CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes

Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

559 résultats pour « interprétation souveraine »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes

Article 1

—

Affaires étrangères Interprète officiel au ministère des affaires étrangères, emploi créé par la loi n° 47-1496 du 13 août 1947.

Article 65

—

La connaissance et l'anticipation La fonction "connaissance et anticipation" met à disposition des autorités politiques et militaires les capacités d'appréciation autonome de situation, indispensables à la prise de décision libre et souveraine, d'une

Article Annexe I

—

pneumophila, les périodes d'utilisation avec leur mode de fonctionnement et les périodes d'arrêt complet ou partiel, ainsi que les consommations d'eau sont adressés par l'exploitant à l'inspection des installations classées sous forme de bilans annuels interprétés

LEGIARTI000033287856

—

Article D. 384-3 Recours à un interprète à la demande d'une personne détenue. Article D. 506 Participation d'une personne détenue mineure aux activités socio-culturelles et sportives.

LEGIARTI000050763474

—

Par œuvre de fiction audiovisuelle, il convient d’entendre toute œuvre dramatique dont la production fait appel à un scénario et dont la réalisation repose sur la prestation d’artistes interprètes pour l’essentiel de sa durée.

Article Annexe II - II. Maquette 8

—

: mener un interrogatoire gériatrique, obtenir des informations d'un patient non communiquant, identifier les signes de gravité malgré l'atypie chez le sujet âgé, mener un examen clinique adapté à la situation clinique et exhaustif, utiliser et interpréter

Article 1

—

d'industrie (CCI) de Tarbes et des Hautes-Pyrénées IV Technicien en radioprotection 343r 2 ans (CEA-INSTN), Insitut national des sciences et techniques nucléaires IV Agent privé de protection rapprochée 344t 2 ans Formaplus 3B III Comédien/artiste interprète

Article Annexe

—

Les contraintes de diffusion (composition/ notation/ interprétation musicales; expositions monumentales, mises en scène, machineries théâtrales, etc.). Règles, principes, démarches. Commandes, programmes, contrats.

Article Annexe Ib

—

CAPACITÉ 1 : ANALYSER Être capable de Conditions Critères d'évaluation C1.21 Lire et interpréter des données écrites et figurées. Informations orales.

Article Annexe I b

—

Les éléments techniques du bon, de la consigne, de la demande sont interprétés sans déformation. Questionner la hiérarchie, les membres de l'équipe de maintenance, l'exploitant du bien, pour obtenir les informations utiles à l'intervention.

Article Annexe Ib (suite)

—

Coactivité : description et dispositions réglementaires Interpréter un organigramme Identifier les principaux services et leurs attributions Repérer le rôle des principaux acteurs Définir les notions de prestataire de service et de client Justifier

Article Annexe Ib

—

réglementaires) Actualisation des dossiers techniques CAPACITE C2 : Analyser COMPETENCE C21 : Analyser les données collectées, les relevés et mesures effectués Compétences détaillées Indicateurs d'évaluation Ressources C 211 - Interpréter

Article Annexe I (suite)

—

procédures d'utilisation des systèmes embarqués S2.2.4 - la sécurité dans les manœuvres S2.2.4.1- les manœuvres X Les angles morts, le gabarit Appréciation de la zone de manœuvre X Le guidage par un tiers Interprétation

Article Annexe

—

Il s'agit notamment de faire interpréter les dépendances fonctionnelles et de vérifier les principes de normalisation (1ère, 2ème et 3ème formes normales) à partir des règles de gestion du système comptable.

Article Annexe I (suite)

—

Analyser, représenter, interpréter des données quantitatives ou statistiques. 6. Consulter, mettre à jour, exploiter une documentation juridique ou économique. 7. Analyser un contrat. 5.2.

Article Annexe I (suite)

—

stricte application des dispositions législatives et réglementaires ; - tenue et comportements relationnels adaptés ; - respect des modalités de classement ; - recours méthodique à la documentation ; - conformité aux dispositions fiscales ; - interprétation

Article Annexe I

—

Bons de commande, Les annonces sont bien interprétées, C 3.5 Réaliser les opérations de nettoyage des locaux et des matériels : cuisine, restaurant, locaux communs, bars, Plans de nettoyage, Procédures ou protocoles, Matériels et

Article Annexe I

—

satisfaction des usagers - clients COMMUNICATION - LIAISON Transmission des informations ou messages institutionnels aux publics (usagers, clients) Recueil, transmission aux institutionnels, entreprises, organismes des attentes du public Interprétation

Article Annexe 1

—

situations de gestion impliquant un calcul de coût ; - comprendre les concepts et les méthodes de base sur lesquels s'appuie le calcul de coûts ; - acquérir les principaux savoir-faire relatifs à la réalisation des traitements étudiés ; - savoir interpréter

Article Annexe I

—

Interpréter qualitativement, montrer l' existence d'ions solvatés et de la liaison hydrogène.

Page 27 · 559 résultats

← PrécédentSuivant →