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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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Chambre 1-11 IDP
6785ff9d88a2258b37c9d77b
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2025.
Source officielleChambre 1-11 IDP
6785ff9d88a2258b37c9d781
13 janvier 2025
13 janvier 2025
Greffier lors des débats : Florence CHUPIN faisant fonction et assermentée Les parties ont été avisées que le prononcé de la décision aurait lieu par mise à disposition au greffe le 13 janvier 2025.
Source officielleciv1
60794c149ba5988459c4495b
3 février 1982
3 février 1982
A PERCUTE CET OBSTACLE ET QUE SA PASSAGERE, MLLE FLORENCE Z...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2026:CR00534
24 mars 2026
24 mars 2026
Christophe Soulard et Nicolas Bonnal ainsi que de Mmes Pascale Labrousse et Florence Merloz respectivement premier président et président de la chambre criminelle de ladite Cour et conseillères à la même
Source officielleQuatrième Intérêts Civils
67fea2657a459da3dcdea201
10 avril 2025
10 avril 2025
Par ailleurs, il convient de rejeter la demande de [H] [Y] au titre de l'article 475-1 du code de procédure pénale, compte tenu de la somme de 2.000 euros déjà allouée à ce titre.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008239574
22 mars 2006
22 mars 2006
; Vu le code de procédure pénale ; Vu la loi du 10 mars 1927 relative à l'extradition des étrangers ; Vu le code de justice administrative ; Après avoir entendu en séance publique : - le rapport
Source officielleCASELAW;REPORTS;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:1994:0406REP001579889
6 avril 1994
6 avril 1994
C. déclara, par lettre envoyée aux juges d'instruction de Florence et de Bologne, que M.
Source officielle2e chambre 3e section
6160920ddb7ff645d85664aa
30 octobre 2014
30 octobre 2014
. & ASSOCIES, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : C.147 - N° du dossier 20137118 Représentant : Me Jean-Marc FLORAND de la SCP FLORAND, Plaidant, avocat au barreau de PARIS, vestiaire
Source officielleDeliberation
HATVP:2023-78
7 mars 2023
7 mars 2023
1 Délibération n° 2023-78 du 7 mars 2023 relative au projet de mobilité professionnelle de Madame Florence Parly LA HAUTE AUTORITE POUR LA TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE, Vu : - la loi n°
Source officielleRéférés civils
664e358fc40277ce22a23f12
29 avril 2024
29 avril 2024
DISONS n’y avoir lieu à application de la clause pénale.
Source officiellecr
61372568cd5801467741d72b
8 novembre 1995
8 novembre 1995
quatre-vingt-quinze, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller référendaire POISOT, et les conclusions de M. l'avocat général DINTILHAC ; Statuant sur le pourvoi formé par : - PRATS Floréal
Source officielleCASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE
ECLI:CE:ECHR:2001:0308DEC004362598
8 mars 2001
8 mars 2001
Toutefois, il déclarèrent se prévaloir du droit de garder le silence reconnu par l'article 210 du code de procédure pénale (ci-après « CPP »).
Source officielleCour d'Appel
6253cb17bd3db21cbdd8cd2e
12 janvier 2009
12 janvier 2009
réprimée par les articles 321-1, 321-3, 321-9, 321-10, 311-14 3, 6 du Code pénal C...
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR01230
2 mai 2018
2 mai 2018
mains du doyen des juges d'instruction au tribunal de grande instance de Limoges des chefs d'extorsion par violence, menaces ou contrainte, chantage et corruption passive contre Mmes Sandra A... et Florence
Source officiellecr
6079a88d9ba5988459c4de81
18 février 1975
18 février 1975
LE FONDS DE GARANTIE AUTOMOBILE, CONTRE L'ARRET DE LA COUR D'APPEL D'ORLEANS (CHAMBRE DES APPELS CORRECTIONNELS), EN DATE DU 25 FEVRIER 1974, QUI A MIS HORS DE CAUSE LA SOCIETE ANONYME ALBAGNAC ET FLORANGE
Source officielle8e Chambre B
603232dc8dd9f1697973f7e8
29 mars 2018
29 mars 2018
° 2018/ 157 Rôle N° 17/07142 [Z] [R] [V] [O] [I] [M] épouse [R] C/ SA LE CREDIT LYONNAIS Grosse délivrée le : à : - Me Florence
Source officielle6ème chambre
DCA_23VE00025_20231012
12 octobre 2023
12 octobre 2023
Le rapport de Mme Florent a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle6ème chambre
DCA_22VE02859_20240307
7 mars 2024
7 mars 2024
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Florent, - les conclusions de Mme Villette, rapporteure publique, - et les observations de Me Guicherd, pour la commune de
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX02303_20221004
4 octobre 2022
4 octobre 2022
Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme C D, - et les conclusions de Mme Florence Madelaigue, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielle2EME SOUS-SECTION JUGEANT SEULE
CETAT:CETATEXT000008198425
2 juin 2003
2 juin 2003
Djako Florent X... ; 2°) de rejeter la demande présentée par M.
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