D A et Mme B A sont les parents de C A, né le 24 janvier 2012, atteint de troubles autistiques et actuellement scolarisé au collège de l'Estey à Saint-Jean d'Illac.

courrier confirme qu'il a été remédié en urgence, par le plombier dépêché par le syndic, aux fuites de la salle d'eau à l'origine des infiltrations affectant l'appartement de Mme [R] de sorte qu'aucun trouble

manifestation de la vérité et qu'il convient encore d'identifier l'un des auteurs des agissements poursuivis ; que la détention provisoire est également nécessaire pour préserver l'ordre public du trouble

mentaux ne peut faire l'objet de soins psychiatriques sur la décision du directeur d'établissement que lorsque ses troubles mentaux rendent impossible son consentement et que son état mental impose des

Ils font valoir que si la famille [S] a pu en 2021 entreposer des éléments en bas de la résidence, tel n'est plus le cas, et le trouble n'est plus actuel.

[O] [Y] présente les troubles suivants :une verbalisation de propos persécutifs contre des soignants, une absence de conscience et un déni de tout trouble.

Il n'appartient pas au juge administratif de donner acte de déclarations, de réserves ou d'intentions.

En l’espèce, compte tenu de la gravité des troubles psychiatriques constatés lors de la ré-admission de la patiente en hospitalisation complète (patiente, suivie pour un trouble délirant chronique actuellement

présente des troubles des fonctions supérieures évoluant depuis plusieurs années aboutissant actuellement à des troubles amnésiques antérogrades majeurs associés à des troubles du raisonnement.

du trouble manifestement illicite allégué, procédant de l'occupation sans son autorisation, d'une douzaine de véhicules, d'une caravane, une année auparavant.

expertise a notamment décidé que l'expert devrait donner son avis sur « toutes difficultés consécutives à l'existence de servitudes, d'emprises, de mitoyenneté ou encore sur les éventuels troubles

du Contentieux Recours contre Tiers de l'Assurance Maladie, a indiqué dès son courrier du 14 avril 2000 n'avoir aucun argument clinique pour établir une relation de causalité éventuelle entre les troubles

Au vu de l'ensemble de ces éléments, il existe un risque réel de passage à l'acte hétéro-agressif et également de rupture des soins actuellement engagés.

La SCI ZAM verse aux débats un procès-verbal de constat de commissaire de justice du 16 juillet 2025 qui assure l'absence de trouble illicite actuel sur l'assiette de la servitude de passage, les végétaux

B... ne présente aucun trouble physique actuel avéré ; - le lien de causalité direct et certain entre les troubles somatoformes relevés et la ponction lombaire n’est pas établi ; - si M.

l'ordre public provoqué par la gravité des faits, les circonstances de leur commission ou l'importance du préjudice causé, s'agissant d'un vol avec arme commis de façon violente et déterminée ; que ce trouble

l'ordre public provoqué par la gravité des faits, les circonstances de leur commission ou l'importance du préjudice causé, s'agissant d'un vol avec arme commis de façon violente et déterminée ; que ce trouble

l'ordre public provoqué par la gravité des faits, les circonstances de leur commission ou l'importance du préjudice causé, s'agissant d'un vol avec arme commis de façon violente et déterminée ; que ce trouble