entendu en son rapport, composée de : Marie-José BOU, présidente de chambre et de la formation Didier LE CORRE, Président de chambre Stéphane THERME, conseiller Greffier, lors des débats : Mme Gisèle

publique : - le rapport de Mme Falque-Pierrotin, Maître des Requêtes, - les observations de la SCP Peignot, Garreau, avocat de M. et Mme Maurice Y... et du GAEC DE SARRAN et de Me Capron, avocat de Mlle Gisèle

19/ 06/ 2014 accordée par le bureau d'aide juridictionnelle de BASTIA) COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue en chambre du conseil du 18 juin 2015, devant la Cour composée de : Mme Gisèle

ayant pour avocat Me Brigitte NICOLAI, avocat au barreau d'AJACCIO COMPOSITION DE LA COUR : L'affaire a été débattue à l'audience publique du 05 février 2016, devant la Cour composée de : Mme Gisèle

Gisèle, K contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème chambre section A, n° 5 en date du 19 décembre 1991 qui, pour contraventions à la règlementation sur le stationnement des véhicules, l'a condamnée

Michel Y..., demeurant à Colombes (Hauts-de-Seine), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 1er juillet 1987 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre, 1re section), au profit Mme Gisèle de D... de

Bruno Q... et Mlle Marie-Hélène R..., demeurant au foyer d'accueil de Château-Gontier, Mlle Gisèle S..., demeurant au foyer l'Etape à Laval, Mlle Viviane T..., demeurant au foyer La Passerelle à Gorron

application des dispositions de l'article 945-1 du Code de Procédure Civile, l'affaire a été débattue le 13 Septembre 2012, en audience publique, les parties ne s'y étant pas opposées, devant Madame Gisèle

-à MAUBEUGE, le 2 décembre 2003, en tout cas sur le territoire national et depuis temps n'emportant pas prescription de l'action publique, frauduleusement soustrait 20 euros environ au préjudice de Gisèle

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Mme Gisèle BAETSLE, Président de chambre Mme Emmanuelle BESSONE, Conseiller Mme Marie BART, vice-président placé

Par conclusions reçues par voie électronique le 19 septembre 2016, la MMA venant aux droits et obligations de la société Covea Fleet, la SNT Petroni, Mme Gisèle Y... es-qualités et M.

les frais de l'instance éteinte seront supportés par la partie demanderesse Ainsi jugé en audience publique le 01 AVRIL 2026 par Alicia VITELLO, Vice-Présidente du Tribunal Judiciaire, assistée de Gisèle

Gisèle, veuve Y..., contre l'arrêt de la cour d'assises du Gard, en date du 24 juin 1993, qui l'a condamnée à 12 ans de réclusion criminelle pour homicide volontaire et a ordonné la confiscation de l'arme

les frais de l'instance éteinte seront supportés par la partie demanderesse Ainsi jugé en audience publique le 10 JANVIER 2025 par Alicia VITELLO, Vice Présidente du tribunal judiciaire, assistée de Gisèle

Gisèle, épouse B..., tant en son nom personnel, qu'en qualité d'administratrice légale de son fils mineur Grégory B... et de secrétaire générale de la Ligue européenne de défense des victimes de notaires

supportés par la partie demanderesse Ainsi jugé en audience publique le 05 JUILLET 2024 par Bernard VALEZY, Magistrat à Titre Temporaire statuant en qualité de juge du Tribunal Judiciaire, assisté de Gisèle

REPRESENTEE PAR MELLE GISELE DECOCQ EST IRRECEVABLE ; PAR CES MOTIFS : DECLARE IRRECEVABLE LE POURVOI FORME CONTRE LE JUGEMENT RENDU LE 31 JANVIER 1984, PAR LE TRIBUNAL D'INSTANCE DE MEAUX ;

Intimée Me Corine A... ... 13100 AIX EN PROVENCE ORDONNANCE DE CADUCITE (Article 902 du Code de Procédure Civile) Nous, Danielle DEMONT, Magistrat de la Mise en Etat, assistée de Gisèle