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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
9ème Chambre
DCA_21PA01586_20220610
10 juin 2022
10 juin 2022
recruté en 2009 par la société britannique BMO Capital Markets Limited en qualité de directeur général salarié, chargé de la gestion des valeurs mobilières pour le secteur Europe, puis a été nommé responsable
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2014:SO01113
4 juin 2014
4 juin 2014
de magasin, responsable des ventes, achats, réassorts.
Source officielleChambre Sociale
6349007763d497adffda42f0
13 octobre 2022
13 octobre 2022
[IW] présente Mme [D] à une cliente comme sa 'collaboratrice et responsables des ventes aux enchères' n'est pas un élément suffisant pour remettre en cause cette analyse, en l'absence de tout autre pièce
Source officielleChambre sociale
6162b8d8efb73d2e55750f7d
20 décembre 2012
20 décembre 2012
de magasin, responsable des ventes, achats, réassorts.
Source officielleCHAMBRE SOCIALE B
6163b7f7b88d7e4ae5cfe362
30 juin 2010
30 juin 2010
qualité d'attaché commercial, la rémunération étant composée d'une partie fixe et de commissionnements à concurrence de 2% du CA HT réalisé par la vente de produits lubrifiants SHELL et de 10 % du CA
Source officiellePôle 6 - Chambre 6
615e0e3fc25a97f0381f53ed
3 septembre 2014
3 septembre 2014
Propose des plans d'action et négocie les conditions de vente auprès des clients clés. Gère un programme de construction jusqu'à sa livraison dans les délais et les coûts.
Source officiellesoc
ECLI:FR:CCASS:2018:SO11518
18 décembre 2018
18 décembre 2018
A..., responsable des ventes, qui prétend avoir reçu Mme Z... le 27 octobre 2011, comporte une faute sur le prénom de Mme Z..., et que la mention "reçu en main propre le 27/10/11" sur l'écrit de Mme Z.
Source officielle18e Chambre
616290c8e498f0b428bb8319
7 mars 2013
7 mars 2013
, dont il n'indique pas la classification conventionnelle ('Responsable Achats/Ventes' - 'Manager production hygiène qualité' - 'Responsable Administratif et Secrétaire' - 'Responsable Maintenance & Achats
Source officielleChambre 4-5
68e899f560ca52a2831c024e
9 octobre 2025
9 octobre 2025
licenciement de Mme [M], le magasin de Menton, seul magasin de la société FLEUR DE PEAU encore en activité, comptait trois salariés, soit Mme [M] et Mme [T] toutes deux vendeuses et Monsieur [W], responsable
Source officielleChambre sociale 4-5
6811aea181f47e994feb25c1
29 avril 2025
29 avril 2025
[A] occupait le poste de responsable de vente pharma, position II, indice 135.
Source officielleChambre des référés
6688458e342d338c20d4740c
5 juillet 2024
5 juillet 2024
2022 établi par le garage SDAO [Localité 10], de l'ordre de réparation du 13 avril 2023 établi par le garage PALAISEAU AUTOMOBILES, du rapport d'expertise amiable du 24 août 2023, du courrier du responsable
Source officielleCTX PROTECTION SOCIALE
6914b01c4322238c08a169f4
9 octobre 2025
9 octobre 2025
[M] [W], salarié de la société [10], du 15 novembre 2001 au 28 décembre 2021, date de son licenciement pour inaptitude, exerçant en dernier lieu en qualité de responsable de magasin, a renseigné le 5 avril
Source officielleCHAMBRE SOCIALE C
6162fa89687317f24325aed0
13 janvier 2012
13 janvier 2012
préfèrent voir la marchandise avant d'acheter et que le représentant fait venir le lot en espérant le valider ; il ajoute que cette pratique est connue de la direction.
Source officielleChambre sociale
68f07f4047396eb608bc05e2
14 octobre 2025
14 octobre 2025
[P] [M] rappelle qu'il a été embauché en 2008 en qualité de responsable des ventes bureautiques.
Source officielle5e Chambre
5fdca1662e372c05741af089
8 novembre 2018
8 novembre 2018
Une vingtaine d'avenants est venue modifier son contrat de travail initial, de sorte que, en dernier lieu, au regard de celui signé le 4 mai 2009, il occupait un poste de ' responsable de ventes Masters
Source officielle21e chambre
635237c98c924eadffcc4b1a
20 octobre 2022
20 octobre 2022
Au cours de cet entretien, vous étiez assistée par Mme [GX], Responsable de Vente.
Source officielleSociale C salle 3
65375f5f974d258318455009
20 octobre 2023
20 octobre 2023
Le 1er juillet, il lui a renvoyé un mail de rappel en vous mettant en copie de ce second mail ainsi que [L] [G], Responsable des ventes.
Source officielleCour d'Appel
6253ca5dbd3db21cbdd8ad55
6 février 2008
6 février 2008
de vente auprès de : prescripteurs, prestataires et clients grands comptes, - appui à la force de vente VN/VO, collaboration avec les autres secteurs d'activité de l'entreprise.
Source officielleCour d'Appel
6253cc4fbd3db21cbdd8fbab
17 septembre 2012
17 septembre 2012
Selon l'attestation de Jean-Marie Z..., boucher responsable de vente chez Volador, produite par l'appelante elle-même, aucune des vendeuses n'est titulaire du permis EB et n'assure la conduite des véhicules
Source officielle5EME CHAMBRE PRUD'HOMALE
63bfb2365e2fbe7c90043556
11 janvier 2023
11 janvier 2023
Au dernier état de la relation contractuelle, elle occupait le poste de responsable des ventes internes de la région Est.
Source officiellePage 27 sur 2366