appartenant au même groupe que l'entreprise assujettie dans les conditions prévues à l'article 14 du présent arrêté ; 16. 2, 5 % des cautions, avals, endos, acceptations et autres garanties en faveur ou d'ordre de la clientèle, après application d'un facteur

LEGIARTI000026909553

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Initiation à la santé publique CM : 30 TD : 30 TP : 30 Objectifs Connaître les définitions de la santé et les facteurs qui l'influencent.

Article R385-2

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 36 > 33 > 20

Code des assurances

Pour les assurances temporaires en cas de décès d'une durée maximale de trois années, le facteur multiplicateur des capitaux sous risque est égal à 0,1 %.

Article Annexe I à l'art. R434-32 (15)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 79

Code de la sécurité sociale

Par contre, la relation d'une maladie de Basedow avec un traumatisme est généralement admise, l'accident jouant, dans la plupart des cas, le rôle de facteur déclenchant sur un terrain dans la plupart des cas prédisposés.

Article L613-43

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 73 > 49

Code monétaire et financier

Elle propose en outre au collège de résolution un calendrier de mise en œuvre de ces mesures qui est élaboré en tenant compte des facteurs qui sont à l'origine des obstacles importants.

LEGIARTI000048654978

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Article 244-4 - Appréciation du degré de soutien apporté par l'établissement sponsor ou initiateur Article 248 - Autorisation d'appliquer un traitement se rapprochant de celui énoncé à l'article 256-6 du règlement pour déterminer le facteur

Article Annexe (suite)

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Charge thérapeutique : recherche de facteurs de risques avec suivi épisodique. Absence de traitement ou traitement des facteurs de risque. III.1.2. Ischémie cardiaque moyenne : 10 à 30 % Signes fonctionnels : classe II de la NYHA.

Article Annexe

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Par ailleurs, des facteurs de contingence (caractéristiques de l'organisation, technologie utilisée, évolutions du marché, contraintes légales, dynamique des relations sociales) influencent sensiblement la nature des choix exercés.

Article Annexe A

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classées pour la protection de l'environnement et à la protection animale, qui contribuent à la maîtrise du danger Salmonella en assurant, notamment, la prise en charge des risques liés à la densité animale, à la gestion des effluents et déchets, et aux facteurs

Article Annexe III

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Paroi transparente ou translucide Une paroi est dite transparente ou translucide si son facteur de transmission lumineux (hors protection mobile éventuelle) est égal ou supérieur à 0, 05. Dans le cas contraire, elle est dite opaque.

Article ANNEXE I

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C=facteur de débit critique ; PN=pression absolue en amont de la tuyère en bar ; TN=température absolue en amont de la tuyère ; R=constante du gaz, en J/(kg.K) (pour l'air, R = 287,1).

Article Annexe

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La production (valeur ajoutée, PIB, facteurs de production). 1. 3. Répartition et consommation : -les revenus (répartition, redistribution) ; -la consommation des ménages. 1. 4. Les circuits monétaires. 1. 5.

Article 8

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d'hélicoptère (TRI/H) 0,15 50 Cours de recyclage d'instructeur de qualification de classe d'avion (CRI/SPA). 0,15 51 Séminaire de recyclage d'instructeur de travail en équipage (MCCI/A) 0,15 55 Cours relatifs aux facteurs

Article Annexe III

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Paroi transparente ou translucide Une paroi est dite transparente ou translucide si son facteur de transmission lumineuse (hors protection mobile éventuelle) est égal ou supérieur à 0,05. Dans le cas contraire, elle est dite opaque.

Article Annexe

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Le contexte d'exercice du métier, notamment en ville, peut être facteur de stress. L'exercice de l'emploi de conducteur urbain requiert une bonne condition physique ainsi qu'une présentation personnelle correcte.

Article Annexe B

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Ainsi que l'a affirmé le Premier ministre dans sa déclaration de politique générale le 3 juillet 2012, la justice n'est pas simplement une exigence morale, elle est un facteur de croissance et de progrès (...).

Article R334-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 30 > 58 > 40

Code des assurances

Pour les assurances temporaires en cas de décès d'une durée maximale de trois années, le facteur multiplicateur des capitaux sous risque est égal à 0,1 %.

Article R717-27

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 46 > 56 > 35

Code rural (nouveau)

risques actuels ou passés auxquels le travailleur est ou a été exposé, notamment les informations relatives aux caractéristiques du ou des postes de travail et au secteur d'activité dans lequel il exerce, les données d'exposition à un ou plusieurs facteurs

Article L241-13

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 28 > 60

Code de la sécurité sociale

-Le rapport ou le coefficient mentionné au deuxième alinéa du III est corrigé, dans des conditions fixées par décret, d'un facteur déterminé en fonction des stipulations légales ou conventionnelles applicables : 1° Aux salariés soumis à un régime d'heures

Article Annexe I

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L'exclusion sociale - Notion de normes sociales - Facteurs d'intégration et d'exclusion sociales 6.

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