ce que l'arrêt attaqué a déclaré Tugdual De X... coupable de violences avec préméditation et l'a condamné pénalement et civilement ; "aux motifs qu' "outre la mise en cause précise du prévenu par Andrée

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 28 janvier 2022), rendu en référé, de 1992 à 2000, Mme [K] s'est vu prescrire, notamment par Mme [C], de l'Androcur, médicament ayant pour principe actif l'acétate de cyprotérone

#Société anonyme générale Sucrière en anderen tegen Commissie van de Europese Gemeenschappen en anderen.#Gevoegde zaken 41, 43 en 44-73 - Uitlegging.

Andrieux et Grimaldi, " assistés du greffier : Mme Alarcon, " en présence du ministère public : M.

Paul, André X..., alors que seul M.

Paul, André X..., demeurant à Malijai (Alpes de Haute-Provence), et actuellement chez Mme Claudine Y..., avenue du Stade, La Z...

#Andreas Reinarz v European Commission.#Case C-17/68.

l'entretien clinique, complété par le texte projectif, elle déclara que Thomas ne présente aucun indice psychopathologique de la structuration mentale ; que, par contre, il présente des perturbations anxieuses

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 13e chambre, en date du 2 novembre 2005, qui, sur renvoi après cassation, dans la procédure suivie contre lui notamment du chef d'infraction au code de

reculer pour finalement la renverser, après l'avoir atteint à la jambe ; " et aux motifs adoptés que l'expert, mandaté pour reconstituer les circonstances exactes de la chute de la victime, estime qu'André

Pierre-André, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 23 décembre 2003, qui, dans la procédure suivie contre Jérôme Y... du chef de blessures involontaires

Marie-Andrée, épouse B..., - C...

André contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIXenPROVENCE, 5ème chambre, en date du 28 février 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui des chefs de vol, détention d'arme et de munition, a prononcé

la défense ; "en ce que le procès-verbal des débats constate que le président de la cour d'assises a, en vertu de son pouvoir discrétionnaire, fait circuler, préalablement à l'audition du témoin André

André, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, chambre correctionnelle, en date du 30 juillet 2003, qui, pour exercice illégal de l'activité de transporteur routier de marchandises, l'a condamné à

André, contre l'arrêt n° 837 de la cour d'appel d'ORLEANS, chambre correctionnelle, en date du 22 octobre 2002, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'infractions à la police de la chasse

Joseph-André, - A...

. # Irish Creamery Milk Suppliers Association und andere gegen irische Regierung und andere und Martin Doyle und andere gegen An Taoiseach und andere. # Ersuchen um Vorabentscheidung: High Court - Irland