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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CA

Cour d'Appel

6253ca3cbd3db21cbdd8a6ba

Appel

15 janvier 2008

15 janvier 2008

née le 18 Mai 1931 à MONTAZELS (11190) de nationalité française ... 34500 BÉZIERS représentée par la SCP AUCHE-HEDOU AUCHE AUCHE, avoués à la Cour assistée de Me Patrick CHARRIER, avocat au barreau

Source officielle

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CA

Cour d'Appel

6253cd8dbd3db21cbdd93a53

Appel

22 novembre 2016

22 novembre 2016

PYRENEES-ORIENTALES, INTIMEE : SA LA HALLE prise en la personne de son représentant légal domicilie ès qualités au siège social 28 avenue de Flandre 75019 PARIS représentée par Me Christine AUCHE HEDOU

Source officielle
TA

7ème Chambre

DTA_2115560_20250513

Administratif

13 mai 2025

13 mai 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et deux mémoires enregistrés les 7 décembre 2021, 31 janvier 2022 et 16 janvier 2025, Mme A B, représentée par Me Boyer-Hemon, doit être vue comme demandant

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6901af40748a422ad953ca7e

Appel

28 octobre 2025

28 octobre 2025

au barreau de MONTPELLIER INTIMEES : SARL SOCIETE NOUVELLE [T] MAINTEANCE prise en la personne de son représentant légal [Adresse 3] Représentée par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

1ere Chambre

653760fb974d25831845512f

Appel

23 octobre 2023

23 octobre 2023

naissance 1] 1983 à [Localité 5] de nationalité Française [Adresse 3] [Localité 2] représentée par Me Hervé GERBI de la SELARL GERBI, avocat au barreau de GRENOBLE et plaidant par Me Thibaut HEMOUR

Source officielle
CA

Ch.secu-fiva-cdas

65b3622a1d7564000872dec0

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

INTIME : Monsieur [J] [N] né le 09 juillet 1969 à [Localité 3] [Adresse 2] [Localité 4] représenté par Me Hervé GERBI de la SELARL GERBI, avocat au barreau de GRENOBLE substitué par Me Thibaut HEMOUR

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Grenoble

DTA_2500337_20250402

Administratif

2 avril 2025

2 avril 2025

Vu la procédure suivante : Par une requête et un mémoire enregistrés le 13 janvier 2025 et le 18 mars 2025, Mme B C représentée par Me Gerbi et e° Hemour demande au juge des référés : 1°) de condamner

Source officielle
CA

4e chambre civile

644229aed2fa6fd0f8040347

Appel

20 avril 2023

20 avril 2023

Perpignan N° RG 18/02957 APPELANT : Monsieur [R] [M] né le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 4] de nationalité Française [Adresse 1] Représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

2e chambre civile

636b51811c306fdcd14a6621

Appel

3 novembre 2022

3 novembre 2022

, JCP DE NARBONNE N° RG 21/00115 APPELANT : Monsieur [G] [S] né le 29 Septembre 1970 à [Localité 10] (92) [Adresse 7] [Localité 3] Représenté par Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

4e chambre civile

62736a8da58162057dac670c

Appel

4 mai 2022

4 mai 2022

DE NARBONNE N° RG 18/00943 APPELANTE : Madame [I] [N] née le [Date naissance 1] 1967 à [Localité 6] de nationalité Française [Adresse 2] [Localité 3] Représentée par Me Christine AUCHE-HEDOU

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

66a3f19cc63cd64a75c52d30

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Pauline DE LORME, juge du tribunal judiciaire par délégation selon ordonnance de Madame la présidente en date du 08 janvier 2024 En présence de : Florence HENOUX

Source officielle
TJ

TJ - CIVIL2

66a3f19fc63cd64a75c52dbc

T. Judiciaire

23 juillet 2024

23 juillet 2024

part, COMPOSITION DU TRIBUNAL : Juge : Pauline DE LORME, juge du tribunal judiciaire par délégation selon ordonnance de Madame la présidente en date du 08 janvier 2024 En présence de : Florence HENOUX

Source officielle
CA

4ème Chambre Section 3

66fb911339036b39a0de81ad

Appel

25 janvier 2024

25 janvier 2024

INTIME Monsieur [F] [U] LES OMBRAGES [Adresse 4] [Localité 2] représenté à l'audience par Me Emmanuelle ASTIE, avocate au barreau de TOULOUSE substituant Me Jacques henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

3e chambre civile

6789f6ff39ae1759ccf6062a

Appel

16 janvier 2025

16 janvier 2025

: SNC EIFFAGE ROUTE GRAND SUD, représentée par son directeur, domicilié ès qualités au siège social [Adresse 3] [Adresse 3] [Localité 2] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

1re chambre sociale

677f67a38c38f76f78303301

Appel

8 janvier 2025

8 janvier 2025

TRANSPORTS MORAND FRIGORIFIQUES Prise en la personne de son représentant légal domicilé ès qualité au dit siège social [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

Chambre commerciale

6799c767d0369362bfa17a70

Appel

28 janvier 2025

28 janvier 2025

INTIMEE : Madame [J] [Y] veuve [X] née le [Date naissance 2] 1966 à [Localité 7] (49) de nationalité Française [Adresse 4] [Localité 1] Représentée par Me Jacques Henri AUCHE de la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

3e chambre civile

65aa280ca34ad10008581aee

Appel

18 janvier 2024

18 janvier 2024

nationalité Française [Adresse 2] [Localité 1] Représentée par Me Jessica BOURIANES ROQUES de la SELARL JESSICA BOURIANES-ROQUES, avocat au barreau de CARCASSONNE substitué par Me Christine AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

Référés

655c57eb05869c8318f0a7ae

Appel

25 octobre 2023

25 octobre 2023

FHB prise en la personne de Maître [O] [K], ès-qualité d'administrateur judiciaire de la SARL LOGISTRI MEDITERRANEE [Adresse 6] [Adresse 6] [Localité 2] ensemble représentées par la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

1ère Chambre A

60324ed96e4020849c46d08e

Appel

1 mars 2018

1 mars 2018

Adresse 2] Madame [U] [Z] épouse [S] née le [Date naissance 2] 1967 à [Localité 2] (13) - de nationalité française [Adresse 1] [Adresse 2] présents à l'audience représentés par la SCP AUCHE HEDOU

Source officielle
CA

Pôle 6 - Chambre 5

6035b7f1a44bb71f83d37740

Appel

10 mars 2016

10 mars 2016

[Adresse 1] [Adresse 1] représentée par Me Florence HENOUX, avocat au barreau d'ESSONNE substitué par Me Juliette BARNAULT, avocat au barreau D'ESSONNE INTIME Monsieur [G] [E] [Adresse 2] [Adresse

Source officielle