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6 690 résultats pour « Portal Méral »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

6ème chambre (formation à 3)

DCA_24BX00115_20250220

Admin. Appel

20 février 2025

20 février 2025

Selon ces constatations, une terrasse couverte y a été construite et un portail métallique ainsi qu'une clôture constituée de poteaux et de panneaux grillagés y ont été installés, au droit de la parcelle

Source officielle
TJ

Contentieux Proximité

69d7ff42cdc6046d47af7b6f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

TRIBUNAL JUDICIAIRE D’AURILLAC [Adresse 1] [Localité 1] N° RG 25/00026 - N° Portalis DBW7-W-B7J-CFAA Minute : ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ DU 09/04/2026 [C] [T] C/ [J] [A] [S] [A] [N] [A]

Source officielle
CA

4eme Chambre Section 1

68e9e47c154299c7318fb2b8

Appel

10 octobre 2025

10 octobre 2025

Il se déduit de ces éléments que la société SAREC intervenait dans le secteur d'activité de la construction métallique, commun aux autres sociétés de la division FAYAT METAL.

Source officielle
CA

1ère ch. civile

630710947786aac563f275c0

Appel

24 août 2022

24 août 2022

Il a relevé la présence de mérule dans la laine de verre recouvrant le mur.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2026:CO00127

Cassation

11 mars 2026

11 mars 2026

and Alloys (la société Aero Metals). 2.

Source officielle
TJ

PPP Contentieux général

669e9e7ee2a18bd08ce3d43c

T. Judiciaire

8 juillet 2024

8 juillet 2024

TRIBUNAL JUDICIAIRE Pôle protection et proximité [Adresse 3] [Localité 5] 55B PPP Contentieux général N° RG 23/00351 - N° Portalis DBX6-W-B7H-XOPC DÉSISTEMENT D’INSTANCE [G] [M], [W] [S],

Source officielle
CC

civ1

6137230bcd58014677404b8a

Cassation

28 avril 1998

28 avril 1998

France-Vie ; Attendu que pour débouter Mme Z... de cette prétention, l'arrêt attaqué retient que les circonstances du décès ne sont pas déterminées, le fait que Paul Z... aurait manoeuvré un lourd portail

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2015:SO01952

Cassation

25 novembre 2015

25 novembre 2015

X... a été engagé à compter du 1er décembre 2006 par la société Metallerie concept en qualité de dessinateur ; qu'il a été licencié pour cause réelle et sérieuse par lettre du 2 février 2009 ; que contestant

Source officielle
CA

3ème Chambre

6528df70aaebb88318fda5b0

Appel

12 octobre 2023

12 octobre 2023

N° RG 22/02647 - N° Portalis DBVS-V-B7G-F3IG Minute n° 23/00271 E.U.R.L.

Source officielle
TJ

3ème chambre 2ème section

65a6d7f847251e2b2424b939

T. Judiciaire

12 janvier 2024

12 janvier 2024

Le lampadaire Coeur est caractérisé par des éléments métalliques présentant un dessin très particulier dans son inspiration et ses proportions, qui démontre un effort créatif portant l’empreinte de la

Source officielle
CA

Chambre 4-5

67ef73394fc2fb864ebd1d1c

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

Le 20 avril 2021, la SAS HARSCO METALS ET MINERALS France a notifié par RPVA des conclusions de désistement aux termes desquelles elle sollicite de': DECERNER ACTE à la SAS HARSCO METALS ET MINERALS

Source officielle
CA

CHAMBRE 1 SECTION 1

63ca42a49066fd7c90fc252d

Appel

19 janvier 2023

19 janvier 2023

Or, elle souligne qu'en 2012, la société ANTF avait alerté sur la présence effective de mérule dans la salle de bains et non sur un risque de présence de mérule et que la société AMH n'a pas procédé à

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 8

5fd924718bf0a803691fd007

Appel

28 mai 2020

28 mai 2020

en métal représentant une femme assise ne comportant qu'un bras, mesurant 150 X 65 cm.

Source officielle
CC

soc

61372422cd58014677412ae1

Cassation

24 mars 2004

24 mars 2004

visée par la sous-classe 33-420 de la nomenclature INSEE, en ce qu'elle appartient à la classe 33-4 qui vise l'activité de "serrurerie de bâtiment, charpente en fer et constructions métalliques", ne vise

Source officielle
CA

1ère ch. civile

6968c489cdc6046d4760f238

Appel

14 janvier 2026

14 janvier 2026

Elle souligne que ce comportement est d'autant plus grave que la Sarl De Almeida Métaux est professionnelle d'un domaine particulier, la récupération à grande échelle, industrielle, des déchets métalliques

Source officielle
TJ

3ème Ch.section B

69dd3e8ecdc6046d471f7644

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Cour d'appel de Rennes TRIBUNAL JUDICIAIRE DE RENNES [Adresse 1] - tél : [XXXXXXXX01] N° Cabinet B 3ème Chambre Civile Le 09 Avril 2026 N° RG 24/00112 - N° Portalis DBYC-W-B7I-KXNO

Source officielle
TJ

CH3 divorces-contentieux

686ee34e72b5e5e648cc1064

T. Judiciaire

4 juillet 2025

4 juillet 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VALENCE AFFAIRES FAMILIALES JUGEMENT du 04 Juillet 2025 Code NAC : 20L DOSSIER : N° RG 25/01476 - N° Portalis DBXS-W-B7J-IRPM AFFAIRE : [X] / [T] MINUTE : Copie exécutoire

Source officielle
TJ

JLD

678028919c3ba90f51dc3d9e

T. Judiciaire

9 janvier 2025

9 janvier 2025

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BOURG EN BRESSE ORDONNANCE N° RG 25/00019 - N° Portalis DBWH-W-B7J-G6F5 N° Minute : 25/00019 Nous, Géraldine DUPRAT, vice-présidente placée au tribunal judiciaire de BOURG

Source officielle
TJ

Chambre des Référés

65b1686db9f94e9846513f6d

T. Judiciaire

23 janvier 2024

23 janvier 2024

Minute : TRIBUNAL JUDICIAIRE DE VERSAILLES ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ 23 JANVIER 2024 N° RG 23/01549 - N° Portalis DB22-W-B7H-RVOO Code NAC : 54G DEMANDERESSES FC2METAL, SAS, inscrite au RCS de GRAY-VESOUL

Source officielle
CA

2ème CH - Section 1

65a62d3d448a370008a7213b

Appel

15 janvier 2024

15 janvier 2024

de l'ensemble des associés de la société Protection décoration des métaux dite Prodec métal, a cédé 100 % des parts de cette société à la SAS STI France au prix provisoire de 1.000.000 euros.

Source officielle

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Journal officiel
Créations

SOCIETE CIVILE DE MOYENS MERAL - PORTAL - YERMIA

SIREN 847858743GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AURILLAC

10/02/2019

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