La seule diligence est la relance de la demande de laissez-passer adressée le 13 avril 2026 au consulat algérien. Il n'y a pas de diligences utiles qui sont effectuées.

N’ayant pas transmis les pièces justificatives, la CPAM du Val-de-Marne a envoyé une relance à la société [...] les 16 et 30 août 2022.

son placement en rétention le 2 avril dernier, les diligences effectuées par la préfecture ne sont pas suffisantes pour réussir à le documenter et a procédé à son éloignement alors que deux seules relances

Enfin, en juillet 2014, il a été décidé une adaptation des modalités de revalorisation des pensions et des futures réversions des rentes. 3.

X... et que la société Gerland ait adressé directement à ce dernier sa facture ayant fait l'objet d'une relance ne permettait pas d'écarter sa qualité de sous-traitant, laquelle, au demeurant, avait été

d'une indemnité de préavis, d'une indemnité de licenciement, de l'intéressement annuel, d'une prime exceptionnelle versée au personnel en 1999, de l'augmentation de la prime de poste et de la non-revalorisation

la seule hypothèse où celle-ci se fait sous la forme d'une rente ; qu'au contraire, lorsque l'indemnisation du préjudice est réalisée par l'allocation d'un capital, celui-ci ne donne pas lieu à revalorisation

optimisations et/ou les récupérations relatives aux contrats existants : être l'interface technique entre le Groupe Comeca et les fournisseurs ; rédiger les courriers à envoyer aux fournisseurs ; relancer

vendeurs était subordonnée à la remise, par ces derniers, des documents administratifs du bateau, lesquels n'ont pas été confiés à l'exposant avant le jugement d'ouverture, et ce malgré plusieurs relances

l'identification de 182 chèques de copropriétaires détournés pour un montant de 501 678,33 francs ; Patrick X... comptabilisait dans un premier temps le paiement du copropriétaire concerné pour éviter toute relance

compenser tout ou partie du supplément de prime" occasionné par l'usage professionnel de son véhicule par le salarié ; que le même article 8, 7, fixe "le taux maximum" de cette indemnité, après revalorisation

(relances téléphoniques), vient de même établir sa crédibilité non mise en doute par l'expert qui l'a examiné ; que par ailleurs, Jean-Claude Z... a confirmé avoir reçu à l'avance les confidences de son

contrefaits après expertise du laboratoire scientifique et technique de Paris ; qu'une enquête particulièrement minutieuse de la direction générale de la police nationale a permis, après de nombreuses relances

aurait perçue s'il avait été recruté depuis l'origine dans le cadre d'un contrat à durée indéterminée ; qu'il résulte des propres constatations de l'arrêt qu'en tenant compte de l'ancienneté, des revalorisations

en date du 25 janvier 2017, cette prime avait été supprimée pour être remplacée par un ''complément différentiel'' dont le montant était figé et ne pouvait faire l'objet d'aucune augmentation ou revalorisation

en date du 25 janvier 2017, cette prime avait été supprimée pour être remplacée par un ''complément différentiel'' dont le montant était figé et ne pouvait faire l'objet d'aucune augmentation ou revalorisation

Constatant des impayés, elle a relancé la société MATEUS par courriers recommandés avec accusé de réception en date des 10 janvier 2025 et 12 mars 2025 pour les deux contrats de prêt.

à procéder à une revalorisation qui ne peut être qu'une variation à la hausse.