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1 350 résultats pour « Estelle FORNIER Monsieur »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Pôle 6 - Chambre 2

603702380c57ad9d1aa105da

Appel

25 juin 2015

25 juin 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60375eed1825c93c2cf32225

Appel

2 avril 2015

2 avril 2015

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Nicolas BONNAL, Président Madame Martine CANTAT, Conseiller Monsieur Christophe ESTEVE, Conseiller

Source officielle
CA

Cour d'Appel

6253c93bbd3db21cbdd87a5a

Appel

20 octobre 2005

20 octobre 2005

ESTEBE S.A.R.L. R.S.O. C/ Patricia X...

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdb652cfa5594433fd53cb2

Appel

14 mars 2019

14 mars 2019

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Patrick BIROLLEAU, Président de chambre Madame Christine SOUDRY, Conseillère Madame Estelle MOREAU,

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

6036b6149510cd56c7c2a40c

Appel

10 septembre 2015

10 septembre 2015

Christophe ESTEVE, Conseiller, chargé d'instruire l'affaire.

Source officielle
TJ

4ème Chambre civile

679a9187e9a46d1f5a766252

T. Judiciaire

14 janvier 2025

14 janvier 2025

[R] [N] qui représentait sa mère et Monsieur [X] au sujet des modalités de vente.

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 2

60343772d55acc28b2f7a96e

Appel

19 janvier 2017

19 janvier 2017

général : S 15/10715 Décision déférée à la Cour : jugement rendu le 09 Octobre 2015 par le Conseil de Prud'hommes de PARIS - section encadrement - RG n° F14/09250 DEMANDEUR AU CONTREDIT Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6610e5da74ef9f00086f639c

Appel

5 avril 2024

5 avril 2024

APPELANT Monsieur [K] [W], demeurant [Adresse 1] représenté par Me Céline FALCUCCI, avocat au barreau de TOULON INTIMEE S.A.S.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

62be906a55cf2069b36618c1

Appel

13 mai 2022

13 mai 2022

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO

Source officielle
TJ

Chambre famille CAB 1

677ed6d6b01eea4cf01a58ea

T. Judiciaire

6 janvier 2025

6 janvier 2025

D] née le 17 Mai 1979 à CHROY CHANGVAR, PHNOM PENH (CAMBODGE) de nationalité Française 7 Rue Jules Valles 01100 BELLIGNAT représentée par Me Catherine ANCIAN, avocat au barreau D’AIN DÉFENDEUR Monsieur

Source officielle
CA

Pôle 5 - Chambre 5

5fdbc1a7fb1fbda0d0150a87

Appel

31 janvier 2019

31 janvier 2019

Patrick BIROLLEAU, Président de chambre, chargé du rapport Madame Christine SOUDRY, Conseillère Madame Estelle MOREAU, Conseillère qui en ont délibéré, un rapport a été présenté à l'audience

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bcc

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

Monsieur [H] monte à bord du bus par la porte arrière puis semble converser avec les passagers. Monsieur [H] quitte le bus par la porte arrière.

Source officielle
CA

1ère Chambre

65b0b9a88d0ccf000877e46b

Appel

23 janvier 2024

23 janvier 2024

L'affaire oppose : PARTIES EN CAUSE : APPELANTS Monsieur [I] [E] de nationalité française, demeurant [Adresse 9] Représenté par Me Estelle BROCARD de la SELARL BROCARD-GIRE, avocat au

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 7

68fb978111af6ba0065f3bb8

Appel

23 octobre 2025

23 octobre 2025

RG 22/01733 - N° Portalis 35L7-V-B7G-CFDUH Décision déférée à la Cour : Jugement du 10 Janvier 2022 - Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de CRETEIL - RG n° F20/01446 APPELANT Monsieur

Source officielle
CA

Chambre 4-6

62760c26593736057d78a8d6

Appel

6 mai 2022

6 mai 2022

Ainsi, vous avez dit de Monsieur [T] [A] qu'il était un bon à rien!

Source officielle
CA

Chambre 4-6

6700d6c6836fac7141b7e7ae

Appel

4 octobre 2024

4 octobre 2024

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la cour, composée de : Monsieur Philippe SILVAN, Président de chambre Madame Estelle de REVEL, Conseiller Madame Ursula BOURDON-PICQUOIN

Source officielle
CA

Chambre Sociale

68f1d260e5a8ebce715482d8

Appel

16 octobre 2025

16 octobre 2025

LAFOND, conseillère, Monsieur Nicolas DUCHATEL, conseiller.

Source officielle
CA

Chambre Sociale

644cb4e356c9f0d0f8b6f0ed

Appel

28 avril 2023

28 avril 2023

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Monsieur Christophe ESTEVE, Président de Chambre Madame Bénédicte UGUEN-LAITHIER, Conseiller Mme Florence DOMENEGO

Source officielle
CA

Chambre 4-6

63b91aacb63d827c909cabf4

Appel

6 janvier 2023

6 janvier 2023

Philippe SILVAN, Président de chambre chargé du rapport, et Madame Estelle De REVEL. M. Philippe SILVAN, Président de chambre, a fait un rapport oral à l'audience, avant les plaidoiries.

Source officielle
CA

Pôle 4 - Chambre 13

69d5e8e9cdc6046d477b9e96

Appel

7 avril 2026

7 avril 2026

siège social [Adresse 1] [Localité 1] Ayant pour avocat Maître Barthélemy LACAN, avocat au barreau de PARIS, toque : E0435 INTIMÉS Madame [Q] [N] épouse [M] [Adresse 2] [Localité 2] Monsieur

Source officielle

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