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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

6137215dcd580146773f3239

Cassation

17 octobre 1990

17 octobre 1990

Richard Z..., domicilié à la Société Baud, ... à Chennevières-sur-Marne (Val-de-Marne), 3°/ de M.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2510619_20250822

Administratif

22 août 2025

22 août 2025

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2303323_20250227

Administratif

27 février 2025

27 février 2025

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Marine Flechet, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 27 février 2025.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

DTA_2208161_20221124

Administratif

24 novembre 2022

24 novembre 2022

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2404181_20240430

Administratif

30 avril 2024

30 avril 2024

Chenevey, président de la 2ème chambre, pour statuer sur les demandes de référé. Considérant ce qui suit : 1.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512516_20251007

Administratif

7 octobre 2025

7 octobre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512582_20251008

Administratif

8 octobre 2025

8 octobre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512614_20251031

Administratif

31 octobre 2025

31 octobre 2025

Chenevey, vice-président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512881_20251028

Administratif

28 octobre 2025

28 octobre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2512972_20251022

Administratif

22 octobre 2025

22 octobre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514192_20251119

Administratif

19 novembre 2025

19 novembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2514728_20251202

Administratif

2 décembre 2025

2 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515041_20251209

Administratif

9 décembre 2025

9 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2515621_20251218

Administratif

18 décembre 2025

18 décembre 2025

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Lyon

ORTA_2600663_20260216

Administratif

16 février 2026

16 février 2026

Chenevey, président, pour statuer sur les demandes de référé.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2009150_20220929

Administratif

29 septembre 2022

29 septembre 2022

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 29 septembre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2107583_20231214

Administratif

14 décembre 2023

14 décembre 2023

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Flore-Marie Jeannot, première conseillère, Mme Marie Chapard, conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 14 décembre 2023.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105320_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2105322_20221013

Administratif

13 octobre 2022

13 octobre 2022

Jean-Pascal Chenevey, président, Mme Karen Mège Teillard, première conseillère, Mme Marine Flechet, première conseillère. Rendu public par mise à disposition au greffe le 13 octobre 2022.

Source officielle
TA

JU 2ème chambre

DTA_2407189_20241114

Administratif

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Chenevey pour statuer sur les litiges relatifs aux décisions portant mesure d'éloignement ou remise des ressortissants étrangers en application du code de l'entrée et du séjour des étrangers et du droit

Source officielle

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