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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
civ3
6137212dcd580146773f1a18
11 juillet 1990
11 juillet 1990
Jean-Michel X..., demeurant à Mimizan (Landes), hôtel du Parc, ..., 4°/ Mme B..., ès qualités de représentant légal et administrative de sa fille mineure Vanessa A..., née le 12 juillet 1985 à Bayonne
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00002
6 janvier 2015
6 janvier 2015
. / Par acte sous seing privé du 21 avril 2009, Monsieur X... a vendu à Monsieur Y... un fonds de commerce de fruits et légumes dénommé Vita fruits situé centre commercial Le Kennedy à Six Fours-les-plages
Source officielle2ème chambre
DTA_2202896_20240326
26 mars 2024
26 mars 2024
Il suit de là, que la requérante n'est pas fondée à demander la condamnation de la communauté de communes à lui verser une somme correspondant au cout de la fracturation hydraulique qu'elle a dû mettre
Source officielle4ème chambre
DTA_2102772_20240523
23 mai 2024
23 mai 2024
C et de Me Péquignot, représentant la société Saint-Michel. Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleCour d'Appel
6253ccf0bd3db21cbdd91c66
13 novembre 2014
13 novembre 2014
C/ Mme Michelle X...
Source officielle1ère chambre
DTA_2304876_20250327
27 mars 2025
27 mars 2025
ont été réalisées en 2010 et qu'à ce jour, avaient été plantés 150 arbres fruitiers et 60 arbustes fruitiers avec une dernière vague de plantation d'environ 30 arbres en hiver 2023/2024.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
6162c1c634defd4c4b3b4595
20 décembre 2012
20 décembre 2012
PERIGORD représentée par Monsieur [T] directeur domicilié en cette qualité au siège social [Adresse 22] représentée par Maître Sophie LABORY MOUSSIE, avocat au barreau de BORDEAUX, et Maître Jean Michel
Source officielleCHAMBRE SOCIALE SECTION B
644b635dc51457d0f882dbaa
27 avril 2023
27 avril 2023
- au niveau de la face multiples fractures, fracture de l'arcade zygomatique gauche et fracture du plancher et du toit de l'orbite droite, fracture de la paroi antérieure et postérieure du sinus maxxillaire
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00666
7 juillet 2015
7 juillet 2015
Fleurs et Plantes " exploitée par la société Michèle A...
Source officielleChambre des Urgences
6350e4e542150aadff23dba5
19 octobre 2022
19 octobre 2022
représenté [10] [Adresse 1] non comparante et ni représentée ' Déclaration d'appel en date du 16 février 2022 Lors des débats, à l'audience publique du 14 septembre 2022, Monsieur Michel
Source officielleChambre 1-8
6972680dcdc6046d475176ad
21 janvier 2026
21 janvier 2026
2026 N° 2026 / 026 N° RG 23/14386 N° Portalis DBVB-V-B7H-BMF2S [H] [C] [M] C/ [J] [F] Copie exécutoire délivrée le : à : Me Joëlle MICHEL
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
6162fa95687317f24325afb6
13 septembre 2011
13 septembre 2011
Le 3 novembre 2005, le factor, la société Mediterranean Fruit Juices et M.
Source officielleciv1
61372171cd580146773f3cce
28 mai 1991
28 mai 1991
responsabilité limitée Laboratoire Hergeden, dont le siège est à Paris (3e), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 27 avril 1989 par la cour d'appel de Lyon (3e Chambre), au profit : 1°) de Mme Y..., née Michèle
Source officiellecr
6137252acd5801467741b808
3 novembre 1988
3 novembre 1988
Michel, contre l'arrêt de la cour d'appel de CAEN, chambre correctionnelle, en date du 23 juillet 1987, qui, pour non-assistance à personne en danger, blessures involontaires commises sous l'empire d'un
Source officielleCour d'Appel
6253ccf9bd3db21cbdd91e18
2 janvier 2015
2 janvier 2015
Il s'agit d'une personnalité immature, intolérante à la frustration et limitée intellectuellement, fortement suggestible.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2018:C310301
31 mai 2018
31 mai 2018
François X..., domicilié [...] , contre l'arrêt rendu le 8 mars 2017 par la cour d'appel de Bastia (chambre civile A), dans le litige l'opposant à Mme Michèle Y..., épouse Z..., domiciliée [...] , défenderesse
Source officielle1ère chambre - formation à 3
DCA_22NC03146_20241219
19 décembre 2024
19 décembre 2024
Michel, premier conseiller, - les conclusions de Mme Antoniazzi, rapporteure publique, - et les observations de Me Haumesser, substituant Me Giuranna, pour M. A. Considérant ce qui suit : 1.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01385
9 juillet 2014
9 juillet 2014
A l'appui de ces moyens, Monsieur Michel X... produit les attestations de Monsieur Michel A...et de Monsieur Christian B....
Source officielleCour d'Appel
6253c9a3bd3db21cbdd88e13
23 novembre 2006
23 novembre 2006
2005 par le Tribunal de Grande Instance de VERSAILLESNo Chambre : 3ème No Section : No RG : 02/06199Expéditions exécutoiresExpéditionsdélivrées le : à : SCP JULLIEN, LECHARNY, ROL ET FERTIERMe Jean-Michel
Source officiellecomm
613722accd580146773ffef2
1 octobre 1996
1 octobre 1996
Michel X..., demeurant ..., défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les deux moyens de cassation annexés au présent arrêt; LA COUR, composée selon l'article
Source officiellePage 27 sur 113