Codes de loi français

Article Annexe I

Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. 4.5. “ Permis d'intervention ”-“ Permis de feu ” dans les parties de l'installation visées au point 4.1 Dans les parties de l'installation visées au point 4.1, tous les travaux de réparation

Article Annexe II - III. Maquette unique

organisation du troisième cycle des études de médecine, la commission d'agrément prend en compte : -les critères prévus pour les stages des phases socle et d'approfondissement -l'articulation de l'activité spécialisée avec les équipes cliniques apparentées

Article Annexe I (suite)

X X - Respect des consignes de sécurité - Mise à jour du document maintenance * Défaillance simple dont les indices sont apparents et les causes flagrantes.

Article Annexe I

- Une marque très apparente du tracé. C4.3 - exécuter les scellements - Utiliser les outils nécessaires au bon calibrage des points de percement. - Préparer un mortier. - Adapter le mode de fixation au support existant.

Article Annexe

En situation allogénique non apparentée, le respect de l'anonymat doit être une priorité et être observé à toutes les étapes.

Article Annexe I

Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. 4.5.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents. Les prescriptions que doit observer l'usager sont affichées soit en caractères lisibles soit au moyen de pictogrammes et ce au niveau de chaque appareil de distribution.

Article Annexe II

responsable qui effectue l'opération de transfert sur wagon : -de veiller : -au calage et à l'arrimage des unités de transport intermodal ; -le cas échéant au placardage, à la signalisation et au marquage des wagons ; -de vérifier : -le bon état apparent

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents. 4.6.

Article Annexe I

Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. Objet du contrôle : - affichage visible de l'interdiction de feu dans les zones à risques. 4.5.

Article Annexe I

Cette interdiction doit être affichée en limite de ces zones en caractères apparents. Objet du contrôle : -affichage visible de l'interdiction de feu. 4.4.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents. Objet du contrôle : 4.6.

Article Annexe I

Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. 4.6. "Permis de travail" et/ou "permis de feu" dans les parties de l'installation visées au point 4.3.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

Cette interdiction doit être affichée en caractères apparents. 4.6.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents.

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents. 4.6. " Permis d'intervention" et/ou "permis de feu" Dans les parties de l'installation visées au point 4.3, tous les travaux de réparation ou d'aménagement conduisant à une augmentation des risques

Article Annexe I

Cette interdiction est affichée en caractères apparents.