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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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TRIBUNAL_UE
ECLI:EU:T:1990:74
23 novembre 1990
23 novembre 1990
#Alicia Speybrouck protiv Europskog parlamenta.#Dužnosnik.#Predmet T-45/90 R.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2210378_20230117
17 janvier 2023
17 janvier 2023
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire en réplique enregistrés les 27 juin et 13 octobre 2022, la société civile de construction-vente (SCCV) Alexis Lepère, représentée par Me Marouby
Source officielleciv2
607940ba9ba5988459c3d756
10 mars 1965
10 mars 1965
SUR LE PREMIER MOYEN : 1° EN CE QUI CONCERNE JEAN-ALEXIS Z... ; ATTENDU QUE, POUR MAINTENIR CE CITOYEN SUR LES LISTES ELECTORALES DE LA COMMUNE DE DAREIZE, LE JUGEMENT ATTAQUE A DECLARE QU'IL POUVAIT
Source officielleCour d'Appel
6253cb99bd3db21cbdd8ddd0
10 mai 2011
10 mai 2011
Alexis Y... à payer à M.
Source officielleCour d'Appel
6253c966bd3db21cbdd8838d
21 mars 2006
21 mars 2006
Un enfant est issu de cette union : Alexis, né le 29 juin 1988. Suite à la requête de Dominique Y..., une ordonnance de non conciliation a été rendue le 1er avril 2003.
Source officielleCour d'Appel
6253cbe1bd3db21cbdd8e86a
21 novembre 2011
21 novembre 2011
FAITS-PROCÉDURE-PRÉTENTIONS DES PARTIES Des relations ayant existé entre monsieur Jacques Y... et madame Carmen X... est issu l'enfant : - Alexis X..., né le 15 février 2003 à Lyon 4ème, reconnu par
Source officielleAudience des référés
69e520d8cdc6046d47d2c4e0
16 octobre 2025
16 octobre 2025
nom du peuple français Ordonnance de jonction du 16/10/2025 Numéro d'inscription au répertoire général : 2025 015404 Demandeur (s) : [Localité 1] (EI) [Adresse 1] [Localité 2] Représentant(s) : Me Alexia
Source officielleCour d'Appel
6253cbc2bd3db21cbdd8e2cb
20 juin 2011
20 juin 2011
Par jugement du 28 juin 2010 le juge aux affaires familiales de Lyon a fixé la résidence habituelle d'Alexis chez son père, a organisé le droit de visite et d'hébergement de la mère sur Alexis une fin
Source officielle6ème chambre civile
68deeadd6af9fd1f8097251c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
Copie exécutoires et Copie : Délivrées le : à : la SELAS ABAD & VILLEMAGNE - AVOCATS ASSOCIÉS la SELARL CABINET LAURENT FAVET la SELARL GUMUSCHIAN ROGUET BONZY POLZELLA Me Alexia
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c0a5a52a8057d9917ed
16 mai 2022
16 mai 2022
BOUDRY CHABAUD-DENIS BLANCMOSSERI C/ [G] [I] Copie exécutoire délivrée le : à : - Me Paul GUEDJ - Me Alexia MAS Prononcée à la suite d'une assignation
Source officiellePPROX_SURENDETTEMENT_RP
67632c0c01b98fb2ebaa3acd
7 octobre 2024
7 octobre 2024
] Service clients [Adresse 27] [Localité 7] non comparante, ni représentée Société [20] Chez [19] [Adresse 21] [Localité 6] non comparante, ni représentée COMPOSITION DU TRIBUNAL : Président : Alexia
Source officielleETRANGERS
65a8d7f1e12c85000874b134
17 janvier 2024
17 janvier 2024
ordonnant la prolongation du maintien au centre de rétention de : [M] [S] né le 10 Mai 2000 à [Localité 1] de nationalité Camerounaise Vu l'appel formé le 17/01/2024 à 13 h 13 par courriel, par Me Alexia
Source officiellePCP JCP ACR fond
65b40702753f879640d60856
25 janvier 2024
25 janvier 2024
TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Monsieur [I] [N] Copie exécutoire délivrée le : à : Maître Alexia DROUX Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR fond N°
Source officielle7ème CHAMBRE CIVILE
65b40249753f879640d4ae98
26 janvier 2024
26 janvier 2024
Jean-François HUMBERT, Jean-Michel SIMEON, Alexis BAUDRY, Jeanne PIFFAUT et Thomas LE BOURG Grosse délivrée le à Me Lola BONNET TRIBUNAL JUDICIAIRE DE BORDEAUX 7EME CHAMBRE CIVILE ORDONNANCE
Source officielleCour d'Appel
6253cc6fbd3db21cbdd901b2
28 janvier 2013
28 janvier 2013
Alexis X...
Source officielleETRANGERS
69e7091fcdc6046d47fa3ee2
18 avril 2026
18 avril 2026
[Q] alias [P] [W] alias [X] [F] [D] prolongeant sa rétention administrative ; Vu l'appel interjeté par M.
Source officielleciv3
613723f6cd58014677410757
4 avril 2002
4 avril 2002
d'entreprise (SPE), dont le siège est ..., en cassation de deux arrêts rendus le 3 mars 2000 et le 31 août 2000 par la cour d'appel de Paris (19e chambre civile - section B), au profit de la société Alésia
Source officielleciv3
6137226ccd580146773fcd68
22 mars 1995
22 mars 1995
Alésia, société civile immobilière, dont le siège est ... (14ème), 2 / M. J..., L..., 3 / M. Claude X..., 4 / M. Fabien Y..., 5 / M. Paul D..., 6 / M.
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2024:CR00627
22 mai 2024
22 mai 2024
Ces alevins d'anguilles ont ensuite été acheminés vers un autre site de l'entreprise pour y être regroupés, avec d'autres livraisons, en vue de leur expédition. 6.
Source officielleChambre civile 1-7
69f979e3cdc6046d47a101fb
2 mai 2026
2 mai 2026
[C] alias M.
Source officiellePage 28 sur 431