L'ensemble est recouvert d'un graffiti. La devanture du local est en applique, en saillie par rapport au nu extérieur de la façade sur rue.

né le 25 Mai 1959 à GRANDRIS (69870) ... 69740 GENAS représenté par Me Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de Me François ROBBE, avocat au barreau de VILLEFRANCHE-SUR-SAONE Date de clôture

En second lieu, il ne ressort pas des pièces du dossier, et notamment de l’expérience professionnelle de Mme A... comme chargée de projet « graffitis, mobilier urbain et marchés » à l’Eurométropole de

Les graffitis et l'affichage sauvage doivent également être nettoyés sans délai. / L'installation doit être exploitée conformément aux dispositions réglementaires en matière d'hygiène (nuisances olfactives

Par deux actes d'engagement signés le 15 novembre 2018, la ville de Paris et la société Korrigan ont conclu deux marchés publics de service d'une durée de 60 mois ayant pour objet l'enlèvement des graffitis

Lorsque nous nous sommes approchés des quatre suspects – qui faisaient des graffitis sur les murs – pour les contrôler, ces derniers se sont mis à tirer sur nous et n’ont pas cessé malgré le fait que nous

X a été reconnu coupable d'avoir dérobé, en 1995, des dessins, gravures, livres et brevets appartenant au musée dont il assurait la gestion ; que ces faits, dont le requérant ne conteste d'ailleurs pas

du bouchon d’évacuation de la baignoire, un problème d’humidité persistant, un problème d’infiltration d’eau, un dysfonctionnement de la VMC, une dégradation de la peinture et diverses rayures et griffures

La première, datée du 17 janvier 2023, expose que la veille il a été constaté des griffures à l’avant-bras gauche de E..., âgé de 7 ans, qu’il a attribué à Mme F....

Il ressort du certificat médical versé aux débats que [T] [A] présentait deux griffures au bras le 29 mars 2021.

La société requérante fait valoir qu'elle propose également des services de personnalisation des lunettes, telles que de l'incrustation de bijoux, des gravures, du montage de matériaux précieux, des découpes

Mme D a également versé au dossier le certificat médical établi sur réquisition le 25 février 2021, dans lequel le médecin a constaté une douleur au bras droit et une trace de griffure au niveau de la

COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS ET DU DÉLIBÉRÉ : Michel GAGET, Président de Chambre Hélène HOMS, Conseiller Marie-Claude REVOL, Conseiller Assistés pendant les débats de Radia GRAIRI

été préalablement avisées dans les conditions prévues au deuxième alinéa de l' article 450 du Nouveau Code de Procédure Civile ; Signé par Madame Elisabeth PANTHOU- RENARD, Président et par Radia GRAIRI

Si cette pièce révèle l'existence chez la fillette de griffures et de divers hématomes sur les genoux et les coudes en concluant à une suspicion de maltraitance, le praticien qui en est l'auteur n'a pas

collègues lui ont adressées, n'a effectué qu'avec retard les relevés de doses moyennes ainsi que les recueils dosimétriques à transmettre à l'Autorité de sûreté nucléaire et ne procède pas non plus à la gravure

Le rapport médical, qui a été établi, fait état de : " 2 griffures de 5m, l'une au niveau du menton, l'autre au niveau de la joue droite ", " 8 hématomes répartis en péri oculaire et frontal gauche de

A a été recruté en qualité d'agent contractuel par le CNRS à compter du 1er septembre 2016 afin d'exercer les fonctions de chercheur et effectuer des travaux portant sur la gravure plasma.