APPELANTE Mademoiselle Karine X... ... ... 97180 SAINTE ANNE Représentée par Me SARDA, substituant Me Jean-Nicolas GONAND, (83) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE SARL FORCE SIX 1 Frébault

par Me LINON substituant Me Lucien LOUISE (TOQUE 30) avocat au barreau de GUADELOUPE INTIMÉE CAISSE NATIONALE DU REGIME SOCIAL DES INDEPENDANTS 17 rue Letellier 75015 PARIS Représentée par Me GONAND

En l'espèce, le médecin consultant a relevé principalement lors de la consultation sur pièces que Mme [O] [V] présente une fibromyalgie, une gonalgie, des cervicalgies, un kyste pancréatique et un syndrome

Il indique dans sa requête avoir des douleurs de gonalgies. -La METROPOLE de [Localité 3] n'a pas comparu, ni communiqué d'observations, ni sollicité de dispense.

B et Mme A, qui relèvent que cette dernière est atteinte de diabète ainsi que d'une gonalgie qui appelle une opération ; soulignent que M.

d'invalidité partielle permanente (IPP) proposés pour l'allocation temporaire d'invalidité sont pour les lombo cruralgies gauches permanentes une IPP de 15% dont un état antérieur de 8%, pour des gonalgies

A C, représenté par Me Gonand, demande au tribunal d'annuler l'arrêté du 26 mai 2023 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter le territoire

B A et la SARL " Le monde est à vous ", représentés par Me Gonand, demandent au juge des référés : 1°) sur le fondement des dispositions de l'article L. 521-3 du code de justice administrative, d'ordonner

Il souffrait de lombalgies chroniques liées à un rhumatisme rachidien localisé peu évolué, de gonalgies mécaniques. Les genoux étaient secs stables de mobilité normale.

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 2 juin 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône lui a refusé la délivrance d'un titre de séjour, l'a obligé à quitter

A B, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 9 septembre 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

X... présentait un syndrome subjectif des traumatisés crâniens, des gonalgies et une hydarthrose du genou droit, ainsi qu'une impotence modérée de l'épaule droite ; qu'ainsi, au vu des éléments soumis

législation des accidents du travail ; qu'à défaut d'avoir caractérisé l'absence de tout lien causal entre l'accident du travail ayant affecté la cheville droite de Mme [N] et les gonalgies

Ce magistrat a rendu compte des plaidoiries dans le délibéré de la Cour, composée de : Madame Anne-Marie GALLEN, présidente Madame Marie-Brigitte FREMONT, conseillère Madame Muriel GONAND, conseillère

Mme B, adjointe administrative au ministère de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur, a été victime, le 24 septembre 2019, d'un accident de trajet provoquant une gonalgie chronique bilatérale

médicale indépendante, contradictoire et pluridisciplinaire dans le cadre des pathologies déclarées le 24 juin 2016 avec rechute au 6 janvier 2018 relatives à une tendinopathie achiléenne bilatérale et gonalgie

B A, représenté par Me Gonand, demande au tribunal : 1°) d'annuler l'arrêté du 23 juin 2022 par lequel le préfet des Bouches-du-Rhône a refusé de lui délivrer un titre de séjour, l'a obligé à quitter

Il ressort des pièces du dossier que Mme A a transmis par courriel du 24 octobre 2023 un certificat médical de rechute, au titre de gonalgies droite sur descellement de la prothèse totale du genou droit

Il ressort des pièces du dossier que Mme A a transmis par courriel du 24 octobre 2023 un certificat médical de rechute, au titre de gonalgies gauches séquellaires nécessitant une prothèse totale de genou

Toutefois, si le requérant soutient souffrir de gonalgie, il n'établit pas que sa pathologie résulte de ses conditions de logement.