Martine, épouse Z..., - LE CENTRE HOSPITALIER PAUL GUIRAUD, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 29 mars 2002, qui a condamné le premier

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Denis A..., directeur administratif, il est appelé aux fonctions de secrétaire M.

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Denis Y..., demeurant ..., 2 / de M.

Denis Z..., demeurant : 43200 Grazac, 2°/ la société Colly Martin, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 14 décembre 1995 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile, 1re section

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Transports Jean Martin et fils, dont le siège social est ...

[R] [W], formant appel incident demande à la cour de : - Déclarer mal fondée l'appel interjeté par la SAS Martin Sols. - Débouter la SAS Martin Sols de sa demande reconventionnelle.

Martin-Genier, premier conseiller ; - Mme Roussier, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 8 octobre 2025.

B..., représenté par Me Ferdi-Martin, demande à la cour : 1°) d’annuler le jugement du 12 novembre 2024 du tribunal administratif de Montreuil ; 2°) d’annuler l’arrêté du préfet de la Seine-Saint-Denis

A..., représentée par Me Martin Hamidi, demande au tribunal : 1°) de l’admettre au bénéfice de l’aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d’enjoindre au préfet de la Seine-Saint-Denis, en application

* * * SUR CE : Le mariage de Madame Jeanine B...et Monsieur Denis X...a été célébré le 6 juillet 1968 par l'officier de l'état civil de la commune de SAN MARTINO DI LOTA, sans contrat de mariage

et Madame Martine MEZIERE, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du même jour, où siègeaient Monsieur Stéphane

et Madame Martine MEZIERE, Juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ, à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du même jour, où siègeaient Monsieur Stéphane

, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Maître Corinne FAYON-MODAT, greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du même jour, où

, Monsieur Gilles ALAIN et Madame Martine MEZIERE, juges, assistés de Madame Sophie CIERLOT, commis-greffier, DELIBERÉ et PRONONCÉ , à l'audience publique du Tribunal de Commerce de SENS du même jour,

Martin, avocat général, Mme Ferré, greffier de chambre ; Sur le rapport de M. Leblanc, conseiller référendaire, les observations de la SCP Masse-Dessen, Georges et Thouvenin, avocat de M.

Nathalie Martin, demeurant ... à Aulnay-sous-Bois (Seine-Saint-Denis), en cassation d'un arrêt rendu le 2 novembre 1993 par la cour d'appel de Paris (22ème chambre section C), au profit de la société à