CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

5 036 résultats pour « Lacidi »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

3ème chambre

DTA_2109734_20231109

Administratif

9 novembre 2023

9 novembre 2023

Délibéré après l'audience du 19 octobre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.

Source officielle
TA

Page 27 sur 252

← PrécédentSuivant →

3ème chambre

DTA_2107239_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Délibéré après l'audience du 7 septembre 2023, à laquelle siégeaient : Mme Michel, présidente, Mme Lacroix, première conseillère, Mme Reniez, première conseillère.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2106437_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Le rapport de Mme Lacroix a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2104369_20230921

Administratif

21 septembre 2023

21 septembre 2023

Le rapport de Mme Lacroix a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2400215_20260116

Administratif

16 janvier 2026

16 janvier 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : – le rapport de Mme Lacroix, – les conclusions de M. Gilbertas, rapporteur public, – et les observations de Mme B....

Source officielle
TA

8ème chambre

DTA_2406895_20260430

Administratif

30 avril 2026

30 avril 2026

Délibéré après l'audience du 30 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Dèche, présidente, Mme Monteiro, première conseillère, Mme Lacroix, première conseillère.

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000041951123

—

20 janvier 2020

20 janvier 2020

Accord d'adaptation dans le cadre de la création de la société Lacroix Electronics Beaupreau

Source officielle
CE

3EME ET 8EME SOUS-SECTIONS REUNIES

CETAT:CETATEXT000008261439

Admin. suprême

25 octobre 2004

25 octobre 2004

Commissaire du gouvernement ; Considérant que l'article 8 du règlement n° 3950/92/CEE du Conseil du 28 décembre 1992 établissant un prélèvement supplémentaire dans le secteur du lait et des produits laitiers

Source officielle
CE

Conseil d'État

CETAT:CETATEXT000007637158

Admin. suprême

14 janvier 1938

14 janvier 1938

CETAT14 COMMERCE, INDUSTRIE, INTERVENTION ECONOMIQUE DE LA PUISSANCE PUBLIQUE - Loi du 29 juin 1934 sur la protection des produits laitiers - Interdiction de fabrication d'un produit destiné aux mêmes

Résumé IA — à vérifier
TJ

Référés JCP

69d82125cdc6046d47b21c8a

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

] demeurant ensemble : [Adresse 3] [Localité 1] COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Madame CHASSAIN Caroline, siégeant en qualité de Juge des contentieux de la protection Greffier : Madame LACROIX

Source officielle
TJ

3ème chambre 3ème section

65833fac3ea7c8c1129c066e

T. Judiciaire

20 décembre 2023

20 décembre 2023

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Le Copie certifiée conforme délivrée à : - Maître LACROIX, vestiaire C594 - Maître BASSALERT, vestiaire R142 ■ 3ème chambre 3ème section N° RG 23/12025 -

Source officielle
TA

3ème chambre

DTA_2206784_20240516

Administratif

16 mai 2024

16 mai 2024

de jugement a dispensé le rapporteur public, sur sa proposition, de prononcer des conclusions à l'audience ; Les parties ont été régulièrement averties du jour de l'audience ; Le rapport de Mme Lacroix

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb69bd3db21cbdd8d6a7

Appel

7 février 2011

7 février 2011

FREDIERE, avocat au barreau de SAINT-ETIENNE * * * * * * Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 20 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 07 Février 2011 Audience présidée par Marie LACROIX

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d94d

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

Date de clôture de l'instruction : 14 Janvier 2011 Date des plaidoiries tenues en chambre du conseil : 20 Janvier 2011 Date de mise à disposition : 07 Mars 2011 Audience présidée par Marie LACROIX

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000050071060

—

28 juin 2024

28 juin 2024

ACCORD RELATIF A LA MISE EN PLACE D’ASTREINTES POUR LES COLLABORATEURS DE LA SOCIETE ETIENNE LACROIX LOGISTICS

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000044995229

—

10 décembre 2021

10 décembre 2021

Accord Groupe Lacroix de transition en vue des transferts de personnel dans le cadre des appels d'offres en IDF

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049122593

—

23 septembre 2021

23 septembre 2021

Accord relatif à la mise en place d'astreintes pour les collaborateurs de la société ETIENNE LACROIX TOUS ARTIFICES

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000049965440

—

22 mars 2023

22 mars 2023

Avenant de transformation du PERCO LACROIX Electronics Beaupreau en Plan d'Epargne Retraite Entreprise Collectif PERECOL

Source officielle
?

ACCO

ACCOTEXT000045063720

—

16 décembre 2021

16 décembre 2021

Proces verbal d'accord relatif à la négociation annuel obligatoire 2022 de la société LACROIX City Saint Herblain

Source officielle
CA

Pôle 1 - Chambre 8

5fdb7b064d4c3f5966928868

Appel

1 mars 2019

1 mars 2019

devant le président du tribunal de commerce d'Evry afin, à titre principal, de l'obliger à reprendre sous astreinte les invendus des opérations vignettes 2017/janvier 2018 terminées ( opérations « Lacroix

Source officielle