n'est pas possible) dans les conditions de moteur réduit ou coupé, train sorti, volets sortis, centrage le plus défavorable, masse maximale, VNE : vitesse à ne jamais dépasser en vol, VC : vitesse de rafale

display:inline-block } .s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sDC434588 { width:212.56pt; display:inline-block } THIRD SECTION DECISION AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 43748/98 by Rafał

Italie (n° 44379/98) 15   000   000   ITL   5   000   000   ITL 10)     Raffa c.

Lorsque le requérant essaya d'écarter le pistolet mitrailleur qui le visait, il fut atteint par une rafale de balles tirées par les agents de la Police Judiciaire.

prétentions, ils produisent : - un article du journal le Parisien en date du 5 mai 2019, relatif à un incendie survenu à [Localité 13], au [Localité 9], et précisant que le feu état attisé par des rafales

et Négoce à son égard se déduit notamment de l'envoi frénétique de courriers recommandés dont il a fait l'objet entre le 7 août et le 4 septembre 2019 ; - que ce déluge de courriers associé à une rafale

[E], la défaillance mécanique de son véhicule, une "météo exécrable avec temps pluvieux et fortes rafales de vent", le déport de M.

élévation, de sorte qu'en cas de vent fort venant du nord-ouest, l'étage partiel est très exposé et subit des contraintes de torsions symptomatiques et des déformations de la structure sous l'effet des rafales

Elle explique, en effet, que, le 9 janvier 2015, elle s'apprêtait à entrer dans le magasin Hyper Cacher lorsqu'elle a entendu des cris à la suite de la première rafale de tirs et qu'elle s'est réfugiée

Messieurs Rafal N..., responsable sécurité de CONTINENT, et Khalid BOUAZZA, chef de sécurité, expliquaient en effet comme G...

Poland (no. 50020/06) The applicant, Rafał Kacprzyk, is a Polish national who was born in 1973 and is currently detained in Ustka Prison (Poland) after being convicted at first instance of having committed

Pologne 20/07/2018 Rafal MAZGAJ 1973 Rzeszów polonais   5 36477/18 Płochocka c. Pologne 23/07/2018 Małgorzata Marzanna PŁOCHOCKA 1963 Legnica polonais   6 36770/18 Gliniecka-Jarosz c.

Poland (no. 8403/02) The applicant, Rafal Mgłosik, is a Polish national who was born in 1976 and lives in Tychy (Poland). He is currently serving a prison sentence.

originales et ne sont donc pas être protégeables par le droit d’auteur ; que les trois images en cause sont des photographies de joueuses de tennis réalisant des gestes tennistiques banals, prises en rafale

Dans la réalité dès le début de l'entretien j'ai été accueillie par une rafale de reproches aussi injuste les uns que les autres.

devant l'ouvrage, d'une bétonnière, de matériaux divers (gravats, étanchéité...) jonchant le terrain sans ordre apparent, d'une grue imposante avec une flèche libérée qui se déplace en fonction des rafales

indique : «Mon frère [K] [N] m'a demandé plusieurs fois au cours de ces cinq dernières années de me rendre à [Localité 15] ([Localité 8]) pour m'assurer du bon état de la maison après de violentes rafales

Soc. 14 mai 2014 n° 12-25469) ; que le principe a été récemment confirmé par une série d'arrêts en rafale le 8 décembre 2016 : - arrêt n° 2287 : « Mais attendu que la Cour d'Appel a décidé à

plastifiée d'étanchéité qui revêtait le toit du bâtiment pédagogique du collège de Saint-Julien-Chapteuil s'est soulevée sur plus de la moitié de sa surface sous l'effet d'une tempête soufflant en rafales

s7602FED2 { width:18.21pt; display:inline-block } .sC1AC44A4 { width:228.11pt; display:inline-block } FOURTH SECTION DECISION PILOT-JUDGMENT PROCEDURE AS TO THE ADMISSIBILITY OF Application no. 52070/08 by Rafal