CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

4 238 résultats pour « Emmanuel Pire »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

à M. X... de son désistement de pourvoi, en tant que dirigéc/M. Y

61372311cd58014677404fc4

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

Emmanuel Y..., demeurant ...

Source officielle

Page 28 sur 212

← PrécédentSuivant →
CC

civ2

613722facd58014677403ec6

Cassation

9 décembre 1997

9 décembre 1997

Emmanuel Z..., 10°/ de Mme Evelyne G..., tous domiciliés ..., défendeurs à la cassation ; LA COUR, composée selon l'article L. 131-6 du Code de l'organisation judiciare, en l'audience publique du

Source officielle
CE

3 SS

CETAT:CETATEXT000008112121

Admin. suprême

8 mars 2002

8 mars 2002

Emmanuel R..., à M. Sylvain XR... XS..., à M. Ismaël Y... Ibrahim, à M. Bernard V..., à M. Patrick Q..., à M. Gilbert XA..., à M. Clovis XH..., à M. Henri XQ..., à M.

Source officielle
CC

civ1

6137218dcd580146773f4ba1

Cassation

19 novembre 1991

19 novembre 1991

Antoine, Emmanuel Z..., demeurant à l'Etang Salé (La Réunion), 19°/ de M.

Source officielle
CA

Première Présidence

644cb4f756c9f0d0f8b6f131

Appel

25 avril 2023

25 avril 2023

[G] [J], a été entendue en ses observations, Maître Antoine GIRARD-MADOUX avocat de l'agent judiciaire de l'Etat, a été entendu en ses observations, Monsieur Pierre BECQUET, avocat général, a été

Source officielle
TJ

Chambre des référés

6a0cbcb6cdc6046d473aeec6

T. Judiciaire

19 mai 2026

19 mai 2026

SFR FIBRE Copie exécutoire délivrée à Me Hervé BOULARD Me Emmanuelle CHAVANCE Me Cécile COSTIERA-GIAMARCHI Me Nicolas DEUR Me Jean-François FOUQUE Me Pierre GODINOT Me Laurent MARTIGNON

Source officielle
CE

10ème et 9ème chambres réunies

ECLI:FR:CECHR:2025:503717.20250704

Admin. suprême

4 juillet 2025

4 juillet 2025

Emmanuel Weicheldinger, maître des requêtes en service extraordinaire-rapporteur. Rendu le 4 juillet 2025. Le président : Signé : M. Pierre Collin Le rapporteur : Signé : M.

Source officielle
TCOM

DELIBERE PROCEDURES COLLECTIVES

69cab1eacdc6046d4787a798

Commerce

8 juillet 2025

8 juillet 2025

Pierre DUCHENE, président M. Emmanuel SAGE et M.

Source officielle
TJ

8ème chambre 3ème section

668839d8342d338c20d3124f

T. Judiciaire

5 juillet 2024

5 juillet 2024

PARIS, vestiaire #A0693 Société EIFFAGE CONSTRUCTION ILE-DE-FRANCE [Adresse 7] [Localité 22] Société EIFFAGE CONSTRUCTION TERTIAIRE [Adresse 5] [Localité 23] représentées par Maître Jean-Pierre

Source officielle
CE

2ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000018008081

Admin. suprême

28 décembre 2007

28 décembre 2007

Jean-Pierre A, demeurant ... ; M.

Source officielle
CE

3ème sous-section jugeant seule

CETAT:CETATEXT000022487014

Admin. suprême

7 juillet 2010

7 juillet 2010

Xavier Domino, Maître des Requêtes, - les conclusions de Mme Emmanuelle Cortot-Boucher, Rapporteur public ; Considérant que la COMMUNE DE SAINT-ETIENNE-DE-LUGDARES (Ardèche) demande l'annulation pour excès

Source officielle
CC

comm

6137224bcd580146773fbcab

Cassation

29 novembre 1994

29 novembre 1994

Jean-Pierre, Marie-Louis, Patrick Y..., demeurant ...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cd84bd3db21cbdd93919

Appel

25 janvier 2017

25 janvier 2017

Jean-Pierre X... né le 04 Septembre 1948 à CANARI C/ O Madame X...

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

635b71d3b201587f74be0264

Appel

27 octobre 2022

27 octobre 2022

Jean-Pierre DELAVENAY, Président, Mme Isabelle DEFARGE, Conseiller, M.

Source officielle
CA

Chambre 1-4

6973a31dcdc6046d4770d08f

Appel

22 janvier 2026

22 janvier 2026

GEOSTOCK représentée par Me Emmanuel LAMBREY de la SCP LAMBREY & ASSOCIÉS, avocat au barreau d'AIX-EN-PROVENCE, Me Juliette MEL de la SELARL M2J AVOCATS, avocat au barreau de PARIS S.A. 3X ENGINEERING

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc81bd3db21cbdd904e4

Appel

5 avril 2013

5 avril 2013

Pierre X... a relevé appel du jugement.

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc3bbd3db21cbdd8f902

Appel

27 juin 2012

27 juin 2012

.-87110 BOSMIE L'AIGUILLE représenté par la SELARL DAURIAC-COUDAMY-CIBOT, avocats au barreau de LIMOGES, Me Emmanuelle POUYADOUX, avocat au barreau de LIMOGES Chantal Y... épouse X...

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253cc92bd3db21cbdd9088b

Appel

27 mai 2013

27 mai 2013

Mme Emmanuelle B...veuve C...déclare former un appel incident.

Source officielle
TJ

Service des référés

662a9fd0c8a1343b8cd62515

T. Judiciaire

25 avril 2024

25 avril 2024

■ N° RG 24/51325 - N° Portalis 352J-W-B7I-C35YI N° : 14-CB Assignation du : 13 février 2024 [1] [1] 1 Copie exécutoire délivrée le: ORDONNANCE DE RÉFÉRÉ rendue le 25 avril 2024 par Emmanuelle

Source officielle
CC

cr

61372600cd58014677422331

Cassation

4 octobre 2000

4 octobre 2000

Mamoud qu'il a été surpris par les policiers de Tourcoing en train de vendre une dose d'héroïne à Jean-Pierre A... qui était au volant de sa Renault 25 ; que ce dernier déclare lui avoir acheté sept képas

Source officielle