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10 780 résultats pour « Lucie Boyer »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2017:C310450

Cassation

7 décembre 2017

7 décembre 2017

Luc Y..., domicilié [...]                                   , contre l'arrêt rendu le 5 juillet 2016 par la cour d'appel de Reims (chambre civile, 1re section), dans le litige les opposant à Mme Marie

Source officielle

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CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300079

Cassation

1 février 2018

1 février 2018

Jean-Pierre, Yannick et Damien A... et Mmes Aurélie et Lucie A... (les consorts Z...) ont sollicité l'annulation du bail ; Attendu que M.

Source officielle
CC

cr

613725fccd5801467742211f

Cassation

19 septembre 2000

19 septembre 2000

a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de M. le conseiller BLONDET, les observations de la société civile professionnelle TIFFREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS

Source officielle
CC

soc

613721e3cd580146773f87b6

Cassation

25 mai 1993

25 mai 1993

Bernard E..., demeurant 7, allée du Bois àSainte-Luce-sur-Loire (Loire-Atlantique), 78) M. Pierre XY..., demeurant ... (Loire-Atlantique), 88) Mme Sylvie XS..., demeurant ...

Source officielle
CC

soc

613722b3cd5801467740050e

Cassation

6 juin 1996

6 juin 1996

Richard, greffier de chambre; Sur le rapport de M. le conseiller Ollier, les observations de Me Luc-Thaler, avocat de la société Arianespace, de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la Caisse générale

Source officielle
CA

Chambre 1-9

69d8a1d7cdc6046d47bd2056

Appel

9 avril 2026

9 avril 2026

exercice domicilié en cette qualité au siège social sis [Adresse 1] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, assistée de Me Luc

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C310239

Cassation

20 avril 2023

20 avril 2023

[C] [O], 2°/ à Mme [L] [T], épouse [O], tous deux domiciliés [Adresse 2], 3°/ à la société des Bois, exploitation agricole à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 3], défendeurs

Source officielle
CA

Chambre Sociale

5fdd364f96d1e59f3129c1fd

Appel

28 septembre 2018

28 septembre 2018

Jean-Luc D... était un directeur pratiquant ' un management très autoritaire, injuste, maltraitant, négatif '; Attendu que s'agissant du management de M. Jean-Luc D..., M.

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TCOM

Trib. de Commerce

69fdbf07cdc6046d47089db3

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

En présence de : Monsieur Lucas COSRON, substitut placé, représentant le Ministère public. Débats à l'audience en Chambre du Conseil du 24/04/2026.

Source officielle
CC

cr

à la suite d'une information ouvertec/Corinne Y

613725f6cd58014677421e07

Cassation

4 septembre 2002

4 septembre 2002

1er octobre 1998 ayant constaté la procédure régulière, a admis la récusation de Patrick Z... désigné dans l'arrêt du 1er octobre 1998 et modifié ledit arrêt en ce sens qu'il y a lieu de commettre Jean-Luc

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd11bd3db21cbdd92332

Appel

28 avril 2015

28 avril 2015

Compte tenu de l'avis d'inaptitude émis par le médecin du travail, Jean-Luc Y... devait, en application de l'article L. 1226-2 du code du travail, avant de licencier Jean-Luc Y..., rechercher les possibilités

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2016:C210703

Cassation

8 décembre 2016

8 décembre 2016

de commande du 5 octobre 2011, portant sur la location d'un matériel [...] , pour en déduire que le matériel [...] n'a pas fait l'objet d'une location, quand le bon de commande du 5 octobre 2011 visait

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ccc8bd3db21cbdd9143c

Appel

14 avril 2014

14 avril 2014

, ont tenu seuls l'audience au cours de laquelle, en chambre du conseil, Monsieur Luc SARRAZIN a été entendu en son rapport, Maîtres DHAEZE-LABOUDIE et CHABAUD sont intervenus au soutien des intérêts de

Source officielle
CC

comm

6137236ecd58014677409aaa

Cassation

22 février 2000

22 février 2000

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° N 98-30.234 formé par Mme Lucie Y..., demeurant ...,

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TA

Tribunal Administratif de Toulon

ORTA_2302952_20231110

Administratif

10 novembre 2023

10 novembre 2023

le fondement de l'article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d'enjoindre à la rectrice de l'académie de Nice de le réintégrer à son poste au sein du collège Pierre de Coubertin à Le Luc

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CA

Cour d'Appel

6253c89fbd3db21cbdd85ca4

Appel

31 janvier 2002

31 janvier 2002

X...; Vu les conclusions déposées le 7 novembre 2000 pour Monsieur Jean-Luc X...; Vu les conclusions déposées le 4 décembre 2000 pour la société A.

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TA

Tribunal Administratif de Montpellier

DTA_2601300_20260310

Administratif

10 mars 2026

10 mars 2026

la société civile professionnelle (SCP) Verbateam Avocats, demande au juge des référés d’étendre la mesure d’expertise n°2506236 du 18 novembre 2025 à la société à responsabilité limitée (SARL) Altea Bois

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CC

soc

61372213cd580146773fa04f

Cassation

6 avril 1994

6 avril 1994

(Tarn-et-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 19 août 1992 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de la société Bouyer, dont le siège est ...

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CA

Cour d'Appel

6253cc53bd3db21cbdd8fc3e

Appel

10 octobre 2012

10 octobre 2012

né le 20 Mai 1946 à SAINTE LUCIE DE TALLANO (20112) 20112 STE LUCIE DE TALLANO défaillant COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 11 juin 2012, devant la Cour

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CA

Cour d'Appel

6253ca27bd3db21cbdd8a3b4

Appel

5 décembre 2007

5 décembre 2007

l'absence de relation contractuelle entre BOU MATIC et le GAEC RIEZ A LA VIE, - constater l'absence de contrat de maintenance souscrit par le GAEC RIEZ A LA VIE, la conformité et le bon fonctionnement

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