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957 résultats pour « Vandamne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

JEUDI

69d0d834cdc6046d4714980e

Commerce

2 avril 2026

2 avril 2026

[Adresse 3] ne comparaissant pas L'affaire a été entendue en audience publique le 23 octobre 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUÉS, Brice VANDAL

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a90e9ccdc6046d478e0594

Commerce

3 juillet 2025

3 juillet 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, François ARDONCEAU, Rémi MENE, Magali PAGLIAI

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a92aeacdc6046d4790e18d

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL, Anne CACHOT, François ARDONCEAU, Rémi MENE

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a942efcdc6046d4792d8c4

Commerce

10 juillet 2025

10 juillet 2025

Avocat au Barreau de Paris, [Adresse 4] L'affaire a été entendue en audience publique le 3 avril 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL

Source officielle
CA

CHAMBRE 8 SECTION 1

6622096d9ce1420008389821

Appel

18 avril 2024

18 avril 2024

Consumer Finance venant aux droits de la Banque Postale Financement suivant procès-verbal des délibérations du Directoire en date du 7 Janvier 2021 [Adresse 2] [Localité 5] Représentée par Me Sophie Vanhamme

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb8fbd3db21cbdd8dc7b

Appel

14 avril 2011

14 avril 2011

représenté par la SCP DELEFORGE ET FRANCHI, avoués à la Cour assisté de Me Sophie VANHAMME, avocat au barreau de BETHUNE bénéficie d'une aide juridictionnelle Totale numéro 59178/ 002/ 10/ 10703 du 02

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2010:0713JUD002467806

Admin. suprême

13 juillet 2010

13 juillet 2010

Francisco de Mattos e Silva Santana Maia, M me Ana Francisca de Mattos e Silva Santana Maia et Maria Vanda de Mattos e Silva Santana Maia, reconnus au niveau interne comme héritiers de M.

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITY;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:1999:0525DEC004182798

Admin. suprême

25 mai 1999

25 mai 1999

3.32pt; display:inline-block } .s10EE1A36 { width:31.99pt; display:inline-block } DEUXIÈME SECTION   DÉCISION   SUR LA RECEVABILITÉ   de la requête n° 41827/98 présentée par Genni, Marzia, Vanda

Source officielle
CA

CHAMBRE ÉCONOMIQUE

661f65ff2313f20008a5258f

Appel

16 avril 2024

16 avril 2024

[G] ne pouvait ignorer les difficultés de son commerce mais également d'avoir réalisé des avances de trésorerie vers les sociétés Vanda et Elliot Fleurs pour 50 000 euros , sociétés avec lesquelles les

Source officielle
CA

Référés du PP

62c91a9af3eafe9fcf075f15

Appel

8 juillet 2022

8 juillet 2022

Il n'est pas démontré qu'elle aurait été la proie de cambrioleurs ou vandales.

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c2e79ecdc6046d47cf8547

Commerce

16 octobre 2025

16 octobre 2025

SILVA, Avocat à la Cour, membre de la SAS DELTA AVOCATS L'affaire a été entendue en audience publique le 26 juin 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL

Source officielle
TCOM

JEUDI

69c31d99cdc6046d47d4143c

Commerce

9 octobre 2025

9 octobre 2025

entendue en audience publique le 3 juillet 2025, Le présent jugement a été délibéré conformément à la loi par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Léonard RODRIGUES, Brice VANDAL

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b4b1da7ef77d000880b64b

Appel

24 octobre 2023

24 octobre 2023

CERENICIMO [Adresse 6] [Localité 9] Représentée par Me Pauline VANDEN DRIESSCHE de la SELARL PARTHEMA AVOCATS, Plaidant, avocat au barreau de NANTES Représentée par Me Vincent BERTHAULT de la SELARL

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c8e1bd3db21cbdd86861

Appel

3 avril 2003

3 avril 2003

Représentée par Mes COCHEME-KRAUT, avoués à la Cour Assistée de la SCP BECU VANHAMME, avocats au barreau de BETHUNE INTIMÉS Monsieur Robert X...

Source officielle
TCOM

JEUDI

69a8fd69cdc6046d478ca5cf

Commerce

25 septembre 2025

25 septembre 2025

Marseille, membre de la SELARL GIMENEZ BROS, [Adresse 4] L'affaire a été entendue en audience publique le 12 juin 2025 par : * Philippe PASSAULT, Président de Chambre, * Philippe ENJELVIN, Brice VANDAL

Source officielle
CE

CASELAW;DECISIONS;ADMISSIBILITYCOM;ENG

ECLI:CE:ECHR:2012:0110DEC002539108

Admin. suprême

10 janvier 2012

10 janvier 2012

He was represented before the Court by Ms Vanda Jijelava, a lawyer practising in Tbilisi.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2014:C100631

Cassation

4 juin 2014

4 juin 2014

2004, la société Eurofyto, assurée par la société Winterthur Europe assurances (la société Winterthur), aux droits de laquelle vient la société Axa Belgium (la société Axa), a vendu aux sociétés Luc Vandaele

Source officielle
CC

soc

613721c5cd580146773f7200

Cassation

17 juin 1992

17 juin 1992

Mme Anne-Marie DD..., demeurant Le Clos Bérard, bâtiment D à Voiron (Isère), 147°/ Mme Françoise DI..., demeurant ..., 148°/ Mme Jeanine DI..., demeurant Le Sirand 2 Massien à Saint-Geoire-en-Valdaine

Source officielle
CE

CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-189695

Admin. suprême

8 janvier 2019

8 janvier 2019

ZWEIPHENNING 26/09/1965 Maasmechelen Thierry Jean-Marie Serge BIELEN 5 ans d’emprisonnement TPI Anvers 28/03/12 CA Anvers 27/06/12 C.Cass. 05/05/15     59958/15   25/11/2015 Fernand Jozef VANDAMME

Source officielle
CA

1ere Chambre sect.Civile

677e162adbb9bd42de09fb24

Appel

7 janvier 2025

7 janvier 2025

DELIBERE : Madame Elisabeth MEHL-JUNGBLUTH, présidente de chambre Madame Christina DIAS DA SILVA, présidente de chambre Madame Anne POZZO DI BORGO, conseillère GREFFIER : Monsieur Rémy VANDAME

Source officielle

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