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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Pôle 6 - Chambre 1- B
68f07bff8df3795388ea9a34
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 27 juin 2025, Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officiellePôle 6 - Chambre 1- B
68f07bff8df3795388ea9a36
15 octobre 2025
15 octobre 2025
EXPOSÉ DU LITIGE Vu l'article 908 du code de procédure civile, Vu la demande d'observations adressée aux parties le 27 juin 2025, Vu l'absence d'observations écrites, Attendu que l'appelant
Source officielle25e chambre MEE commune
650d31ec71dfcd8318201828
10 août 2023
10 août 2023
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à Association AURORE de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielle19e chambre
642d1511cb8fa004f57da494
4 avril 2023
4 avril 2023
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à la SA ALTEN de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielle19e chambre
642d1511cb8fa004f57da496
4 avril 2023
4 avril 2023
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à la SA ALTEN de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielleChambre sociale 4-1
662b441afe25450008314ea2
25 avril 2024
25 avril 2024
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à Monsieur [T] [H] de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielleChambre sociale 4-6
6690c77a0d808eb34e45584e
11 juillet 2024
11 juillet 2024
dessaisissement de la cour, DISONS que chacune des parties conservera la charge des ses dépens RAPPELONS que l'ordonnance peut faire l'objet d'un déféré à la cour dans les 15 jours de sa date (article
Source officielle25e chambre MEE commune
65a241147ca18b0008e58442
12 janvier 2024
12 janvier 2024
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à Monsieur [Y] [V] de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielle25e chambre MEE commune
65434b520147228318b9152e
30 octobre 2023
30 octobre 2023
384, 385, 400 à 403 et 405 du code de procédure civile de donner acte à Monsieur [S] [P] de son désistement et de constater l'extinction de l'instance et le dessaisissement de la cour.
Source officielleChambre Sociale-Section 1
697206bdcdc6046d473b6781
21 janvier 2026
21 janvier 2026
INTIMÉE : Mme [B] [N] [Adresse 1] [Localité 3] Représentée par Me Angelo LAURICELLA, avocat au barreau de METZ Ordonnance contradictoire susceptible de déféré conformément à l'article
Source officielleChambre sociale
66c8261f5372bffe82563107
22 août 2024
22 août 2024
Vu l'article 911-1 du code de procédure civile, Attendu que l'appelante n'a pas procédé à ladite signification dans le délai imparti ; PAR CES MOTIFS Prononçons la caducité de la déclaration
Source officielleChambre sociale
67f750be6527a11effc4b74d
9 avril 2025
9 avril 2025
Ordonnance n° du 9/04/2025 N° RG 24/01949 COUR D'APPEL DE REIMS Chambre sociale ORDONNANCE DE CADUCITÉ articles 906-2 et 911 du code de procédure civile Formule exécutoire le
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65af6c94b6c6260008b532b1
26 octobre 2023
26 octobre 2023
908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°173 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet, greffier, Vu les articles 902 alinéa
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65af6c98b6c6260008b532b3
26 octobre 2023
26 octobre 2023
908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°174 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet, greffier, Vu les articles 902 alinéa
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65af6c9cb6c6260008b532b5
26 octobre 2023
26 octobre 2023
908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°175 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet, greffier, Vu les articles 902 alinéa
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65af6ca0b6c6260008b532b7
26 octobre 2023
26 octobre 2023
908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°176 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet, greffier, Vu les articles 902 alinéa
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65af6ca4b6c6260008b532b9
26 octobre 2023
26 octobre 2023
908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°177 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet, greffier, Vu les articles 902 alinéa
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65af6ca8b6c6260008b532bb
26 octobre 2023
26 octobre 2023
908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°178 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet, greffier, Vu les articles 902 alinéa
Source officielle3ème Chambre Commerciale
65af6cacb6c6260008b532bd
26 octobre 2023
26 octobre 2023
908 et 911-1 du Code de procédure civile) OCME N°179 Madame Olivia JEORGER-LE GAC, Magistrat chargé de la Mise en État, Assistée de Madame Julie Rouet, greffier, Vu les articles 902 alinéa
Source officielle2ème CH - Section 1
6618cf167935f50008be444b
11 avril 2024
11 avril 2024
N° 2024/1319 COUR D'APPEL DE [Localité 2] 2ème Chambre civile- Section 1 ORDONNANCE DE CADUCITÉ Articles 908 et 911-1 du code de procédure civile RG N° : N° RG 23/03103 - N° Portalis
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