- les deux attestations régulières suivantes : * Mme [U], cliente régulière du restaurant, indique avoir vu Mme [J] fermer seule le restaurant, * M.

X... a été présent à plusieurs reprises en 2005 dans l'hôtel-restaurant de M.

l'irrecevabilité du pourvoi, relevée d'office après avertissement donné aux parties : Vu l'article 1844-7. 7 du Code civil ; Attendu que les sociétés Tahiti resort hôtels Polynésie, tahitienne de restaurant

Elle a ainsi calculé le nombre de naans fabriqués chaque année, dont elle a déduit les naans consommés par le personnel et offerts.

Le siège de la SAS Le [Localité 2] 8 a été transféré à l'adresse du restaurant.

Par autorisation n°153 /2014 du 30 janvier 2014, le restaurant Le Port d'Agadir a été autorisé à installer 25 m2 de terrasse délimitée.

un complément de rémunération ; – l’octroi de ces tickets restaurant ne tient pas compte de la situation particulière de l’agent notamment de son revenu et de sa situation de famille.

Il soutient que ces travaux pénalisent l'exploitation de son restaurant.

, - condamné la société Berlitz France à verser à chaque salarié une provision sur ces rappels, - ordonné une expertise comptable confiée à Mme [EF] pour « déterminer les montants éventuellement dus

des cotisations primitives de cotisation foncière des entreprises et de taxes annexes auxquelles elle a été assujettie au titre de l'année 2018 à raison des locaux qu'elle exploite en tant qu'hôtel-restaurant

estimant que la répartition de la cotisation de retraite complémentaire aurait dû à cette époque être de 60 % employeur/40 % salariés, en vertu de la convention collective nationale du personnel des restaurants

Ça s'est passé dans un restaurant, je ne le savais pas à l'avance. On avait rendez-vous dans le bureau de M. I...

De la même façon l'implantation récente d'un restaurant dans l'immeuble, avec les problématiques spécifiques de ventilation, d'extraction des fumées… peut avoir un impact sur les désordres.

; quatre fois le minimum garanti par repas pour le salariés occupés hors des locaux de l'entreprise, lorsqu'ils sont en déplacement et contraints de prendre leur repas au restaurant, en raison de leurs

, à effet au 29 décembre 2017 garantissant l'exploitation du restaurant « Piazza Del Gusto ».

X..., preneur à bail commercial d'un ensemble immobilier à usage d'hôtel-bar-restaurant appartenant à Mme Y..., M. Tarik Z... et Mmes A..., Moulka et Férial Z...

Minute N° RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS JUGEMENT DU 01 DECEMBRE 2025 N° RG 25/00055 - N° Portalis DB2F-W-B7J-FNA6 DEMANDERESSE La SAS MIP exploitant sous l'enseigne LE RESTAURANT

Le restaurant dont M. Mohamed X... est directeur est un restaurant franchisé McDonald's.

Elle fait valoir qu'elle exploite un hôtel de tourisme deux étoiles et restaurant et non pas un « club de vacances » ou « village de vacances » compte tenu de l'exploitation mentionnée soit à usage d'hôtel-restaurant

Une partie de ce lot est donnée à bail à la SARL CD depuis juin 2022, cette dernière exploitant un restaurant de spécialités de poissons.