Jean G..., demeurant à Ballancourt (Essonne), avenue Guillemette de Bourbon Busset, 2°/ Mme Clotilde E..., épouse G..., mère de M.

En application des dispositions de l'article 945-1 du code de procédure civile, l'affaire a été débattue le 28 Mai 2014, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Clotilde

Le Docteur [N] pratique une intervention le 25 juin 2013 qui libère Mme [K] de toutes ses douleurs.

judiciaire de PRIVAS du 3 octobre 2024 [Adresse 39] [Localité 1] représentée par Me Laurette GOUYET POMMARET de la SELARL GOUYET POMMARET - ORARD, avocat au barreau d'ARDECHE, substituée par Me Clotilde

2017, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Clotilde MAUGENDRE, Président, chargé d'instruire l'affaire.

TRIBUNAL JUDICIAIRE DE PARIS ■ 1/2/2 nationalité B N° RG 21/09109 - N° Portalis 352J-W-B7F-CUYHK N° PARQUET : 21/656 N° MINUTE : Assignation du : 30 Juin 2021 C.B.

. – une évaluation neuropsychologique du 4 avril 2013 de la neuropsychologue Clothilde F... établissant des plaintes spontanées de « ralentissement, oublis, erreurs professionnelles ayant entraînées un

François XL..., demeurant ... (97490) Sainte-Clotilde ; M.

Chambre du contentieux de la nationalité Section A RG n° 22/10424 COMPOSITION DU TRIBUNAL Madame Maryam Mehrabi, Vice-présidente Présidente de la formation Madame Victoria Bouzon, Juge Madame Clothilde

TEO en liquidation judiciaire n'ayant pas constitué avocat DÉBATS : à l'audience publique du 10 Juin 2025 Tenue par Clotilde VANHOVE magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 23 JUIN 2016 R.G.

Vu la procédure en indemnisation de détention provisoire inscrite au répertoire général sous le numéro 07 / 01995 Entre : REQUERANT : Monsieur Jean Bernard X... ... ... 97490 SAINTE CLOTILDE

Statuant à nouveau, - Dire et juger que les attestations anonymes correspondant aux pièces numéro 14 à 22 seront purement et simplement écartées des débats.

2023 PARTIES EN CAUSE : APPELANTE Madame [W] [V], 'agissant pour sa fille mineure [T] [L], née le 27/04/2006 [Adresse 4] [Localité 2] Non comparante Représentée et plaidant par Me Clotilde

2022, Madame Clotilde MAUGENDRE, présidente, ayant été entendu en son rapport, devant la cour composée de : Madame Clotilde MAUGENDRE, Présidente, Monsieur Laurent BABY, Conseiller, Madame Nathalie

2020 au 22 juin 2020, directement en ligne sur le même site Internet.

Il résulte de la pièce n°4 de la société que le CHSCT a rendu un avis le 3 juin 2015 sur 'le changement d'horaire à la mécanique générale.'

COUR D'APPEL DE VERSAILLES Code nac : 80A 17e chambre ARRÊT N° CONTRADICTOIRE DU 28 JUIN 2017 R.G.