CodexAI
AND
OR
NOT
"…"
DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
2e chambre - formation à 3
DCA_24DA00343_20251017
17 octobre 2025
10 août 2021, à l’encontre de cette société, le directeur général du Centre hospitalier universitaire (CHU) de Lille a mis en recouvrement la somme globale de 188 085 euros correspondant au coût d’analyses
JU-1ère chambre
DTA_2402448_20250107
7 janvier 2025
code de la route : " Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : /examen clinique en cas de prélèvement sanguin;/ analyse
2ème chambre (formation à 3)
DCA_19BX00714_20250220
20 février 2025
Les analyses biologiques étant nécessaires pour s’assurer de l’efficacité du traitement immunosuppresseur, elles doivent être admises à hauteur de 2 738,16 euros en 2019, 3 147,67 euros en 2020 et 1 629,70
DTA_2402522_20250107
code de la route : " Les vérifications mentionnées au cinquième alinéa de l'article L. 235-2 comportent une ou plusieurs des opérations suivantes : /examen clinique en cas de prélèvement sanguin ; / analyse
cr
ECLI:FR:CCASS:2013:CR02472
23 avril 2013
Il repose sur l'analyse méthodique d'informations spécifiquement adaptées à chaque espèce et, le cas échéant, à chaque type de production dont, notamment, les renseignements cliniques, biologiques, nécropsiques
5ème Chambre
DTA_2205725_20251014
14 octobre 2025
Un électrocardiogramme a été réalisé, ainsi que plusieurs analyses biologiques, et M.
9ème Ch Sécurité Sociale
6285e1806a1876057df5d57c
18 mai 2022
et regagnait le site de la société Nutri Ouest à [Localité 4] ; qu'il semble avoir été éjecté de sa cabine (il n'était pas attaché) et écrasé par son camion ; qu'il est décédé sur place ; que les analyses
comm
ECLI:FR:CCASS:2020:CO10252
7 octobre 2020
Q... fait enfin valoir que, très malade et souvent absent, il s'est reposé sur l'expert-comptable qui ne l'a pas alerté sur des manquements quelconques ; que la communication en vrac de résultats d'analyses
- Etrangers - 15 jours
DTA_2500965_20250207
7 février 2025
D s'est vu remettre, le 4 décembre 2024, la brochure A intitulée " J'ai demandé l'asile dans l'Union européenne - quels pays sera responsable de l'analyse de ma demande ' " et la brochure B intitulée "
Chambre 21
6633d41bc0d3e3fe99d13a4d
24 avril 2024
Le 4 juin 2016 à 10 heures, elle subissait une analyse biologique et une échographie abdominale.
CHAMBRE 1 SECTION 1
62da3e092eb797effb070280
28 avril 2022
En outre, elle relève qu'aucune analyse biologique avec prélèvement de filaments de champignons n'a été réalisée contradictoirement de sorte qu'il est impossible d'affirmer que le champignon présent dans
8ème chambre
DTA_2108275_20220915
15 septembre 2022
En outre, il est constant que le CECS n'a pas vocation à réaliser des analyses de biologie médicale et ne pouvait, en conséquence, réutiliser les kits de tests et les flacons pour les activités de recherche
Cour d'Appel
6253cbe3bd3db21cbdd8e899
20 octobre 2011
A l'inverse les analyses biologiques produites par Monsieur Frédéric X... établissent que celui-ci ne consomme pas d'alcool.
soc
61372440cd58014677413f38
20 janvier 2004
Y... en qualité de directeur adjoint de laboratoire d'analyses de biologie médicale, a été licenciée pour faute lourde le 16 juillet 1997 après mise à pied conservatoire ; Sur les premier et deuxième
6253caa1bd3db21cbdd8b993
20 mars 2008
en conséquence écartés et la cour constatera que la Société des cliniques avait l'obligation de permettre à la société Cbm d'exercer dans ses locaux, actuels ou futurs, une activité de laboratoire d'analyses
613723c7cd5801467740e05c
9 octobre 2001
pris en ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Nîmes, 14 janvier 1999), que la Caisse mutuelle des professions de santé Alpes Côte d'Azur (CMPS) a accordé à la société Laboratoire d'analyses
3ème chambre - formation à 3
DCA_18NC01815_20220615
15 juin 2022
et E leur communiquent l'expertise réalisée par les docteurs Mantion et Chopard ; - le docteur K, médecin de garde, n'a certes pas examiné Mme B, mais il a été informé des résultats des bilans biologique
civ2
6137241dcd58014677412739
21 octobre 2004
DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Donne acte aux consorts X... de ce qu'ils se sont désistés de leur pourvoi en tant que dirigé contre la société Laboratoires d'analyses
CASELAW;COMMUNICATEDCASES;FRA;FRE
ECLI:CEDH:001-146462
27 août 2014
Vers 21 heures, un officier de police s’approcha de L. et, ne détectant pas son pouls, demanda à ses collègues d’appeler une ambulance, dont le médecin constata «   la mort biologique   » de
CHAMBRE SOCIALE B
6a113965cdc6046d47a685f7
22 mai 2026
Il justifie de prescriptions médicamenteuses et de résultats d'analyses biologiques, lesquels ne peuvent éclairer la cour en l'état.
Page 27 sur 288