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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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EXTRAIT
6ème chambre (formation à 3)
DCA_21BX02679_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 juin 2023.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_22BX02838_20230628
28 juin 2023
28 juin 2023
Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 28 juin 2023.
Source officiellePCP JCP ACR référé
67880a66c21c0e53e7907b59
9 janvier 2025
9 janvier 2025
ORDONNANCE DE REFERE rendue le 09 janvier 2025 DEMANDERESSE Madame [R] [F] née [W], demeurant [Adresse 1], représentée par Me Marie-sophie CHAPUIS-DAZIN, avocat au barreau de PARIS, [Adresse 2], Toque
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX02652_20240416
16 avril 2024
16 avril 2024
Aux termes de l'article D. 612-34 du même code : " Le grade de master est conféré de plein droit aux titulaires : 1° D'un diplôme de master () ".
Source officielle8ème Chambre
6973348acdc6046d4765b681
8 janvier 2026
8 janvier 2026
et des sociétés de VERSAILLES sous le numéro 785 147 000 représenté par Maître Nicolas GARBAN de l’AARPI GS ASSOCIES 2, avocat au barreau de PARIS DEFENDEUR COMPOSITION DU TRIBUNAL : Caroline
Source officiellePôle 6 - Chambre 10
6033812edbef2c34dd1b8fbc
31 mai 2017
31 mai 2017
Par lettre du 19 janvier 2012, elle a été licenciée pour faute grave en raison de son comportement.
Source officielle8ème Chambre
697f414ecdc6046d4782b36f
8 janvier 2026
8 janvier 2026
les copropriétaires et n'à pas été notifiée à tous les copropriétaires.
Source officiellePôle 3 - Chambre 1
6034dca97dee0d07687368a3
14 septembre 2016
14 septembre 2016
[Localité 1] [Adresse 1] [Adresse 2] Monsieur [P] [U] né le [Date naissance 2] 1960 à [Localité 2] [Adresse 3] [Adresse 4] représentés par Me Alexandre ALBIN, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_20BX04153_20221130
30 novembre 2022
30 novembre 2022
A a été nommé stagiaire dans le grade d'adjoint technique territorial de deuxième classe à compter du 1er janvier 2015.
Source officiellePôle 6 - Chambre 9
61627eac38d18b7ebf63d33d
19 septembre 2012
19 septembre 2012
conseil de prud'hommes de Paris, section activités diverses, RG n° 09/03519 APPELANTE Madame [V] [O] [Adresse 1] [Localité 4] représentée par Me Sophie MARTINET, avocat au barreau de PARIS, toque
Source officielle6ème Chambre
6780bae4f25437b69df75b8c
9 janvier 2025
9 janvier 2025
[M] [F] [Adresse 4] [Localité 8] Représenté par Me Caroline DENAMBRIDE, avocat au barreau de LYON, toque : 182 (bénéficie d'une aide juridictionnelle Partielle numéro 2023/3342 du 13/04/2023
Source officielleChambre 1-2
69614d3dcdc6046d47c58580
8 janvier 2026
8 janvier 2026
demeurant [Adresse 3] représentée par Me Agnès ERMENEUX de la SCP SCP ERMENEUX - CAUCHI & ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, et assistée par Me Jean-Luc BOUCHARD, avocat au barreau de GRASSE
Source officielle1re chambre sociale
627ca81c4781dc057dee7a98
11 mai 2022
11 mai 2022
application des dispositions des articles 805 et 907 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 15 MARS 2022,en audience publique, les avocats ne s'y étant pas opposés, devant Madame Caroline
Source officielleETRANGERS
62e8be764f6d33e2e97f0968
29 juillet 2022
29 juillet 2022
LE PREFET DU NORD dûment avisé, absent non représenté M. le procureur général : non comparant MAGISTRAT(E) DELEGUE(E) : Caroline PACHTER-WALD, Conseillère à la cour d'appel de Douai désigné(e)
Source officielleChambre 1-11 référés
62833c115a52a8057d9917f3
16 mai 2022
16 mai 2022
En application des articles 957 et 965 du code de procédure civile Greffier lors des débats : Caroline POTTIER.
Source officielleJld
67783d04e5fcd6312332ef19
3 janvier 2025
3 janvier 2025
greffier RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS ORDONNANCE Hospitalisation sous contrainte l'an deux mil vingt cinq et le trois Janvier Devant Nous, Madame Caroline
Source officielleRétention Administrative
6788a3d605b7378c3f0c5370
15 janvier 2025
15 janvier 2025
Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commis d'office et de Madame [L] [S], interprète en langue arabe , inscrite sur la liste des experts de la cour d'appel d'Aix-en-Provence
Source officielleJld
678177876d34da2cbdcdaf64
10 janvier 2025
10 janvier 2025
A l'audience, Monsieur [L] [B] était présent et assisté de Me Caroline VARELA, avocate au barreau de VERSAILLES. Les débats ont été tenus en audience publique.
Source officielleRétention Administrative
6a0ff8bacdc6046d478a3920
21 mai 2026
21 mai 2026
Assisté de Maître Caroline BRIEX, avocate au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, commise d'office.
Source officielle6ème chambre (formation à 3)
DCA_23BX01061_20231107
7 novembre 2023
7 novembre 2023
Frédéric Faïck, président-assesseur, Mme Caroline Gaillard, première conseillère, Rendu public par mise à disposition au greffe, le 7 novembre 2023.
Source officiellePage 28 sur 186