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Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"CodexAI
AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
TYPE
DATE
EXTRAIT
chambre 1-14
69d4ee11cdc6046d47652385
17 octobre 2025
17 octobre 2025
Henri Juin, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officielleChambre sociale
626cd34cbd20aa057d9f38ba
28 avril 2022
28 avril 2022
procédure civile, l'affaire a été débattue le 14 février 2022 en audience publique, devant Christian FABRE, magistrat honoraire à titre juridictionnel, chargé d'instruire l'affaire, assisté de Monique LEBRUN
Source officielleTrib. de Commerce
69ccd029cdc6046d47b5cec2
7 juillet 2025
7 juillet 2025
Ainsi jugé et prononcé Pour le Greffier Maître Bruno GAILLARD un greffier en ayant assuré la mise à disposition Le Président Monsieur Loïc LEBEAU Signe electroniquement par Loïc LEBEAU Signe electroniquement
Source officiellechambre 1-14
6a0df2c2cdc6046d4758bae0
3 avril 2026
3 avril 2026
Cédric Payrard, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
6a0dfa66cdc6046d4759487f
3 avril 2026
3 avril 2026
Cédric Payrard, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
6a0e40cecdc6046d475eadbb
3 avril 2026
3 avril 2026
Cédric Payrard, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier.
Source officiellechambre 1-14
6a0ede7ecdc6046d476cc477
2 avril 2026
2 avril 2026
Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officiellechambre 1-14
6a0ee075cdc6046d476cf205
2 avril 2026
2 avril 2026
Laurent Lemaire président, présidant l'audience, Mme Claire Audin et Mme Frédérique Ville, juges, assistés de Mme Margaux Lebrun, greffier. La minute du jugement est signée par M.
Source officielleChambre sociale
65b9fb608452800008b2b86a
25 janvier 2024
25 janvier 2024
ORDONNANCE DE DÉSISTEMENT N° Nous,Corinne JACQUEMIN, présidente de chambre, assistées lors des débats de Delphine GRONDIN, greffière, et lors de la mise à disposition de l'ordonnance de Monique LEBRUN
Source officielleELOIGNEMENT
DTA_2509982_20250826
26 août 2025
26 août 2025
Vu : - la prestation de serment de Mme B, interprète en langue soussou ; - la désignation d'office de Me Lebeaux ; - les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2600372_20260123
23 janvier 2026
23 janvier 2026
Guérin-Lebacq pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
DTA_2518650_20251222
22 décembre 2025
22 décembre 2025
Guérin-Lebacq pour statuer sur les demandes de référé.
Source officielleCour d'Appel
6253cbdebd3db21cbdd8e7e0
2 novembre 2011
2 novembre 2011
2011 par le Conseil de Prud'hommes-Formation paritaire de POISSY Section : Encadrement No RG : 10/ 00428 Copies exécutoires délivrées à : Me Nathalie GILLET-BARTHELEMY Me Valérie SCHMIERER-LEBRUN
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA00969_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur, pour statuer par ordonnance sur les requêtes d'appel en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01184_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur, pour statuer par ordonnance sur les requêtes d'appel en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier
Source officielleJuge des référés
ORCA_25DA01207_20250812
12 août 2025
12 août 2025
Jean-Marc Guérin-Lebacq, président-assesseur, pour statuer par ordonnance sur les requêtes d'appel en application de l'article R. 222-1 du code de justice administrative ; - les autres pièces du dossier
Source officielleTribunal Administratif de MELUN
ORTA_2307985_20260408
8 avril 2026
8 avril 2026
A..., représenté par Me Lebrun, demande au tribunal : 1°) d’annuler la décision du 22 novembre 2022 de la directrice générale de l’établissement public territorial Gand Orly Seine Bièvre en tant qu’
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2517567_20251024
24 octobre 2025
24 octobre 2025
Guérin-Lebacq, vice-président, la compétence prévue au premier alinéa de l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2518663_20251124
24 novembre 2025
24 novembre 2025
Guérin-Lebacq, vice-président, la compétence prévue au premier alinéa de l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officielleTribunal Administratif de Montreuil
ORTA_2603120_20260316
16 mars 2026
16 mars 2026
Guérin-Lebacq, vice-président, la compétence prévue au premier alinéa de l’article R. 351-3 du code de justice administrative. Vu les autres pièces du dossier.
Source officiellePage 28 sur 212