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8 755 résultats pour « Claude BERNARD »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CAA

1re chambre - formation à 3

DCA_23DA00902_20240523

Admin. Appel

23 mai 2024

23 mai 2024

garages des quatre maisons individuelles et d'accroitre la proportion des espaces verts dans le projet mais également, comme le mentionnait explicitement son objet, de créer un accès au projet par la rue Claude

Source officielle
CAA

3ème chambre

DCA_22PA01664_20230621

Admin. Appel

21 juin 2023

21 juin 2023

Toutefois, elle est titulaire d'une attestation de formation spécialisée (AFS) de dermatologie et vénéréologie (Université Claude Bernard- Lyon I), d'une attestation de formation spécialisée approfondie

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2107319_20221122

Administratif

22 novembre 2022

22 novembre 2022

alors qu'elle ne justifie depuis son entrée en France le 16 septembre 2010 que d'une attestation de réussite aux épreuves de DEUG, mention sciences de la vie, qui lui a été délivrée par l'Université Claude

Source officielle
TA

6e Section - 1re Chambre

DTA_2321123_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

médecine à l'issue d'un cursus suivi à l'Université centrale de l'Equateur, le 2 août 1998, puis un diplôme interuniversitaire de pathologie locomotrice liée à la pratique du sport de l'Université Claude

Source officielle
TA

4e Section - 3e Chambre

DTA_2324980_20260106

Administratif

6 janvier 2026

6 janvier 2026

profil psychologique, le ministre de l'intérieur n’a pas commis d’erreur d’appréciation en considérant, compte tenu notamment de l’aggravation de la menace islamiste consécutivement à l’assassinat de Claude

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2418527_20250711

Administratif

11 juillet 2025

11 juillet 2025

tableau 2024 des experts agréés auprès de la cour d'appel de Versailles à la rubrique " F-03.09 - Chirurgie gynécologique et obstétrique ", exerçant au Pôle femme-enfant de l'Hôpital Louis Pasteur 4 rue Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cceebd3db21cbdd91bd6

Appel

30 octobre 2014

30 octobre 2014

SA L'HABITATION CONFORTABLE prise en la personne de son président domicilié en cette qualité audit siège no Siret : 572 196 459 ayant son siège au 21 bis rue Claude Bernard-75253 PARIS CEDEX 05 Représentée

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd02bd3db21cbdd91ffd

Appel

11 février 2015

11 février 2015

DE LA DORDOGNE-Caisse Primaire d'Assurance Maladie-prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social 50 rue Claude Bernard-24000 PÉRIGUEUX, représentée par Maître

Source officielle
TJ

Surendettement

670d610ed1ffbed0eed8e74a

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Madame [T] [W] 15 RUE LIEUTENANT COLONEL DAX 75018 PARIS comparante DÉFENDERESSES Madame [P] [W] 15 ALLEE DE LA COMMUNE 77176 SAVIGNY LE TEMPLE non comparante Société PARIS HABITAT 21 BIS RUE CLAUDE

Source officielle
TJ

Surendettement

670d6110d1ffbed0eed8e775

T. Judiciaire

14 octobre 2024

14 octobre 2024

Société CA CONSUMER FINANCE Société PAYPAL EUROPE Société LA BANQUE POSTALE DEMANDERESSE Madame [G] [L] 141 BOULEVARD RASPAIL 75006 PARIS comparante DÉFENDERESSES Société PARIS HABITAT 21 BIS RUE CLAUDE

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2213338_20221005

Administratif

5 octobre 2022

5 octobre 2022

En l'espèce, il ressort des pièces du dossier, et notamment du courrier médical du 15 janvier 2021 et du compte tendu de consultation du 29 septembre 2021 émanant du groupe hospitalier Bichat-Claude Bernard

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2211003_20220921

Administratif

21 septembre 2022

21 septembre 2022

Il ressort des pièces du dossier, et notamment du dossier médical de l'intéressé au groupe hospitalier Bichat-Claude Bernard, édité le 4 mai 2022, que l'intéressé souffre d'une infection par le virus de

Source officielle
TA

6ème chambre

DTA_2207727_20230120

Administratif

20 janvier 2023

20 janvier 2023

A se prévaut des études qu'il suit à l'Université Claude Bernard Lyon 1 en génie industriel et maintenance, il ne démontre pas être dans l'impossibilité de poursuivre sa formation et son projet professionnel

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9c3bd3db21cbdd892d2

Appel

12 octobre 2007

12 octobre 2007

DESARNAUTS (Cabinet de Me Marie-Christine de PERCIN), avocats au barreau de PARIS, E 1301 DÉFENDERESSE À LA SAISINE S.A. 1633, agissant poursuites et diligences de ses représentants légaux 73 rue Claude

Source officielle
CAA

6ème Chambre

DCA_23PA00399_20230404

Admin. Appel

4 avril 2023

4 avril 2023

qui souffre de la maladie de Behçet avec atteinte au genou et à la cheville gauches, produit en cause d'appel un certificat médical du 31 octobre 2022 émanant d'un rhumatologue de l'hôpital Bichat Claude-Bernard

Source officielle
TA

Tribunal Administratif d'Orléans

DTA_2202500_20230105

Administratif

5 janvier 2023

5 janvier 2023

O R D O N N E : Article 1er : Le docteur B D, gynécologue obstétricien, domicilié centre hospitalier Louis Pasteur 4 rue Claude Bernard, pôle Femme-Enfant au Coudray (28630), est désigné en qualité

Source officielle
TA

Section 8 - Chambre 1

DTA_2318194_20231212

Administratif

12 décembre 2023

12 décembre 2023

le certificat médical du 16 juin 2023, établi postérieurement à l'arrêtéen litige, par le docteur G, praticien hospitalier dans le service de maladies infectieuses et tropicales de l'hôpital Bichat-Claude

Source officielle
TA

1re Section - 2e Chambre

DTA_2422325_20250114

Administratif

14 janvier 2025

14 janvier 2025

L'intéressé, suivi de manière régulière à l'hôpital Bichat Claude Bernard par les services des maladies infectieuses, de proctologie et de cardiologie, bénéficie d'un traitement médical à base de triumeq

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cabebd3db21cbdd8beaf

Appel

15 mai 2008

15 mai 2008

Mohammad ABDOU, avocat au barreau de LYON LA CAISSE PRIMAIRE D'ASSURANCE MALADIE DE LA DORDOGNE, prise en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité au siège social sis, 50 rue Claude

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c9eabd3db21cbdd8992c

Appel

17 octobre 2007

17 octobre 2007

et 20 Rue Emile Duclaux 75015 PARIS représentée par la SCP RIBAUT-BATTAGLINI, avoués à la Cour assistée de la SCP RAVETON-FOURNIER, avocats au barreau de PARIS INTIMES : Monsieur Jean Claude

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

CLAUDE BERNARD-INVEST.

SIREN 444104988GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE LYON

24/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

CENTRE MEDICO CHIRURGICAL ET OBSTETRICAL CLAUDE BERNARD

SIREN 086920394GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'ALBI

Modification survenue sur l'administration.

11/09/2026

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Modifications et radiations RCS B

SOCIETE CIVILE IMMOBILIERE CLAUDE BERNARD

SIREN 776276883GREFFE DU TRIBUNAL DE COMMERCE D'AUBENAS

Modification survenue sur l'administration.

08/09/2026

Voir →

Modifications et radiations RCS B

ColSun Claude Bernard Saint Germain

SIREN 844840637GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ECONOMIQUES DE MARSEILLE

Modification survenue sur l'administration.

19/08/2026

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Dépôts des comptes

OpCo Claude Bernard Saint Germain

SIREN 844797886GREFFE DU TRIBUNAL DES ACTIVITÉS ÉCONOMIQUES DE PARIS

18/08/2026

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