Bertrand Z..., 2 / Mme Simone Z..., demeurant ensemble ...

Jacques Y..., domicilié ..., pris en sa qualité de liquidateur à la liquidation judiciaire de la société Alpha ambulances, 2 / de M.

Bertrand Marie J... de la Malene, propriétaire agriculteur, demeurant ..., 10 / Mme Chantal Marie Brigitte Odile J... de la Malene épouse King, demeurant ..., 11 / M.

Jacques Y..., demeurant précédemment ... et actuellement ..., pris en sa qualité de mandataire judiciaire à la liquidation de la société à responsabilité limitée Julie Maille, défendeurs à la cassation

Jacques D..., demeurant ..., 8 / de M. Jean-Baptiste F..., demeurant ..., 9 / de M. Dominique G..., demeurant ..., 10 / de M. Edouard H..., demeurant ..., 11 / de M.

Jacques-Henri Stahl, M. Pierre Collin, présidents adjoints de la section du contentieux ; Mme Isabelle de Silva, M. Nicolas Boulouis, Mme Maud Vialettes, M. Bertrand Dacosta, Mme Gaëlle Dumortier, M.

Il s'ensuit qu'à la suite de la démission de Mme Jacques, vice-présidente du conseil exécutif de Saint-Barthélemy, le 13 octobre 2020, le nombre de membres du conseil exécutif passant de sept à six, le

Bertrand Guillot, M. Frédéric Mériot et M. Thierry Vitoux Délibéré le 21 mars 2025par les mêmes juges.

Puis Monsieur Bertrand LOUVEL, premier président, a renvoyé le prononcé de l'arrêt, pour plus ample délibéré, à l'audience du 14 Janvier 2004.

--===o0OE0o===-- À l'audience publique du 11 février 2004, la cour étant composée de Monsieur Bertrand LOUVEL, premier président, de Messieurs Jacques X..., Michel ANDRAULT et Serge BAZOT, présidents de

BERTRAND / DDP R. G : 06 / 00047 TRIBUNAL DE COMMERCE D' AVIGNON 02 décembre 2005 X... C / S. A.

PARIS, toque : L0075 Assistée par Me Dorothée LABASSE, avocat au barreau de PARIS, toque : L0276, Avocat plaidant, INTIMEE Madame [W] [F] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Bertrand

Sur le premier point, il est soutenu qu'il est partial car Bertrand H... indique en préambule qu'il va «rechercher dans son étude l'existence du chemin au travers des différents propriétaires riverains

Bertrand Y..., pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Gugler Le Mans, de remettre à M.

Jean-François Bertrand M. Harry-Davidson Ayache M. Huseyin Cetinkaya M. Philippe Gaillard M. Mikaël Nacivet M. Jacques Simoncini M.

PACIFICA [Adresse 2] [Localité 4] Rep/assistant : Me Jean jacques MOREL, avocat au barreau de SAINT-DENIS-DE-LA-REUNION COMPOSITION DE LA JURIDICTION LORS DES DÉBATS Juge des référés : Bertrand PAGES

Jacques, Roger, Jean-Marie Fournier, demeurant ensemble 7, square des Saules, Cesson-La-Forêt (Seine-et-Marne), 158/ de M.

Jean-Jacques X... peut être fixée au 1er avril 1997.