECTION 2
6163bcb83dccc95e64c1433c
28 octobre 2010
28 octobre 2010
La SARL RÉALISATIONS TECHNIQUES INDUSTRIES (RTI) est un atelier de mécanique générale.
Source officielle2e chambre sociale
628732d0c1d4e9057d612c14
18 mai 2022
18 mai 2022
Jean-Pierre MASIA, Président Monsieur Richard BOUGON, Conseiller Madame Leïla REMILI, Vice-présidente placée qui en ont délibéré.
Source officiellePôle 1 - Chambre 3
6162cc37fea1086acdbe41fb
16 octobre 2012
16 octobre 2012
Chambre 3 ARRET DU 16 OCTOBRE 2012 (n° 518 , 8 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : 12/02378 Décision déférée à la Cour : Ordonnance du 01 Février 2012 -Tribunal de Commerce de MELUN
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
DTA_2503600_20250715
15 juillet 2025
15 juillet 2025
L'expertise amiable diligentée par la MACIF n'ayant pas abouti, les requérants sollicitent du juge des référés la désigation d'un expert, en application des dispositions de l'article R. 532-1 du code
Source officiellePôle 5 - Chambre 7
69e1ce2ecdc6046d478978d2
16 avril 2026
16 avril 2026
LX PARIS-VERSAILLES-REIMS [Adresse 4] [Localité 2] Représentées par Me Matthieu BOCCON-GIBOD de la SELARL LX PARIS-VERSAILLES-REIMS, avocat au barreau de PARIS, toque : C2477 Assistées de Me Mélanie
Source officielleciv1
61372162cd580146773f34ca
20 novembre 1990
20 novembre 1990
Massip, Zennaro, Thierry, Averseng, Lemontey, Gélineau-Larrivet, conseillers, M. Savatier, conseiller référendaire, M.
Source officielleciv1
Donne défautc/M. X
61372116cd580146773f0e18
8 novembre 1989
8 novembre 1989
Camille Bernard, Massip, Grégoire, Lesec, Kuhnmunch, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, Lemontey, conseillers, Mme Crédeville, M. Savatier, conseillers référendaires, M.
Source officielleciv1
613720d0cd580146773ee98e
8 mars 1988
8 mars 1988
Bernard, Barat, Massip, Grégoire, Lesec, Zennaro, Bernard de Saint-Affrique, Thierry, conseillers ; Mme Z..., M. Sargos, conseillers référendaires ; M.
Source officielleciv1
61372122cd580146773f140d
17 janvier 1990
17 janvier 1990
Bernard, Massip, Grégoire, Kuhnmunch, Fouret, Bernard de Saint-Affrique, Averseng, Pinochet, conseillers, Mme A..., M.
Source officielleciv1
61372135cd580146773f1e20
29 mai 1990
29 mai 1990
Massip, conseiller, M. Dontenwille, avocat général, Mlle Ydrac, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Zennaro, les observations de Me Choucroy, avocat de M.
Source officielleciv1
613721cecd580146773f78c2
27 janvier 1993
27 janvier 1993
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, Mme Gié, conseiller rapporteur, MM. Z..., Bernard de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, M. Forget, conseillers, M.
Source officielleciv1
613721accd580146773f5e9a
17 mars 1992
17 mars 1992
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Grégoire, conseiller rapporteur, MM. X... de Saint-Affrique, Thierry, Lemontey, Gélineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.
Source officielleciv1
6137220bcd580146773f9c4f
8 décembre 1993
8 décembre 1993
France - Gaz de France (EDF-GDF), dont le siège est à Bernay (Eure), 13 / La SAUR, dont le siège est à Pont-l'Evêque (Calvados), 14 / La Mutuelle assurance des commerçants et industriels de France (MACIF
Source officielleciv1
613721efcd580146773f8dd9
5 avril 1993
5 avril 1993
Massip, conseiller doyen faisant fonctions de président, M. Thierry, conseiller rapporteur, MM. Grégoire, Renard-Payen, Lemontey,élineau-Larrivet, Forget, Mme Gié, conseillers, M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2606170_20260415
15 avril 2026
15 avril 2026
une absence d’entretien régulier et suffisant des cellules et des parties communes qui entraînerait une accumulation de saletés, de déchets et d’odeurs nauséabondes, en dernier lieu, de la présence « massive
Source officielle6ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2024:471141.20240418
18 avril 2024
18 avril 2024
par lequel le préfet des Pyrénées-Orientales a délivré à la société Parc éolien de Passa l'autorisation environnementale d'exploiter une installation de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique
Source officiellePôle 4 - Chambre 6
6312f06eef56904f13d44dc1
2 septembre 2022
2 septembre 2022
, 6 pages) Numéro d'inscription au répertoire général : N° RG 19/22623 - N° Portalis 35L7-V-B7D-CBETH Décision déférée à la Cour : Jugement du 19 Novembre 2019 -Tribunal de Grande Instance de MELUN
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2021:C100259
24 mars 2021
24 mars 2021
Il est donné acte à la Mutuelle assurance instituteur France (la MAIF) du désistement de son pourvoi en ce qu'il est dirigé contre les sociétés Blézat, Apave Nord-Ouest, Les Souscripteurs du Lloyd's de
Source officielle7ème chambre - formation à 3
DCA_22LY01854_20250313
13 mars 2025
13 mars 2025
; - l'arrêté modifié du 26 août 2011 du ministre de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement relatif aux installations de production d'électricité utilisant l'énergie mécanique
Source officiellePage 26 sur 78