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6 385 résultats pour « Amélie Mathieu »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253cd42bd3db21cbdd92ca9

Appel

5 janvier 2016

5 janvier 2016

Une fille Mathilde est issue de cette union le 9 septembre 1999.

Source officielle

Page 28 sur 320

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CA

Chambre civile TGI

63217223dbb9ccfcb0f37e25

Appel

6 septembre 2022

6 septembre 2022

COUR D'APPEL DE SAINT-DENIS Chambre civile TGI N° RG 21/01933 - N° Portalis DBWB-V-B7F-FUGN Monsieur [A] [L] [Adresse 1] [Localité 2] Représentant : Me Mathieu GIRARD de la SELARL HOARAU-GIRARD

Source officielle
TJ

TPX SGL CG FOND

69d02572cdc6046d47072889

T. Judiciaire

1 avril 2026

1 avril 2026

Adresse 6], immatriculée au RCS de VERSAILLES sous le numéro 533 818 910, agissant poursuites et diligences de ses représentaux légaux domiciliés en cette qualité audit siège, représenté par Maître Matthieu

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

69d5503ccdc6046d4770118f

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

au barreau de REIMS (avocat plaidant) DÉFENDEUR Monsieur [V] [L] [Adresse 2] [Localité 3] Représenté par Me Christel BARANES BALDOCCHI, Avocat, #E0539 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU

Source officielle
?

Avis (agent)

HATVP:2024-A-370

transparence vie publique

15 octobre 2024

15 octobre 2024

1 Avis n° 2024-370 du 15 octobre 2024 relatif à la mobilité professionnelle de Monsieur Mathieu Di Cristo LE PRESIDENT PAR INTERIM DE LA HAUTE AUTORITE, Vu : - le code général de la fonction

Source officielle
CA

Référés

64e6f2dc28deb9d9692908df

Appel

21 août 2023

21 août 2023

: Madame [Y] [G] épouse [S] née le [Date naissance 1] 1980 à [Localité 10] [Adresse 9] [Localité 6] Représentée par Me Frédéric BARBAUT de la SELARL MAITRE FREDERIC BARBAUT, substitué par Me Mathieu

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

677d8fe8b032d83cfd3ea6a5

T. Judiciaire

7 janvier 2025

7 janvier 2025

[5] [Adresse 8] [Localité 2] Représentée par Mme [M] [T], muni d'un pouvoir régulier, *** L’affaire a été débattue le 18 Novembre 2024 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu

Source officielle
TJ

JAF section 4 cab 4

69d6a551cdc6046d478f23c8

T. Judiciaire

7 avril 2026

7 avril 2026

Totale numéro 13055-2025-006508 du 07/05/2025 accordée par le bureau d’aide juridictionnelle de [Localité 1] Représenté par Me Anaïs DELAGE, Avocat, #A0585 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Philippe MATHIEU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff8cccdc6046d475fd573

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

3], représentée par Mme [S] [K], salariée munie d’un pouvoir L’affaire appelée en audience publique le 02 Mars 2026 ; Le Tribunal, ainsi composé des personnes présentes : - Madame Louise AUBRON-MATHIEU

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

69dff8e0cdc6046d475fd726

T. Judiciaire

13 avril 2026

13 avril 2026

3], représentée par Mme [R] [D], salariée munie d’un pouvoir L’affaire appelée en audience publique le 02 Mars 2026 ; Le Tribunal, ainsi composé des personnes présentes : - Madame Louise AUBRON-MATHIEU

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

686d62c2a2273490db108203

T. Judiciaire

7 juillet 2025

7 juillet 2025

bureau d’aide juridictionnelle de Paris Ayant pour conseil Me Pauline RONGIER, Avocat au barreau de Paris, #C0573 LE JUGE AUX AFFAIRES FAMILIALES Véronique TOULIER-LALOUX LE GREFFIER Valentine MATTHIEU

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67ec4133dd062d9f810e52e0

T. Judiciaire

1 avril 2025

1 avril 2025

] [Adresse 4] [Localité 1] représentée par Madame [O] [X], munie d’un pouvoir régulier *** L’affaire a été débattue le 05 Février 2025 en audience publique devant le tribunal composé de : Matthieu

Source officielle
TJ

CTX Protection sociale

67f6cd50a9d5adc260623231

T. Judiciaire

9 avril 2025

9 avril 2025

Il est renvoyé aux dernières écritures des parties pour plus ample exposé de leurs prétentions et moyens, en application de l'article 455 du code de procédure civile.

Source officielle
CA

2ème CHAMBRE CIVILE

660f94eaa40f8b0008cb729d

Appel

4 avril 2024

4 avril 2024

Laeticia CADY de la SELAS GAUTHIER-DELMAS, avocat au barreau de BORDEAUX [M] [D] née le 17 Septembre 1979 à [Localité 7] de nationalité Française, demeurant [Adresse 3] Ayant pour avocat Me Matthieu

Source officielle
TJ

JAF section 3 cab 5

661041a0c9ea95b316fe1d20

T. Judiciaire

5 avril 2024

5 avril 2024

MATTHIEU, lors du prononcé Copies exécutoires envoyées le à Copies certifiées conformes envoyées le à DÉBATS : A l’audience tenue le 19 Janvier 2024, en chambre du conseil JUGEMENT : prononcé

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

68f864fc5d3e42c22e13ba0b

Appel

21 octobre 2025

21 octobre 2025

. : N° RG 23/00281 - N° Portalis DBVQ-V-B7H-FJL4 ARRÊT N du : 21 octobre 2025 Formule exécutoire le : à : la SCP X.COLOMES S.COLOMES-MATHIEU-ZANCHI-THIBAULT la SELARL

Source officielle
TJ

Contentieux général Proxi

6a1df218cdc6046d47c1e3d2

T. Judiciaire

22 mai 2026

22 mai 2026

ARKEA FINANCEMENTS & SERVICES, dont le siège social est sis [Adresse 2] représentée par Me Mathieu SPINAZZE, avocat au barreau de TOULOUSE substitué par Me Jérôme PASCAL, avocat au barreau de MONTPELLIER

Source officielle
CA

14e Chambre

6162c834b820aa60963d8470

Appel

24 janvier 2013

24 janvier 2013

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour composée de : Madame Bernadette AUGE, Président Madame Martine MATHIEU-GALLI, Conseiller Monsieur Jean-Luc CABAUSSEL, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cca7bd3db21cbdd90d4b

Appel

28 novembre 2013

28 novembre 2013

.-19240 VARETZ représenté par Me Matthieu LACHAISE, avocat au barreau de CORREZE SARL ABHWK dont le siège social est Chenassolle-19240 VARETZ représentée par Me Matthieu LACHAISE, avocat au

Source officielle
TJ

CTX PROTECTION SOCIALE

661433be3bbdffcd9171966c

T. Judiciaire

8 avril 2024

8 avril 2024

le 08 Avril 2024 par le même magistrat Madame [F] [G] C/ Association [8] N° RG 20/01965 - N° Portalis DB2H-W-B7E-VIQF DEMANDERESSE Madame [F] [G], demeurant [Adresse 2] représentée par la SELARL MATHIEU

Source officielle