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Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
1ère chambre
DTA_2002544_20221208
8 décembre 2022
8 décembre 2022
implantés au niveau des 14, 23, 36, 50, 53, 59, 69 et 78 rue du Petit Mennecy, des 75, 51, 45, 31 et 2 rue Jean Jaurès, du 43 rue du Bel Air, du 13 rue de l'Arcade, du 17 rue Paul Cézanne, du 26 route de Chevannes
Source officielleciv3
6137250dcd5801467741a913
25 septembre 2007
25 septembre 2007
civile, rejette les demandes des demandeurs, les condamne, ensemble, à payer à la société Immobilière Bernard la somme de 2 000 euros, à la société BINCOFI la somme de 2 000 euros et à la SCP Goujon-Chevillon-Vetter-Vincent
Source officiellecomm
6079d3729ba5988459c5952a
13 janvier 1981
13 janvier 1981
RUPTURE DE LA CHAINE DU FROID INTERVENUE ENTRE LE TRANSPORT MARITIME ET LE CHARGEMENT DE LA MARCHANDISE A TERRE, QU'EN EFFET IL S'EST PRODUIT ALORS UN BRUSQUE RECHAUFFEMENT, EN SURFACE, DE LA VIANDE CHEVALINE
Source officielleciv1
613722b8cd5801467740093d
18 juin 1996
18 juin 1996
petites et moyennes entreprises (CEPME) a consenti à la société "Au Cheval de France" un prêt de 475 000 francs, remboursable sur douze ans, destiné à la création d'un fonds de commerce de boucherie chevaline
Source officiellePôle 4 - Chambre 10
63ca42f29066fd7c90fc26e1
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Sur les réfections subsistantes L'expert a retenu un devis DELCROS ARNAUD pour 1 149, 80 euros HT au titre du chevron et du plancher.
Source officiellesoc
61372172cd580146773f3d40
18 avril 1991
18 avril 1991
ne pouvait écarter l'imprudence de la victime sans examiner si ne caractérisait pas la faute de celle-ci le fait d'avoir tenté, sans nécessité, de descendre seule, le long d'une échelle, un lourd chevron
Source officielleCabinet JAF 2
68e0412474e929a9d8fd3b1c
2 octobre 2025
2 octobre 2025
DBZC-W-B7I-DZNK N° de minute : 25/01328 L’AN DEUX MIL VINGT CINQ ET LE DEUX OCTOBRE DEMANDEUR : [X] [U] né le [Date naissance 2] 1970 à [Localité 12] [Adresse 9] [Localité 5] représenté par Me Alain CHEVRON
Source officielleciv1
61372195cd580146773f4fa6
3 décembre 1991
3 décembre 1991
Louis de B..., demeurant à Beaulon, Chevagnes (Allier), "Le Château", en cassation d'un arrêt rendu le 14 septembre 1989 par la cour d'appel de Riom (1re chambre civile), au profit : 1°/ de M.
Source officiellesoc
613721f8cd580146773f9212
27 janvier 1994
27 janvier 1994
Tombini, a été victime d'un accident du travail, le 10 février 1987, au cours de travaux de démolition dans un bâtiment industriel ; que son chef de chantier lui ayant donné l'ordre de décrocher un chevron
Source officielleTribunal Administratif de Paris
ORTA_2206939_20250304
4 mars 2025
4 mars 2025
Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 23 mars 2022 et le 25 juillet 2024, l'Union régime obligatoire en prévention santé (UROPS), représentée par la SELARL Cheysson
Source officielleCH2 JEX Contentieux
69debe1ecdc6046d47406c15
2 avril 2026
2 avril 2026
, lors de sa mise en œuvre n’était pas couverture pas l’avis technique fourni par la partie, par conséquent, le contreventement n’est pas conforme aux prescriptions des règles de l’art ; - sur les chevrons
Source officielle1ère chambre civile
6163b5261669d540ac7baa34
15 mars 2010
15 mars 2010
une réforme préalable du traité ' *Question n°3 S'il faut considérer que le conseil CEE avait compétence en 1989 pour édicter la décision n°89-688 (que la cour a pourtant reconnu dans son arrêt CHEVASSUS-MARCHE
Source officielle1ère chambre civile
6163b5261669d540ac7baa35
15 mars 2010
15 mars 2010
une réforme préalable du traité ' *Question n°3 S'il faut considérer que le conseil CEE avait compétence en 1989 pour édicter la décision n°89-688 (que la cour a pourtant reconnu dans son arrêt CHEVASSUS-MARCHE
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2012:C300628
22 mai 2012
22 mai 2012
des infiltrations, les roulements des portes coulissantes fortement et anormalement usés, empêchant l'ouverture et la fermeture, la flèche importante de certains profilés aluminium mal dimensionnés (chevrons
Source officielle2 / 6 SSR
CETAT:CETATEXT000007666345
2 octobre 1981
2 octobre 1981
LE 19 OCTOBRE 1971, ALORS QU'ELLE CIRCULAIT EN VOITURE SUR LE CHEMIN DEPARTEMENTAL N° 6 DE SAINT DENIS-LA-CHEVASSE A BELLEVILLE-SUR-VIE VENDEE , A EU LIEU DE NUIT, SUR UNE CHAUSSEE MOUILLEE, DONT LA PENTE
Source officielle1ère Chambre Civile
695d8a7e75782d5f06030d16
5 janvier 2026
5 janvier 2026
- sur le désordre N°4 du mur porteur L’expert judiciaire constate une infiltration d’eau le long du chevron au-dessus du mur porteur à 0,80 m du bas du chevron.
Source officielle1ère Chambre
642d1461cb8fa004f57da13f
4 avril 2023
4 avril 2023
l'apparternent A 12 ; ' condamnait la société Paul Giguet à payer au syndicat des copropriétaires de la résidence [Adresse 16] la somme de trois cents euros (300 euros) HT, au titre de la coupe de chevrons
Source officiellePôle 5 - Chambre 1
6034be4c8a795ba9932ae914
4 octobre 2016
4 octobre 2016
, créée en 1892 et qu'elle appelle 'Goyardine' ; Cette société est titulaire des marques suivantes : - marque française figurative n° 1 633 326 reproduisant sur fond noir, des chevrons blancs et
Source officielle8e Chambre C
615e0e5cc25a97f0381f557a
19 juin 2014
19 juin 2014
Madame [Q] [L] divorcée [H] est gérante de la SCI MARVEN ainsi que de la société RESIDENCE CHEVILLON.
Source officiellePôle 5 - Chambre 8
615e0e72c25a97f0381f569d
25 mars 2014
25 mars 2014
judiciaire de la SA SIPA PRESS [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Maître Jeanne BAECHLIN de la SCP SCP Jeanne BAECHLIN, avocat au barreau de PARIS, toque : L0034 Assistée de Maître Céline CHEVILLON
Source officiellePage 28 sur 83