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1 315 résultats pour « Clément PETIT »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TA

1ère Chambre

DTA_2009620_20230228

Administratif

28 février 2023

28 février 2023

Aux termes de l'article L. 104-2 du même code de l'urbanisme : " Font également l'objet de l'évaluation environnementale prévue à l'article L. 104-1 les documents suivants qui déterminent l'usage de petites

Source officielle

Page 28 sur 66

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CA

1ère chambre 1ère section

6162dcffcadecb9ef7c7e066

Appel

18 octobre 2012

18 octobre 2012

jugement rendu le 10 septembre 2009 par le Tribunal de Grande instance de NANTERRE Chambre N° 1 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : à : MeMelina PEDROLETTI, Me Clémentine

Source officielle
CC

soc

61372151cd580146773f2c5d

Cassation

3 octobre 1990

3 octobre 1990

X... travaillait constamment en petits déplacements et ne déjeunait pas à son domicile, sans répondre à l'argumentation de la société faisant valoir qu'il disposait d'un véhicule de service lui permettant

Source officielle
CA

1re chambre sociale

64379dcc9477fe04f5cc648a

Appel

12 avril 2023

12 avril 2023

Par un troisième contrat du 20 décembre 2017, l'employeur a confié à la salariée le poste d'assistante du chef de station dans le cadre de l'activité saisonnière des clémentines.

Source officielle
TA

REFERE

DTA_2202861_20221102

Administratif

2 novembre 2022

2 novembre 2022

C, - les observations de Me Clémang, représentant M. A, qui reprend les conclusions et moyens développés dans ses écritures, rappelle que M.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cb78bd3db21cbdd8d949

Appel

7 mars 2011

7 mars 2011

1999 - fixait leur résidence chez la mère -organisait le droit de visite et d'hébergement du père, soit les fins de semaine impaires du vendredi 19 heures au lundi reprise des cours, la moitié des petites

Source officielle
TA

2ème chambre

DTA_2101533_20231128

Administratif

28 novembre 2023

28 novembre 2023

requête et un mémoire enregistrés les 8 juin et 4 novembre 2021, l'association Ligue française pour la défense des droits de l'homme et du citoyen, représentée par la société civile professionnelle Clemang

Source officielle
CA

Chambre pôle social

6801dca52d41c0a3fc6eca11

Appel

15 avril 2025

15 avril 2025

DE LA SECURITE SOCIALE ET DE L'AIDE SOCIALE de la cour d'appel de RIOM, composée lors des débats et du délibéré de : Monsieur Christophe VIVET, président Mme Karine VALLEE, conseillère Mme Clémence

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2020:CR00827

Cassation

22 avril 2020

22 avril 2020

U... a été interpellé ; la fouille de sa sacoche et du scooter a permis la découverte de 151 grammes d'herbe de cannabis, 462 grammes de résine de cannabis, 9 grammes de cocaïne, 480 euros en petites coupures

Source officielle
TJ

TPX VER CG FOND

6a19e5abcdc6046d47695914

T. Judiciaire

26 mai 2026

26 mai 2026

qui appartient actuellement à CEVA Logistics, au sein du groupe CMA CGM et qui fait traîner le dossier depuis plusieurs mois de manière abusive, malgré ses efforts car elle se fiche éperdument d’un petit

Source officielle
CC

cr

61372640cd580146774241e1

Cassation

14 juin 2005

14 juin 2005

de la répartition du stock d'articles soldés sur 5 jours, la publicité est de nature à induire en erreur la clientèle ; en effet, du fait du fractionnement du stock, seul un nombre très restreint de clients

Source officielle
CA

3ème chambre

65aa2f9f009f81000890dc73

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

PEUPLE FRANCAIS *** COUR D'APPEL DE TOULOUSE 3ème chambre *** ARRÊT DU DIX HUIT JANVIER DEUX MILLE VINGT QUATRE *** APPELANTS Monsieur [J] [V] [Adresse 11] [Localité 16] Représenté par Me Clément

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2018:SO11475

Cassation

5 décembre 2018

5 décembre 2018

termes de l'article L.1132-1 du code du travail, aucune personne ne peut être écartée d'une procédure de recrutement ou de l'accès à un stage au à une période de formation en entreprise, aucun salarié ne petit

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2013:CR03491

Cassation

10 septembre 2013

10 septembre 2013

Clément X..., dit Y..., - M.

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CAA

9ème Chambre

DCA_23PA00310_20240627

Admin. Appel

27 juin 2024

27 juin 2024

S'agissant de la question des intérêts de l'emprunt contracté auprès du CIC pour l'acquisition de l'habitation principale 40 rue Désiré Clément à Conflans-Sainte-Honorine, le service a rappelé au paragraphe

Source officielle
CAA

2ème Chambre

DCA_22NT00514_20240209

Admin. Appel

9 février 2024

9 février 2024

enquête publique, dès lors que les modifications apportées au projet de plan local d'urbanisme métropolitain, à l'issue de l'enquête publique et relatives à l'ajout d'un cône de vue sur le chemin Saint-Clément

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2402729_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 15 mars 2024 et le 8 juillet 2025, la commune de Caluire-et-Cuire, représentée par Me Petit, demande au tribunal : 1°) d’annuler

Source officielle
TA

4ème chambre

DTA_2404110_20250930

Administratif

30 septembre 2025

30 septembre 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire, enregistrés le 25 avril 2024 et le 8 juillet 2025, la commune de Saint-Just-Saint-Rambert, représentée par Me Petit, demande au tribunal :

Source officielle
CA

Avis

CADA:20194517

Appel

30 juin 2020

30 juin 2020

septembre 2019, à la suite du refus opposé par la maire de Paris à sa demande de communication, à ses frais, des documents suivants : 1) la note du 8 novembre 2018 de la direction des familles et de la petite

Source officielle
TA

1ère Chambre

DTA_2003064_20240307

Administratif

7 mars 2024

7 mars 2024

Par des mémoires en défense, enregistrés les 1er octobre 2020 et 22 avril 2022, la commune de Chèzeneuve, représentée par Me Petit, conclut au rejet de la requête et demande que soit mise à la charge de

Source officielle