Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Virginie BRUN, Greffière placée lors des débats, et de Elisa ROCHA, Greffière lors du prononcé, Après avoir entendu les parties comparantes ou leur conseil

Adresse 5], pris en la personne de son représentant légal domicilié en cette qualité audit siège défaillant Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Virginie BRUN, Greffière lors des débats et de Elisa

Franck LAFON, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 618 Débats tenus à l'audience du 13 novembre 2025 Nous, Eric MADRE, Vice-Président, assisté de Wallis REBY, Greffière lors de l’audience et Elisa

LILLE-MÉTROPOLE мвс _ JUGEMENT DU 07/01/2025 COMPOSITION DU TRIBUNAL LORS DES DEBATS : Monsieur Patrice ABELE, Président d'audience, Monsieur Jérôme MILCENT, Monsieur Jacques FRAYSSE, Juges, Madame Elisa

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Au Pain d'Elise

petite-fille ; qu'elle n'envisage toujours pas avoir eu d'autre solution pour protéger sa petite-fille selon ses dires, face aux décisions de justice qu'elle estime toujours inconsidérées, le père d'Elsa

Pascale X... et de Mme Y..., l'avis de Mme Caron-Deglise, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué et les productions, que le 6 février 2007, Elise

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Elise A..., épouse Z..., demeurant à "Petit Piron", commune d'Abzac

La société ELISEA demande au tribunal, par la présente requête, de prononcer la décharge de cette imposition. Sur les conclusions aux fins de décharge : 2.

CE QUI A FAIT L'OBJET D'UN JUGEMENT ET A ETE TRANCHE DANS SON DISPOSITIF ; ATTENDU, SELON L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE ET LES PRODUCTIONS QU'EN 1972, UN JUGEMENT DEVENU IRREVOCABLE AVAIT CONDAMNE ELIKAM

[F] [Z], élisant domicile au cabinet de Mme Audrey Hinoux, [Adresse 3], 2°/ à la société [F] [Z], société de participation financière des professions libérales, dont le siège est [Adresse 1], 3°/

CREANCIER POURSUIVANT Représenté par Maître Elisa GUEILHERS de la SELARLU ELISA GUEILHERS AVOCAT, avocat au barreau de VERSAILLES, vestiaire : 96.

DÉFENDEUR : Monsieur [G] [U] né le [Date naissance 2] 1980 à [Localité 11] [Adresse 5] [Localité 7] Représenté par Maître Sébastien PREVOT, avocat au barreau de PARIS, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Elisa

le Président du TJ de VERSAILLES N° RG : 23/01289 Expéditions exécutoires Expéditions Copies délivrées le : 23.01.2025 à : Me Stéphanie ARENA, avocat au barreau de VERSAILLES (637) Me Elisa

De leur union sont nés : - Clément, le 8 septembre 2000, - Laura, le 25 janvier 2003, - Elisa, le 29 mars 2004, - Inès, le 17 décembre 2008.

société Sunset Hoani stipule que le contrat porte, entre autres, sur les constructions édifiées sur deux parties du domaine public maritime, concédées par la Polynésie, l'une à titre définitif à Mme Elisa

LA COUR Des relations entre Pascal Y... et Rachel X... sont issus deux enfants, Elisa née le 13 juillet 1999 et Victor né le 23 mars 2001.

Ils affirment que le test Elisa constitue le seul outil de diagnostic puisqu'il pose un diagnostic d'exclusion en cas de résultat négatif, le second test ne pouvant être passé en cas d'Elisa négatif, et

VISTA HOME ENTERTAINMENT, 1 Rue de la Galmy Chessy Cedex 4 - 77770 Partie civile, appelant Non comparant Représenté par Maître SOULIE , avocat au barreau de PARIS COLUMBIA PICTURES INDUSTRIES INC, Elisant

Filippo Margio, Mme Elisa Floris et M.