VAR GESTION Copie exécutoire délivrée le :24/01/2025 à : Me Daisy LABECKI-PETIT, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Me Arnaud LUCIEN, avocat au barreau de TOULON Décision déférée

Lucien K..., M. Yves-Marie L... et Mme Pascale M... ont formé un pourvoi contre l'arrêt du 4 novembre 2008.

Monsieur Bruno Christophe Marcel ZZZZZ... né le [...]            à Lens de nationalité française [...]                                Monsieur Bruno DD... né le [...]       

Un salaire de 28 000 francs bruts mensuels sur 13 mois était proposé avec une prime à hauteur maximale d'un mois de salaire selon réalisation des objectifs.

00123 COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE B ARRÊT DU 26 AVRIL 2024 APPELANTE : Société ECURIES DU HARAS DES BROUES [Adresse 3] [Localité 1] représentée par Me Alexandre LUCIEN

Italie 13/12/2016 Bruna ALESSANDRONI 13/06/1946 Roma italien   Gabriele DE PAOLA 10 67674/17 Tango c.

condamner au paiement de certaines sommes à titre d'indemnité compensatrice de préavis et de congés payés afférents, alors « que l'indemnité compensatrice de préavis due au salarié est égale au salaire brut

Bruno D..., domicilié [...] , 58°/ à Mme Francette FFF..., épouse F..., domiciliée [...] , 59°/ à Mme Bernadette GGG..., domiciliée [...] , 60°/ à Mme Sylvie GGG..., domiciliée [...] , 61°/ à M.

Giuseppe Y...et Mme Nada X... se sont mariés le 15 février 1997 à Lucciana (Haute-Corse), sans contrat de mariage préalable.

rejeter les demandes des consorts B...et de la SCI Cocimes et, subsidiairement, de n'ordonner qu'une suspension partielle de l'arrêté du 5 avril 2012, en tant que celui-ci a autorisé la construction de lucarnes

Aux termes de l'article 28 du code général des impôts : " Le revenu net foncier est égal à la différence entre le montant du revenu brut et le total des charges de la propriété ".

sur la création d'une structure métallique démontable habillée de pierre de taille sur les 3 perrons de la cour, sur la suppression de la marquise, sur la modification de la couleur de jambage des lucarnes

Dominique ZY..., demeurant à La Madeleine (Nord), ..., 39°/ de Mme Véronique L..., demeurant à Villeneuve d'Ascq (Nord), ... et actuellement ... à Villeneuve d'Ascq (Nord), 40°/ de Mme Lucile ZT...

Jean-Pierre Darcourt, demeurant 16, rue des Frères Lumière à Gravelines (Nord), 19°/ de M. Francis Willinck, demeurant 18, rue Mozart à Saint-Pol-sur-Mer (Nord), 20°/ de M.

personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège représentée par Me Dejan MIHAJLOVIC de la SELARL DAUPHIN ET MIHAJLOVIC, avocat au barreau de GRENOBLE, postulant , et par Me Lucien

Roselyne SIMON-THIBAUD de la SCP BADIE, SIMON-THIBAUD, JUSTON, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substituée par Me Sébastien BADIE, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE ayant comme avocat plaidant Me Lucien

DECISION DU : Conseil de Prud'hommes de ROANNE du 12 Novembre 2003 RG : COUR D'APPEL DE LYON CHAMBRE SOCIALE ARRÊT DU 31 MARS 2006 APPELANTE : SA E LASER CONTACT ROANNE Télépole ZA Bapaume 27 A 31 rue Lucien

APPELANTE SARL SAPAT SARL Duteau 97160 LE MOULE Représentée par Maître Lucien TROUPE (2) substitué par Maître GALAS, avocat au barreau de la GUADELOUPE INTIMÉ Monsieur Juney, Alexis X... ..

Lucien B..., demeurant "Le Fougeray" à Bréal-sous-Montfort (Ille-et-Vilaine), 7°/ M. G..., demeurant le Bourg de Goven (Ille-et-Vilaine), 8°/ M.

ANNARUMMA* 1973 Nicola APICELLA* 1964 Pierpaolo ARNOLD* 1967 Luigi ARZANO 1985 Nicola BALBO* 1981 Danilo BALDONI* 1972 Giovanni BARRALE* 1964 Basilio BARRECA* 1964 Bruno BARTOLONI* 1964 Luca BARTALONI