CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

954 résultats pour « Ozenne »

Tous
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

Tribunal Administratif de Cergy-Pontoise

ORTA_2517966_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

A..., représenté par Me Ozer, demande au juge des référés, statuant en application des dispositions de l’article L. 521-3 du code de justice administrative : 1°) d’enjoindre au préfet du Val-d’Oise

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01358_20251023

Admin. Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Ont été entendus au cours de l’audience publique : le rapport de Mme Ozenne, et les conclusions de Mme Florent, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : M.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE02080_20251127

Admin. Appel

27 novembre 2025

27 novembre 2025

Délibéré après l’audience du 13 novembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_23VE01987_20260331

Admin. Appel

31 mars 2026

31 mars 2026

Délibéré après l’audience du 12 mars 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Ozenne, première conseillère, Mme Bahaj, première conseillère.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2019:1126DEC003806107

Admin. suprême

26 novembre 2019

26 novembre 2019

Ozan et M e   B. Ozan, avocats exerçant à Istanbul. 2.     Le gouvernement turc («   le Gouvernement   ») a été représenté par son agent.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c859bd3db21cbdd84ffe

Appel

9 février 2000

9 février 2000

de Monsieur François Y..., Greffier; RG N0 11-99-000849 Minute: JUGEMENT Après débats à l audience du 12janvier 2000, le jugement suivant a été rendu; ENTRE: DEMANDEUR(S): Du 09/02/2000 Monsieur OZANNE

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2022:C210007

Cassation

6 janvier 2022

6 janvier 2022

d'exposition au 1er janvier 2012 aux « agents chimiques dangereux – poussières – fumées » précisant les mesures de prévention suivantes : - collectives : aspiration machines – aération toiture – aspiration ozone

Source officielle
CA

Chambre sociale section 3

6352367a8c924eadffcc46a3

Appel

20 octobre 2022

20 octobre 2022

D'APPEL DE CAEN Chambre sociale section 3 ARRET DU 20 OCTOBRE 2022 APPELANTE : MAISON DÉPARTEMENTALE DES PERSONNES HANDICAPÉES DE [Localité 4] [Adresse 2] [Adresse 2] Représentée par Mme OZENNE-SALLIOT

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 4

6162f3cd24fee0dd3d006183

Appel

25 octobre 2011

25 octobre 2011

toque : K 0168 substitué par Me Sébastien LEROY, avocat au barreau de PARIS, toque : K 168 INTIMEE Madame [F] [J] [Adresse 1] [Localité 4] comparant en personne, assistée de Me Dominique OZENNE

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253ca97bd3db21cbdd8b7ca

Appel

26 février 2008

26 février 2008

21 Mars 2006 par le conseil de prud'hommes de MELUN RG no 04 / 00569 APPELANTE Madame Anabelle X... ... 94370 SUCY EN BRIE comparante en personne, assistée de Me Olivier BONGRAND (SELARL OZENNE

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2014:C300953

Cassation

9 juillet 2014

9 juillet 2014

. : - 2 352,50 euros au titre des frais de logement à St Jean du 24 juillet au 23 octobre 2000, - 3 220,29 euros au titre des frais de logement rue Ozenne à Toulouse de décembre 2000 à mars 2001, - 533,57

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105402_20230616

Administratif

16 juin 2023

16 juin 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Gabard.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE02867_20250925

Admin. Appel

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Délibéré après l’audience du 11 septembre 2025, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.

Source officielle
CAA

5ème chambre

DCA_24VE03291_20260122

Admin. Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

Délibéré après l’audience du 8 janvier 2026, à laquelle siégeaient : Mme Ribeiro-Mengoli, présidente de chambre, Mme Bruno-Salel, présidente-assesseure, Mme Ozenne, première conseillère.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2100427_20230317

Administratif

17 mars 2023

17 mars 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique ; - et les observations de Mme le maire

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101635_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Geismar, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Poput, substituant

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007534_20221110

Administratif

10 novembre 2022

10 novembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Le Baut.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2007742_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme B, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Pautry, représentant la commune de Saint

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2008262_20221208

Administratif

8 décembre 2022

8 décembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me Bela-Cordebar

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2005965_20220923

Administratif

23 septembre 2022

23 septembre 2022

Ont été entendus au cours de l'audience publique : - le rapport de Mme Vincent, première conseillère, - les conclusions de Mme Ozenne, rapporteure publique, - et les observations de Me de Folleville

Source officielle

Page 27 sur 48

← PrécédentSuivant →

Annonces BODACC472 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

OZENNE INVEST

SIREN 820273902Greffe du Tribunal de Commerce de toulouse

30/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

Sylvie OZENNE

SIREN 901496539Greffe du Tribunal de Commerce de toulon

30/07/2026

Voir →

Ventes et cessions

MOTEURS ET STYLES - GARAGE RINCENT, SAS OZENNE

SIREN 106666100Greffe du Tribunal de Commerce de Caen

mise en activité de la société sur achat ou apport. Acte en date du 01/07/2026 enregistré au SPFE Caen 1 le 10/07/2026 sous le numéro Bordereau n° 2026 00037596, référence 1404P01 2026 A 02082 Adresse de l'ancien propriétaire: 35 Route d'Harcourt Saint-Martin-de-Fontenay 14320 Saint-Martin-de-May

28/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

SOCIETE OZENNE

SIREN 339773749Greffe du Tribunal de Commerce de caen

28/07/2026

Voir →

Modifications diverses

OZENNE - RESSEGUIER

SIREN 352808356Greffe du Tribunal de Commerce de Toulouse

22/07/2026

Voir →