Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
Chambre 3-4
64a7aeff3bcaf505db696234
6 juillet 2023
6 juillet 2023
de son représentant légal en exercice Représentée par Me Guy WIGGINGHAUS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 6 juillet 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
64a7af3b3bcaf505db6962ca
6 juillet 2023
6 juillet 2023
DONSIMONI & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substitué par Me NETTINGSMEIER Nina avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 6 juillet 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
63b7cc666b63637c907b7844
5 janvier 2023
5 janvier 2023
représentant légal en exercice Représentée par Me Layla TEBIEL de la SCP BUVAT-TEBIEL, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
63b7cc676b63637c907b7848
5 janvier 2023
5 janvier 2023
BALLESTRACCI, avocat Appelante SARL LES FLEURISTES Représentée par Me Denis DEL RIO, avocat au barreau de NICE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 5 janvier 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
6438f1f5a942a604f5e93258
13 avril 2023
13 avril 2023
actuellement en exercice, Monsieur [R] [L] Représentée par Me Jean-christophe MICHEL, avocat au barreau de DRAGUIGNAN Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 13 avril 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
64f02d7adb41fad969879973
22 août 2023
22 août 2023
COUR D'APPEL D'[Localité 2] [Adresse 1] [Localité 2] Chambre 3-4 N° RG 18/11655 - N° Portalis DBVB-V-B7C-BCYLT Ordonnance n° 2023/M159 ORDONNANCE DE RADIATION Nous, Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre 3-4
6711fa9a7603bf88a18844f5
17 octobre 2024
17 octobre 2024
Public [Localité 3] HABITAT MEDITERRANEE représentée et assisté de Me Alexia MAS, avocat au barreau de TOULON Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 17 octobre 2024 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
6622095a9ce1420008389581
18 avril 2024
18 avril 2024
personne de son représentant légal en exercice venant au droits de Monsieur [V] [N] Représentant : Me Philippe-laurent SIDER, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE Intimés Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
65b35b311d7564000872dbc4
25 janvier 2024
25 janvier 2024
[W] [F] Représenté par Me Brice EXPERT, avocat au barreau de NICE Intimés ORDONNANCE D'INCIDENT du 25 janvier 2024 Nous, Anne-Laurence Chalbos, magistrat de la mise en état de la chambre
Source officielleChambre 3-4
653b553d08c361831812f53f
26 octobre 2023
26 octobre 2023
ET ASSOCIES, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE substitué par Me Marine GERARDOT, avocat au barreau D'AIX EN PROVENCE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT du 26 octobre 2023 Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielleChambre 3-4
68fb978611af6ba0065f4399
23 octobre 2025
23 octobre 2025
MONTBEL de la SCP BOLLET & ASSOCIES, avocat au barreau de MARSEILLE substituée par Me Thomas HUGUES, avocat au barreau de MARSEILLE Intimée ORDONNANCE D'INCIDENT Nous, Anne-Laurence Chalbos
Source officielle2ème Chambre
DTA_2005600_20230323
23 mars 2023
23 mars 2023
A, - et les conclusions de Mme Chalbos, rapporteure publique. Considérant ce qui suit : 1.
Source officielle5ème Chambre
DTA_2102568_20220705
5 juillet 2022
5 juillet 2022
Gouès, président-rapporteur, - et les conclusions de Mme Chalbos, rapporteure publique, Considérant ce qui suit : 1. M.
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2104822_20230331
31 mars 2023
31 mars 2023
Article 2 : La présente ordonnance sera notifiée à la commune de Chrevy-Cossigny et aux sociétés G.U.A. GPT d'urbanisme architectes, Defillon Erige et ITS Ivebat travaux spéciaux.
Source officielle3ème chambre jugeant seule
ECLI:FR:CECHS:2023:466898.20230515
15 mai 2023
15 mai 2023
arrêt, dénaturé les pièces du dossier et commis une erreur de droit en écartant la déduction de la somme de 59308 euros déclarée au titre de l'exécution d'engagements de caution au profit de la société Chrono-Forme
Source officielleChambre 3-4
68df5f1d38ac3a658931de89
2 octobre 2025
2 octobre 2025
, Président Rapporteur, et Madame Gaëlle MARTIN, conseiller- rapporteur, chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Anne-Laurence CHALBOS, Présidente
Source officielleChambre 3-4
63cb92a39c02507c9078dc34
19 janvier 2023
19 janvier 2023
Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS, Président Madame Françoise FILLIOUX, Conseiller
Source officielleChambre 3-4
63c104eebf9fd47c90a134e6
12 janvier 2023
12 janvier 2023
FILLIOUX, conseiller- rapporteur, magistrat rédacteur chargés du rapport qui en ont rendu compte dans le délibéré de la cour composée de : Madame Laure BOURREL, Président Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre Commerciale
627ca8ac4781dc057dee7d35
11 mai 2022
11 mai 2022
décembre 2020 par le Tribunal judiciaire de CLERMONT-FERRAND statuant en matière de loyers commerciaux (RG n° 20/02240 ch1 cab3) COMPOSITION DE LA COUR lors du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officielleChambre Commerciale
6285e1876a1876057df5d5ac
18 mai 2022
18 mai 2022
Sur APPEL d'une décision rendue le 7 janvier 2021 par le Tribunal de commerce de CLERMONT-FERRAND (RG n° 2019 007367) COMPOSITION DE LA COUR lors des débats et du délibéré : Madame Anne-Laurence CHALBOS
Source officiellePage 28 sur 92