Concernant le prêt consenti à M.

Ces acquisitions ont été financées au moyen d’un prêt MODULIMMO n°[Numéro identifiant 1] 205902 et d’un prêt personnel n° 73157192515.

également un accident de trajet dans lequel était impliqué un véhicule conduit par M.

L'origine de l'incendie a été située à l'intérieur d'un véhicule appartenant à la SARL PAG, utilisé comme véhicule de courtoisie. 6. La SCI, M. H... G... et M. Y...

de remplacement pendant la durée des réparations, il apparaît que le véhicule accidenté était un véhicule de société et que son immobilisation pendant les travaux de réparation a duré deux jours ; Qu'il

[P] seul alors que les indivisaires étaient solidairement redevables envers l'établissement prêteur.

[Y] la jouissance du véhicule Peugeot 308 GT, à charge pour lui de régler à titre provisoire, le prêt afférent ; - attribué à Mme [Q] la jouissance du véhicule Twingo à titre provisoire.

Y... au seul motif que celui-ci n'avait pas prêté attention à la circulation des véhicules qui progressaient sur la voie, sans rechercher si ce comportement avait eu pour effet de rendre l'accident imprévisible

Sur la demande de créance de Madame [K] [F] en suite d’un prêt d’argent consenti à Monsieur [G] [I] Madame [K] [F] déclare avoir fait un prêt d’un montant de 3.000 euros à Monsieur [G] le 09 novembre

[H] [Y] devra assurer le paiement provisoire des échéances de 223,43 euros et 446,82 euros des prêts de 10'000 euros et 20'000 euros'; Attribué à Mme [G] [L] la jouissance du véhicule Alpha Roméo.

;Les tableaux d’amortissement des prêts immobiliers et mobiliers ;Une liste des crédits en cours ;Les statuts de sociétés avec nom et adresse de l’expert-comptable, DIT que le notaire commis pourra, si

de remplacement et débouté M.

[M] était composé du solde du prêt contracté pour l'acquisition des parts de la Sci Sothen, des soldes débiteurs de deux comptes ouverts au Crédit Lyonnais, d'un prêt contracté pour l'acquisition du véhicule

Par ordonnance de non-conciliation du 23 juin 2009, le juge aux affaires familiales de RENNES a, entre autres dispositions, attribué la jouissance du véhicule Volkswagen à l'épouse et celle du véhicule

", n'était pas la suite, la conséquence et le prolongement de la faute que l'employeur avait commise en n'assurant pas la stabilité et la solidité du remblai sur lequel M.

à l'intérim pour remplacer un salarié temporairement absent de son poste habituel de travail « par suite notamment de sa mutation provisoire sur un autre poste » non pour y remplacer un salarié absent

[L] a acquis le véhicule 20.347,56 ?.

Selon lui, ce désordre rend son véhicule impropre à sa destination, le montant des travaux étant supérieur à la valeur du véhicule.

Il est constaté que le véhicule loué est de même nature et de gamme que le véhicule immobilisé.

n° 208205009106 : ' prêt n° 210294010607 : ' prêt n° 211135003504 : ' prêt n° 211075014404 : ' prêt n° 809034078445 : CONDAMNER la Sogecap à garantir les mensualités échues, intérêts et frais