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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

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596 résultats pour « Coulomb-Messager »

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LEGIARTI000035436110

—

articles 2.19, 2.20, 2.21, 2.22, 2.23, 2.24 deviennent respectivement les articles 2.16, 2.17, 2.18, 2.19, 2.20, 2.21 ; 16° L'article 2.25 devient l'article 2.22 et après les mots : " nom, prénom, adresse " sont insérés les mots : " et adresse de messagerie

LEGIARTI000048723698

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 48 > 72 > 36

Code du cinéma et de l'image animée

Cracovie , - Festival international du film documentaire de Lisbonne (Doclisboa) ; - Festival international du film documentaire de Jihlava ; - Festival international du documentaire, du court-métrage et du film d'animation de Saint-Pétersbourg (Message

Article Annexe

—

l'utilisateur Les logiciels sont mobilisés par l'utilisateur dans son travail de production de documents électroniques (texte, feuille de calcul, graphique, présentation), de documentation et de communication (navigation sur la toile, échange et gestion de messages

Article Annexe Ib

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Transmission des commandes selon le mode opératoire de chaque entreprise Conformité des annonces en fonction des procédures et des services SAVOIRS ASSOCIÉS Connaissances La communication écrite professionnelle : la valorisation des messages

Article Annexe Ib

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Dégager la pertinence forme/message. X .

Article Annexe Ib

—

C 612 Produire, transmettre et recevoir un message, des informations Identification exacte de l'interlocuteur Choix adapté du canal de communication Pertinence et clarté du message Utilisation d'un vocabulaire technique adapté Qualité de l'écoute Compte

Article Annexe Ib

—

. - Choix correct du destinataire et du moment de la transmission des informations et/ou du message. - Adéquation du langage utilisé à l'interlocuteur. - Univocité de la transmission des informations et/ou du message. - Effectivité et conformité du signalement

Article Annexe Ib

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Les messages sont précis et lisibles. Les moyens de communication sont maîtrisés. Le choix des moyens de communication est pertinent. Les protocoles et usages sont respectés.

Article Annexe I

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Cette liste précise pour chaque compte le niveau et le périmètre des droits d'accès associés, notamment les comptes sur lesquels portent ces droits (comptes d'utilisateurs, comptes de messagerie, comptes de processus, etc.) ; -l'inventaire, l'architecture

Article Annexe 1

—

Les orientations proposées aux patients en dehors de ces heures d'ouverture doivent faire l'objet d'une information claire et accessible, sous la forme, notamment d'un message d'accueil téléphonique ; L'ensemble de ces critères fait l'objet d'une charte

Article ANNEXE

—

Emploi de responsable technique messagerie et réseaux. Emploi de chef de centre de production de la carte nationale d'identité.

Article Annexe III

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E5 - Langue vivante (coeff. 2) Cette épreuve vise surtout à apprécier la compréhension d'une langue étrangère à partir de textes à caractère professionnel, commercial, publicitaire ou technique (notice, documents commerciaux, messages publicitaires, etc

Article Annexe V

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interlocuteur ; C 3-02 Recueillir et exploiter de l'information ; C 3-03 Enregistrer des informations statistiques ; C 3-04 Informer, renseigner, orienter et/ ou accompagner le visiteur ; C 3-05 Diriger les appels téléphoniques C 3-06 Transmettre des messages

Article Annexe 5

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. - Eléments de réponse Comportement en tunnels et aux passages à niveau Tunnels : Avant de s'engager dans un tunnel, s'assurer de son ouverture et s'informer des interdictions éventuelles (internet, société gestionnaire du tunnel, panneau à message

LEGIARTI000047771813

—

séjour, détachement, opérations extérieures (OPEX), mission intérieure (MISSINT, mission de courte durée (MCD), renfort temporaire dans les outre-mer, etc. 130 ans à compter de la date de naissance du militaire Versement au SHD 6.2.2 Messages

Article Annexe

—

. ― La programmation des messages publicitaires en outre-mer Article 60. ― Les relations avec l'INA Disposition finale Préambule La télévision est le premier loisir des Français, mais elle est en réalité bien davantage.

LEGIARTI000023420454

—

CF Affrètement et organisation de transports routiers. 64.2 BA Activités de télécommunications hors télécommunications nationales, y compris les activités de télésurveillance (sans personnel d'intervention sur le site surveillé) et de messageries

LEGIARTI000023420422

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Services aéroportuaires. 63.2EA 2,00 Agences de voyage. 63.3ZA 1,30 Office de tourisme. 63.3ZB 1,30 Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie

LEGIARTI000026909531

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63.2CD 2,00 Services aéroportuaires. 63.2EA 2,10 Agences de voyage. 63.3ZA 1,30 Office de tourisme. 63.3ZB 1,20 Entreprises de groupage effectuant directement ou non l'enlèvement ou la livraison à domicile des marchandises, messagerie

Article Annexe 130-A.2 Parties 3, 4

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Exploitant du navire : nom, adresse, téléphone, télécopie, personne en charge du dossier, adresse de messagerie électronique. 6. Chantier de construction : mêmes renseignements. 7. Date de signature du contrat. 8.

Page 28 · 596 résultats

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