Auguste C..., son fils Louis C... et son gendre Serge A..., époux de Josiane C..., pour exploiter le fonds de commerce appartenant à M.

F, 31100 Toulouse, 4 / de Mme Antoinette B..., demeurant ..., 5 / de Mme Elisabeth C..., demeurant ..., 6 / de Mme Josiane D..., demeurant ..., 7 / de M.

Paul Faustin X... et Mme Josiane Josèphe X... épouse A... devant le tribunal de grande instance de Fort-de-France aux fins de voir ordonner le partage judiciaire de la succession de M.

Accord portant prolongation de la durée du mandat de représentants du personnel élus (périmètre du comité d'établissement siège national (Jouy en Josas - Viroflay - Les Ulis)

[J] [K] Intimé ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9 , assistée de Mme Josiane BOMEA, Greffière, Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile

[E] [F] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous,Madame Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, assistée de Mme Josiane BOMEA, Greffière, Vu la demande présentée, Vu les articles 367, 368 et 913-3 du

[V] [F] Représentant : Me Josianne CHAILLOL de la SCP CF SUD, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Appelant M.

EOS FRANCE Intimée Nous, Cécile YOUL-PAILHES, Présidente de la Chambre 1-9 assistée de Josiane BOMEA, Greffière, Vu l'article 381 du Code de Procédure Civile, Vu l'article 901 du Code de

10352 - N° Portalis DBX6-W-B7D-T3HQ N° de Minute : 24/0 AFFAIRE : [V] [S] C/ [E], [B] [O] ASSOCIATION [1] Grosses délivrées le : à Me Delphine BRON Me Isabelle JIMENEZ-BARAT Me Josiane

[H] [T] Intimés ORDONNANCE DE JONCTION Nous,Madame Cécile YOUL-PAILHES, Présidente, assistée de Mme Josiane BOMEA, Greffière.

ELIAN ET JOSIAN AU MOTIF QU'IL AVAIT RENONCE A SON ACTION REVOCATOIRE DANS L'ACTE MEME DE DONATION, LA COUR D'APPEL A VIOLE LE TEXTE SUSVISE ; PAR CES MOTIFS : CASSE ET ANNULE L'ARRET RENDU ENTRE LES

qu'elle ne peut donc être sollicitée et obtenue que par la victime elle-même ; que les ayants droit ne sont recevables qu'à réclamer l'indemnisation de leur préjudice personnel ; Attendu que Mme Josiane

EU-tavaramerkki – Mitättömyysmenettely – EU-tavaramerkiksi rekisteröity kuviomerkki I love – Ehdoton hylkäysperuste – Erottamiskyvyn puuttuminen – Asetuksen (EY) N:o 207/2009 7 artiklan 1 kohdan b alakohta (josta

Vu, 1°) à 20°) les requêtes enregistrées le 3 janvier 1994 au secrétariat du Contentieux du Conseil d'Etat, sous les : - n° 130 642, présentée par Mme Josiane XY..., demeurant SD 6 Le Canal, ... ; - n°

S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par Mme Josiane

Joseph Josian Y... et à M. Joseph Edmond Y...

d'un comité régional de reconnaissance des maladies professionnelles ; que l'avis du comité s'impose à la caisse dans les mêmes conditions que celles fixées à l'article L. 315-1 ; qu'en l'espèce, Mme Josiane

son gendre, devenant agressive, incohérente et tenant des propos en relation avec d'éventuelles relations sexuelles, déclarant à Mme Nadia H..., psychologue, qu'elle était enceinte, expliquant à Mme Josiane

HUVELIN - G OURDIN - NIVAULT - VIERON, Plaidant, avocat au barreau de VANNES Représenté par Me Bertrand GAUVAIN de la SCP GAUVAIN-DEMIDOFF, Postulant, avocat au barreau de RENNES Madame Josiane

Le président du tribunal de Poitiers a désigné Mme Balsan-Jossa, première conseillère, en application de l’article R. 222-1 du code de justice administrative.