ENTRE : Monsieur Christian X... ... 86000 POITIERS Représentant : Me Marie-christine PLAT de la SCP LACOSTE-PLAT-MAISSIN, avocat au barreau de POITIERS SA CLINIQUE DU FIEF DE GRIMOIRE 38,

Christian A... ainsi que la majoration de rente de ce dernier, - rejeté la demande de révision à 100% du taux d'IPP de M.

Christian Z..., agissant au nom et pour le compte de la société Procelec, en formation, adressé à M.

de Madame Marie-Christine MANAUD, Greffier, Madame JEAN a été entendue en son rapport, Maîtres RAYNAL et COUDAMY, avocats ont été entendus en leur plaidoirie.

Christian X..., les consorts X....

C/ Christian Y...es qualité de représentant des créanciers de Mme Laurence X..., Organisme CARPIMKO (CAISSE AUTONOME DE RETRAITE ET DE PREVOYANCE DES INFIRMIERS, ETC...)

le tribunal correctionnel sous la prévention de dénonciation calomnieuse ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Vu l'article 574 du code de procédure pénale ; Sur le moyen unique

après relaxe de Thierry X..., de Brigitte Y... et de la société BONNE NOUVELLE, des chefs de vol et recel ; Vu les mémoires produits, en demande et en défense ; Sur le premier moyen de cassation

Jeff C... a été vu dans sa cellule faire un geste de la main devant sa bouche intimant l'ordre de se taire à M.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE [Localité 5] [1] [1] Copie conforme délivrée le : à : Maître Christian PAUTONNIER et Maître Stéphane PAUTONNIER Monsieur [B] [L] Pôle civil de proximité ■ PCP JCP ACR

35L7-V-B7K-CMT2Z PAR LE NUMÉRO RG n° 26/02427 Nature de l'acte de saisine : Déclaration d'appel valant inscription au rôle Date de l'acte de saisine : 09 janvier 2026 Nature de l'affaire : Demande

Christian, contre l'arrêt de la cour d'assises du PUY-DE-DOME, en date du 17 novembre 1999, qui, pour viols, proxénétisme aggravé et infraction à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à quinze

Christian X... de ses demandes aux fins de rapport à la succession d'Alain X... par la succession de Christian X... ; - débouté Madame Michelle Z...veuve X... de ses demandes de rapport à la succession

. ; "aux motifs que, hormis la régularisation de son union avec Christine Y... et la naissance d'un second enfant, la situation personnelle du requérant n'a pas évolué dans son principe depuis l'arrêt

Christian Y...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Mme Christiane d'X..., 2°/ Mlle Arlette d'X

X...ne caractérisent aucun excès de pouvoir et il demande la confirmation du jugement. MOTIFS Attendu qu'au soutien de sa demande d'annulation du jugement pour excès de pouvoir, M.

Ahmed X... a accueilli la demande de Me Christian Y..., liquidateur, tendant à la vente du bien immobilier situé ...19360 Malemort (19) appartenant à M.

Christine, - Z...

né le 06 Janvier 1973 à SAINTE COLOMBE (RHONE) ... 69420 AMPUIS représenté par Maître Christian MOREL, avoué à la Cour assisté de la SCP VACAVANT-THOIZET, avocats au barreau de VIENNE Valérie