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5 752 résultats pour « analyses biologiques »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

8ème chambre

DCA_24PA01791_20241021

Admin. Appel

21 octobre 2024

21 octobre 2024

première instance, notamment de la fiche MedCOI concernant le Brésil, une liste de médecins francophones à Sao Paulo, un article de la fondation Mérieux mentionnant l'existence de plusieurs laboratoires d'analyses

Source officielle
CAA

4ème chambre

DCA_23TL02366_20250213

Admin. Appel

13 février 2025

13 février 2025

médicales les plus récentes que, depuis cette dernière date, la prise en charge de l'appelant se limite à une surveillance médicale tous les quatre à six mois pendant cinq ans comprenant un scanner, une analyse

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2500012_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

même code : " Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : / - examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / - analyse

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 11

5fdb495562c878273a1fb706

Appel

26 mars 2019

26 mars 2019

Elle souligne que le secteur d'activité de la biologie médicale est dépendant des politiques de santé des Etats et des normes de remboursement décidées, que la récession économique a affecté le marché

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101439

Cassation

13 décembre 2012

13 décembre 2012

dans le service le 20 octobre à 18 h jusqu'à son décès à 8 h le 21 octobre ; que Mademoiselle Y..., âgée de moins de 26 ans comme née le 3 décembre 1972, présentait des antécédents psychiatriques, analysés

Source officielle
TA

JU 1ère chambre

DTA_2412033_20250918

Administratif

18 septembre 2025

18 septembre 2025

même code : " Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : / - examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / - analyse

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd1ebd3db21cbdd924c9

Appel

4 juin 2015

4 juin 2015

Au vu des pièces transmises, consistant dans un rapport d'examen médical du docteur A..., médecin traitant, et dans diverses analyses biologiques effectuées à la demande de l'assureur, celui-ci a par lettre

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca72bd3db21cbdd8b105

Appel

25 mars 2008

25 mars 2008

Philippe C... et Philippe B..., pharmaciens biologistes, ont constitué la " SCP DE DIRECTEURS DE LABORATOIRES D' ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE B... C... " dont le siège était fixé à TALENCE (33).

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2023:0606DEC003205320

Admin. suprême

6 juin 2023

6 juin 2023

Les clichés des radiographies subies par la patiente ne figurent pas au dossier médical, mais l’étude des examens effectués au moment de son admission au service des urgences et des résultats des analyses

Source officielle
CA

1° Chambre B

5fde33fff207b910b55193b0

Appel

4 juillet 2018

4 juillet 2018

bis est en réalité la seule pièce fournie à l'appui de l'argumentation selon laquelle les emprunteurs étaient avertis; Mais attendu que ces emprunteurs travaillaient dans un laboratoire d'analyse

Source officielle
TA

5ème chambre

DTA_2000836_20231107

Administratif

7 novembre 2023

7 novembre 2023

d'autres signes inquiétants, aurait dû alerter les médecins du service des urgences du centre hospitalier de Guebwiller l'ayant prise en charge de la gravité de la situation et les inciter à réaliser des analyses

Source officielle
CE

CASELAW;REPORTS;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1992:0513REP001354388

Admin. suprême

13 mai 1992

13 mai 1992

mars 1984, le juge rapporteur requit un complément d'information qui fut confié à un autre expert et fixa au 3 avril 1984 une audience au cours de laquelle les moyens de preuve, et en particulier les analyses

Source officielle
TCOM

AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)

69a26be5cdc6046d47ff0fd0

Commerce

21 octobre 2025

21 octobre 2025

Il produit à l'appui de sa demande : * Une photo le représentant qui aurait été prise en août 2023 et une photo le représentant qui aurait été prise en mai 2024, * Une prescription d'analyses biologiques

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110525

Cassation

19 septembre 2018

19 septembre 2018

décembre 2014, elle n'avait acquis que 49 trimestres de retraite du régime général, n'ayant essentiellement travaillé qu'entre 2006 et 2012 dans l'entreprise de son époux ; qu'elle se prévalait d'une analyse

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2206813_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

Par ailleurs, la seule circonstance, au demeurant insuffisamment établie par les seules ordonnances de prescription de médicaments et analyses biologiques jointes, que Mme B souffrirait de pathologies

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2012412_20260305

Administratif

5 mars 2026

5 mars 2026

A l’occasion de cette hospitalisation, des analyses biologiques ont été réalisées à plusieurs reprises et ont notamment permis de constater la présence du germe E. coli ainsi que du germe Klebsiella pneumoniae

Source officielle
TA

1ère chambre

DTA_2400211_20240419

Administratif

19 avril 2024

19 avril 2024

La requérante produit également au dossier une prescription de ce médecin néphrologue datée du 4 septembre 2023 d'analyses biologiques dont le complément C3/C4, du facteur antinucléaire et de l'antiDNA

Source officielle
CAA

Cour administrative d'appel de Douai

ORCA_23DA00754_20230720

Admin. Appel

20 juillet 2023

20 juillet 2023

A fait apparaître que pour 2011 seul un résultat d'analyse biologique est produit. Pour 2012 et 2013, seules deux ordonnances médicales sont versées.

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2022:0908JUD000315316

Admin. suprême

8 septembre 2022

8 septembre 2022

À cette fin, il présenta des analyses biologiques datées des 15   mars et 3   mai 2016 attestant de sa séronégativité au VIH-1, au VIH-2 et au VHC.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2021:C100277

Cassation

31 mars 2021

31 mars 2021

T... de se soumettre à l'expertise biologique ou même de communiquer son groupe sanguin. 6. Après avoir constaté que l'enfant savait ne pas avoir de lien biologique avec M.

Source officielle

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