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3 401 résultats pour « Rizzo »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Chambre Sociale-Section 1

62e0d57de8fd1e05797fa282

Appel

26 juillet 2022

26 juillet 2022

MORY [Adresse 2] [Localité 4], représentant : Me Bertrand MERVILLE, avocat au barreau de PARIS INTIMÉ : Monsieur [D] [Y] [Adresse 1] [Localité 3], représentant : Me François RIGO, avocat

Source officielle

Page 27 sur 171

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Annonces BODACC1 122 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

SELARL du Docteur RIZZO Mathilde

SIREN 908466360Greffe du Tribunal de Commerce de lille métropole

13/08/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RIZZO

SIREN 937522324Greffe du Tribunal de Commerce de meaux

11/08/2026

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Créations

RIZZO, Chris, Laurent

SIREN 108275926Greffe du Tribunal de Commerce de Manosque

11/08/2026

Voir →

Radiations

RIZZOLI, Allyson, RIZZOLI

SIREN 818481285Greffe du Tribunal des Activités Economiques du Havre

31/07/2026

Voir →

Dépôts des comptes

RIZZO IMMOBILIER

SIREN 833409048Greffe du Tribunal de Commerce de bourg-en-bresse

30/07/2026

Voir →

CA

Chambre Sociale-Section 1

67ef6e0f47c7caf29d4c4eab

Appel

3 avril 2025

3 avril 2025

RÉVOCATION DE L'ORDONNANCE DE CLÔTURE EN DATE du 03 avril 2025 RG n° 24/00885 - N° Portalis DBVS-V-B7I-GFFV Affaire : Monsieur [F] [R] [Adresse 4] [Localité 2] Représentant : Me François RIGO

Source officielle
CA

Chambre Sociale-Section 1

6a2261e9cdc6046d47391b75

Appel

3 juin 2026

3 juin 2026

[Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me François RIGO, avocat au barreau de METZ INTIMÉE : Mme [X] [S] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Laure-anne BAI-MATHIS, avocat au barreau

Source officielle
CA

5ème chambre sociale PH

6a1a733bcdc6046d47748b0e

Appel

29 mai 2026

29 mai 2026

enregistrée sous le n° 00098013 Madame [E] Née [X] [K] [P] Demande d'AJ 26.02.2026 Décision 05.03.2026, désignation reçue par avocat 06.03.2026 [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Caroline RIGO

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nîmes

ORTA_2401019_20240709

Administratif

9 juillet 2024

9 juillet 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 18 mars 2024, Mme A B, représentée par Me Rigo, doit être regardée comme demandant au tribunal : 1°) d'annuler la décision du 5 mars 2024

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2001:1025JUD004935799

Admin. suprême

25 octobre 2001

25 octobre 2001

width:22.55pt; display:inline-block } .s4257C205 { width:238.15pt; display:inline-block } .sC202EACC { clear:both; mso-break-type:section-break }     QUATRIÈME SECTION     AFFAIRE RIZIO

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2400367_20240306

Administratif

6 mars 2024

6 mars 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête enregistrée le 30 janvier 2024 et un mémoire complémentaire du 8 février 2024, Mme B A, représentée par Me Rigo, demande au tribunal : - l'admission provisoire

Source officielle
TA

Reconduites à la frontière

DTA_2403152_20240813

Administratif

13 août 2024

13 août 2024

B A, représenté par Me Rigo, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 5 août 2024 par lequel le préfet du Var l'a obligé à quitter le territoire français sans délai, a fixé le pays de renvoi et

Source officielle
?

TRIBUNAL_UE

ECLI:EU:T:2019:77

droit européen

8 février 2019

8 février 2019

#Front populaire pour la libération de la Saguia el-Hamra et du Rio de oro (Front Polisario) срещу Съвет на Европейския съюз.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2010:CO01212

Cassation

30 novembre 2010

30 novembre 2010

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 11 mars 2009), qu'une partie de la cargaison de riz transportée de Karachi (Pakistan) à

Source officielle
TJ

Référés

S.N.C. FRANCO SUISSE ET CIEc/S.C

68e41b4d681ed727f2a52ef0

T. Judiciaire

6 octobre 2025

6 octobre 2025

FRANCO SUISSE ET CIE [Adresse 1] [Localité 5] représentée par Maître Carmen DEL RIO de la SELARL SELARL RODAS DEL RIO, avocats au barreau de PARIS, vestiaire : R126 DEFENDERESSE S.C.P.

Source officielle
CC

civ1

61372180cd580146773f44a0

Cassation

18 juin 1991

18 juin 1991

Rio de Janeiro (Bresil), 2°/ de Mme X... Elisabeth, épouse Y..., domiciliée ...

Source officielle
CC

civ2

6137220dcd580146773f9d8e

Cassation

5 janvier 1994

5 janvier 1994

Rios X... n'avait pas été en mesure de réduire sa vitesse pour éviter le choc avec le camion-grue dont il s'était rapproché à une trop faible distance compte tenu du tonnage transporté par son ensemble

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Amiens

ORTA_2100358_20240131

Administratif

31 janvier 2024

31 janvier 2024

Vu la procédure suivante : Par une requête, enregistrée le 1er février 2021, Mme A B, représentée par Me Rio, demande au tribunal : 1°) de l'admettre à l'aide juridictionnelle provisoire ; 2°) d'annuler

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 2

6431069628558704f52e6b08

Appel

7 avril 2023

7 avril 2023

rendue le 21 janvier 2022 par le président (sic) de l'INPI en ce qu'elle a rejeté la demande de nullité de l'enregistrement de la marque n°20/4699107 pour les produits suivants « café ; thé ; cacao ; riz

Source officielle
CA

Chambre 3-4

6438f1c3a942a604f5e93179

Appel

13 avril 2023

13 avril 2023

DBVB-V-B7D-BEX6L Société MERITIS GROUP C/ [B] [Y] [E] [N] SARL AXYLOG INVESTISSEMENTS Copie exécutoire délivrée le : à : Me Gilles ALLIGIER Me Denis DEL RIO

Source officielle
TJ

J.L.D. - HO

68e95b4e3ea43407b910f6cc

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

T R I B U N A L JUDICIAIRE D’[Localité 3] --- Cabinet du magistrat du siège du tribunal judiciaire Le 09/10/2025 N° RG 25/02775 - N° Portalis DB3Q-W-B7J-RIZ6 MINUTE N° NAC : 14K ORDONNANCE STATUANT

Source officielle
CA

3ème Chambre

6688de20676b73dd81b96dbc

Appel

2 juillet 2024

2 juillet 2024

Organisme URSSAF DE FRANCHE COMTE [Adresse 1] Représentée par Me Stéphane FARAVARI, avocat au barreau de METZ INTIMÉ : Monsieur [W] [F] [Adresse 3] / ALLEMAGNE Représenté par Me François RIGO

Source officielle
CC

soc

61372108cd580146773f06aa

Cassation

23 mai 1989

23 mai 1989

Paris (10ème) 8 cité Riverin, en cassation d'un arrêt rendu le 25 juin 1985 par la cour d'appel de Besançon (chambre sociale), au profit de : 1°) Monsieur Alain Z..., demeurant à Voray-sur-l'Ognon, Rioz

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

Bocellari et Rizzac/Italie

ECLI:CEDH:001-145628

Admin. suprême

17 juin 2014

17 juin 2014

prévention se sont tenues en chambre du conseil est-elle compatible avec la condition que la cause soit entendue publiquement, au sens de l’article 6 § 1 de la Convention (voir, notamment, Bocellari et Rizza

Source officielle