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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
CHAMBRE SOCIALE B
63cb92dd9c02507c9078dda6
20 janvier 2023
20 janvier 2023
APPELANT : [G] [L] né le 29 Septembre 1978 à [Localité 4] [Adresse 3] [Adresse 3] représenté par Me Jean-laurent REBOTIER de la SELAS AGIS, avocat au barreau de LYON substituée par Me Stéphanie
Source officielleChambre 4-4
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19 octobre 2023
19 octobre 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Madame Natacha LAVILLE, Présidente Mme Emmanuelle CASINI, Conseillère Madame Stéphanie MOLIES, Conseillère
Source officielle21e chambre
64422a23d2fa6fd0f80406b0
20 avril 2023
20 avril 2023
517 009 [Adresse 2] [Localité 6] Représentée par : Me Martine DUPUIS de la SELARL LEXAVOUE PARIS-VERSAILLES, avocat constitué au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 625 -- Représentée par : Me Stéphanie
Source officiellePôle 6 - Chambre 11
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16 janvier 2024
16 janvier 2024
déférée à la Cour : Jugement du 21 Janvier 2020 -Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de PARIS - RG n° F17/00722 APPELANTE Madame [Z] [B] [Adresse 3] [Localité 1] Représentée par Me Stéphane
Source officielle3ème Chambre
DTA_2006144_20230608
8 juin 2023
8 juin 2023
" ; enfin, le 18 avril 2017 " B, Vous appelez Stéphane pour les branches à broyer !! Ils feront qd vous serez en congés .. !! Par contre il faut les accueillir en nuisette ".
Source officielleQuatrième Chambre
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8 avril 2024
8 avril 2024
que l’instruction eut été clôturée le 17 Octobre 2023, et que la cause eut été débattue à l’audience publique du 05 Février 2024 devant : Président : Florence BARDOUX, Vice-Président Assesseur : Stéphanie
Source officielle1ère chambre civile B
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14 janvier 2025
14 janvier 2025
plaidoiries tenues en audience publique : 05 Novembre 2024 Date de mise à disposition : 14 Janvier 2025 Composition de la Cour lors des débats et du délibéré : - Patricia GONZALEZ, président - Stéphanie
Source officiellePôle 4 - Chambre 11
68709fc5f0cfe7ae188fe9ee
10 juillet 2025
10 juillet 2025
Représenté par Me Caroline HATET-SAUVAL de la SELARL CAROLINE HATET AVOCAT, avocat au barreau de PARIS, toque : L0046 Ayant pour avocat plaidant Me Colin LE BONNOIS, substitué à l'audience par Me Stéphanie
Source officielleChambre 4-4
626b803bd1fb03057d9a4dee
28 avril 2022
28 avril 2022
AUBERT FRANCE Copie exécutoire délivrée le : 28 AVRIL 2022 à : Me Stéphane CHARPENTIER, avocat au barreau de NICE Me Jean-Françoise JOURDAN, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE
Source officielleChambre 4-4
6364ba24e405357f749ea4b4
27 octobre 2022
27 octobre 2022
Rôle N° RG 19/09464 - N° Portalis DBVB-V-B7D-BENKF [F] [YO] C/ SNC HOTEL GRIL DE L'ARENAS & CIE Copie exécutoire délivrée le : 27 OCTOBRE 2022 à : Me Stéphanie
Source officielle1re chambre 1re section
5fdc421627332c65c61f4158
7 décembre 2018
7 décembre 2018
Représentant : Me Stéphane D... de l'ASSOCIATION AVOCALYS, Postulant, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire: 620 - N° du dossier 002760 - Représentant : Me Martine VERDIER, Plaidant, avocat au barreau
Source officielleChambre Sociale
635237b18c924eadffcc4a6e
20 octobre 2022
20 octobre 2022
2022 DÉCISION DÉFÉRÉE : Jugement du CONSEIL DE PRUD'HOMMES DE ROUEN du 04 Février 2020 APPELANT : Monsieur [L] [H] [Adresse 1] [Localité 3] présent représenté par Me Stéphane
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
6707703781e733ee26983011
9 octobre 2024
9 octobre 2024
des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, entendu en son rapport, composée de : Monsieur Didier LE CORRE, Président de chambre Monsieur Christophe BACONNIER, Président de chambre Monsieur Stéphane
Source officielle16e chambre
6034cfddfd6307ba1203220b
21 septembre 2016
21 septembre 2016
LOCAL anciennement dénommée DEXIA MUNICIPAL AGENCY, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège N° SIRET : 421 318 064 [Adresse 3] Représentant : Me Stéphane
Source officielleCour d'Appel
6253cd6fbd3db21cbdd935b0
21 septembre 2016
21 septembre 2016
AGENCY, prise en la personne de ses représentants légaux domiciliés en cette qualité audit siège No SIRET : 421 318 064 1-3 rue du Passeur de Boulogne - 92130 ISSY LES MOULINEAUX Représentant : Me Stéphane
Source officielleChambre 1-9
65aa2004a34ad10008581753
18 janvier 2024
18 janvier 2024
[A] [V] ET ASSOCIES Copie exécutoire délivrée le : à : Me Pierre-Yves IMPERATORE Me Stéphane GALLO Me Jean-Baptiste BELLON Décision déférée à la Cour : Jugement du
Source officielle4e chambre 2e section
60331e13710cde8fa9af677e
25 septembre 2017
25 septembre 2017
Février 2015 par le Tribunal de Grande Instance de PONTOISE N° Chambre : 1ère Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Bertrand ROL Me Stéphane
Source officielle4e chambre
6033a934735d815d4e2dec5d
2 mai 2017
2 mai 2017
7ème N° RG : 12/03408 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : Me Anne-Laure DUMEAU Me Alexandre MAILLOT Me Mélina PEDROLETTI Me Patricia MINAULT Me Stéphane
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
633d1ff562f5393e2eb449f7
4 octobre 2022
4 octobre 2022
PARIS - Chambre 8 du pôle 5 - RG n° 17/12392 APPELANT Monsieur [C] [L] Né le [Date naissance 4] 1958 à [Localité 12] ([Localité 12]) Demeurant [Adresse 3] [Localité 6] Représenté par Me Stéphane
Source officielle4ème Chambre civile
66981c17b60c111a421ea727
17 juillet 2024
17 juillet 2024
copropriétaires [Adresse 166] [Adresse 163] [Localité 7] représenté par la SELARL BG & ASSOCIES, pris en la personne de Maître [ZO] [B], désignée en qualité d’Administrateur provisoire représentée par Me Stéphane
Source officiellePage 27 sur 33