avec la Vieille Auberge sans recours contre le vendeur.

AUBERGE DU CHEVAL Z... ... À l'angle de la rue du Gl Leclerc 27150 ETREPAGNY représentée par son gérant, M.

du château (la société Auberge du château) a accepté le devis qui lui a proposé M.

motocyclette ; que Bertrand X..., qui devait la priorité à la motocyclette, affirme qu'il n'a pas vu celle-ci lorsqu'il a entrepris son changement de direction à gauche pour emprunter le chemin des Auberts

X... vivait tant à Paris où se trouvaient son cabinet ... (9ème arrondissement), avec une secrétaire (Mme Aufrere) et des lignes téléphoniques, et son appartement ... (16ème arrondissement), tant à Evaux

Article 3 : Les conclusions présentées par la commune de Fleury-les-Aubrais au titre de l'article L. 761-1 du code de justice administrative sont rejetées.

Pierre de X..., demeurant 10140 Bossancourt, en cassation d'un jugement rendu le 20 janvier 2000 par le tribunal d'instance de Bar-sur-Aube, au profit de la société civile professionnelle (SCP) Kaufmann

____________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ ARRÊT DE LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, DU 13 MAI 2026 La caisse primaire d'assurance maladie de l'Aube

                                       , contre le jugement rendu le 9 mai 2016 par la juridiction de proximité de Troyes, dans le litige l'opposant à la fédération départementale des chasseurs de l'Aube

juge-commissaire a admis au passif de la société civile immobilière PAB, mise en redressement puis liquidation judiciaires, les créances déclarées par la Caisse régionale de Crédit agricole mutuel de l'Aube

Aubrac aux dépens ; Vu l'article 700 du code de procédure civile, condamne la société M... Aubrac à payer à M.

Exposé des faits et de la procédure La société par actions simplifiée L'Auberge du Cheval Blanc, dirigée par M. 

[V], d'une part, et la SARL Auberge des Adrets Select Events, d'autre part, à compter du 29 septembre 2020, - condamné la SARL Auberge des Adrets Select Events à payer à Mme [D] épouse [V] et M.

AUBERGE TI BONHEUR DE LA MARE S.E.L.A.S.

Le 25 novembre 2017, un protocole transactionnel a été conclu entre [H] [F] et la société Auberge [Adresse 4] représentée par son président [G] [F].

L'ordonnance a été signifiée à la société L'AUBERGE DU CHATEAU le 10 janvier 2025.

dans le débit dénommé " Auberge Hi France Strasbourg 2 Rives ", situé 9 rue des Cavaliers à Strasbourg.

2002), que la société Centre expérimental de recherches et d'études du bâtiment et des travaux publics (CEBTP) a, dans le cadre de la mise en oeuvre des dispositions de la loi du 19 janvier 2000 dite Aubry