CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
8ème chambre
DCA_24PA01791_20241021
21 octobre 2024
première instance, notamment de la fiche MedCOI concernant le Brésil, une liste de médecins francophones à Sao Paulo, un article de la fondation Mérieux mentionnant l'existence de plusieurs laboratoires d'analyses
4ème chambre
DCA_23TL02366_20250213
13 février 2025
médicales les plus récentes que, depuis cette dernière date, la prise en charge de l'appelant se limite à une surveillance médicale tous les quatre à six mois pendant cinq ans comprenant un scanner, une analyse
JU 1ère chambre
DTA_2500012_20250918
18 septembre 2025
même code : " Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : / - examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / - analyse
Pôle 6 - Chambre 11
5fdb495562c878273a1fb706
26 mars 2019
Elle souligne que le secteur d'activité de la biologie médicale est dépendant des politiques de santé des Etats et des normes de remboursement décidées, que la récession économique a affecté le marché
civ1
ECLI:FR:CCASS:2012:C101439
13 décembre 2012
dans le service le 20 octobre à 18 h jusqu'à son décès à 8 h le 21 octobre ; que Mademoiselle Y..., âgée de moins de 26 ans comme née le 3 décembre 1972, présentait des antécédents psychiatriques, analysés
DTA_2412033_20250918
Cour d'Appel
6253cd1ebd3db21cbdd924c9
4 juin 2015
Au vu des pièces transmises, consistant dans un rapport d'examen médical du docteur A..., médecin traitant, et dans diverses analyses biologiques effectuées à la demande de l'assureur, celui-ci a par lettre
6253ca72bd3db21cbdd8b105
25 mars 2008
Philippe C... et Philippe B..., pharmaciens biologistes, ont constitué la " SCP DE DIRECTEURS DE LABORATOIRES D' ANALYSES DE BIOLOGIE MEDICALE B... C... " dont le siège était fixé à TALENCE (33).
CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2023:0606DEC003205320
6 juin 2023
Les clichés des radiographies subies par la patiente ne figurent pas au dossier médical, mais l’étude des examens effectués au moment de son admission au service des urgences et des résultats des analyses
1° Chambre B
5fde33fff207b910b55193b0
4 juillet 2018
bis est en réalité la seule pièce fournie à l'appui de l'argumentation selon laquelle les emprunteurs étaient avertis; Mais attendu que ces emprunteurs travaillaient dans un laboratoire d'analyse
5ème chambre
DTA_2000836_20231107
7 novembre 2023
d'autres signes inquiétants, aurait dû alerter les médecins du service des urgences du centre hospitalier de Guebwiller l'ayant prise en charge de la gravité de la situation et les inciter à réaliser des analyses
CASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1992:0513REP001354388
13 mai 1992
mars 1984, le juge rapporteur requit un complément d'information qui fut confié à un autre expert et fixa au 3 avril 1984 une audience au cours de laquelle les moyens de preuve, et en particulier les analyses
AUDIENCE 1ère CHAMBRE (contentieux général, instruction)
69a26be5cdc6046d47ff0fd0
21 octobre 2025
Il produit à l'appui de sa demande : * Une photo le représentant qui aurait été prise en août 2023 et une photo le représentant qui aurait été prise en mai 2024, * Une prescription d'analyses biologiques
ECLI:FR:CCASS:2018:C110525
19 septembre 2018
décembre 2014, elle n'avait acquis que 49 trimestres de retraite du régime général, n'ayant essentiellement travaillé qu'entre 2006 et 2012 dans l'entreprise de son époux ; qu'elle se prévalait d'une analyse
Reconduite à la frontière
DTA_2206813_20221102
2 novembre 2022
Par ailleurs, la seule circonstance, au demeurant insuffisamment établie par les seules ordonnances de prescription de médicaments et analyses biologiques jointes, que Mme B souffrirait de pathologies
7ème Chambre
DTA_2012412_20260305
5 mars 2026
A l’occasion de cette hospitalisation, des analyses biologiques ont été réalisées à plusieurs reprises et ont notamment permis de constater la présence du germe E. coli ainsi que du germe Klebsiella pneumoniae
1ère chambre
DTA_2400211_20240419
19 avril 2024
La requérante produit également au dossier une prescription de ce médecin néphrologue datée du 4 septembre 2023 d'analyses biologiques dont le complément C3/C4, du facteur antinucléaire et de l'antiDNA
Cour administrative d'appel de Douai
ORCA_23DA00754_20230720
20 juillet 2023
A fait apparaître que pour 2011 seul un résultat d'analyse biologique est produit. Pour 2012 et 2013, seules deux ordonnances médicales sont versées.
CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2022:0908JUD000315316
8 septembre 2022
À cette fin, il présenta des analyses biologiques datées des 15   mars et 3   mai 2016 attestant de sa séronégativité au VIH-1, au VIH-2 et au VHC.
ECLI:FR:CCASS:2021:C100277
31 mars 2021
T... de se soumettre à l'expertise biologique ou même de communiquer son groupe sanguin. 6. Après avoir constaté que l'enfant savait ne pas avoir de lien biologique avec M.
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