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2 213 résultats pour « Lechêne »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

TCOM

Trib. de Commerce

69ae8437cdc6046d4704078d

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

: - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Pierre Edouard POURADIER DUTEIL, greffier associé, Le Président a fait rapport à à Monsieur Michel LESBROS, Juge, à Madame Raphaële LECESNE

Source officielle

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TCOM

Trib. de Commerce

69c54998cdc6046d470c1aa9

Commerce

15 juillet 2025

15 juillet 2025

: - Monsieur Olivier FAVELIN, Président, assisté de : * Maître Pierre Edouard POURADIER DUTEIL, greffier associé, Le Président a fait rapport à à Monsieur Michel LESBROS, Juge, à Madame Raphaële LECESNE

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

6867639fa9510a2e90cf25e6

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

BANQUE CIC EST, société anonyme ayant son siège social [Adresse 3], Représentant : Me Nathalie CAPELLI, avocat au barreau de REIMS Le premier juillet deux-mille-vingt-cinq , Nous, Kevin LECLERE-VUE

Source officielle
CA

Chambre-1 civile et com.

686763a1a9510a2e90cf2600

Appel

1 juillet 2025

1 juillet 2025

ès qualités de mandataire liquidateur de la THARS6Rénov, prise en la personne de son représentant légal, N'ayant pas constitué avocat Le premier juillet deux-mille-vingt-cinq, Nous, Kevin LECLERE

Source officielle
TA

Tribunal Administratif de Nantes

DTA_2108539_20230127

Administratif

27 janvier 2023

27 janvier 2023

Socotec Construction, à la société Libre Energie, à la société d'Atelier d'Architecture Roulin, à la Mutuelle des Architectes Français, à la société Atlantique Bâtiment Travaux Publics, à la société Lechat

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

6973e1decdc6046d477c2a15

T. Judiciaire

5 janvier 2026

5 janvier 2026

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au tribunal judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE

Source officielle
TCOM

Trib. de Commerce

69e3aee2cdc6046d47b21ed3

Commerce

1 avril 2025

1 avril 2025

dentaires ainsi que toutes activités connexes ou annexes pouvant s'y rattacher avec siège social [Adresse 5] ; ATTENDU que Maître CABAYE Victoria Avocat au Barreau de TOULON substituée par Maître LECHELLE

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

69d800f2cdc6046d47af985c

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au tribunal judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE

Source officielle
TJ

TPX VER SUREND CTX

69d80151cdc6046d47af9f7f

T. Judiciaire

9 avril 2026

9 avril 2026

Yohan DESQUAIRES, Vice-Président au tribunal judiciaire de Versailles, chargé des fonctions de juge des contentieux de la protection statuant en matière de surendettement, assisté de Madame Elisa LECHINE

Source officielle
CE

CASELAW;JUDGMENTS;CHAMBER;FRA;FRE

ECLI:CE:ECHR:2004:0608JUD006578601

Admin. suprême

8 juin 2004

8 juin 2004

{ width:235.81pt; display:inline-block } .s50892CF2 { width:19.21pt; display:inline-block } .sF290579F { width:234.81pt; display:inline-block }     DEUXIÈME SECTION     AFFAIRE LECHELLE

Source officielle
CE

CASELAW;RESOLUTIONS;EXECUTION;FRA;FRE

ECLI:CEDH:001-85909

Admin. suprême

27 mars 2008

27 mars 2008

les requérants, les autorités devaient mener les procédures avec une diligence particulière (notamment contentieux du travail ou procédure relative à l'octroi d'une pension   ; affaires Conus, Lechelle

Source officielle
CA

Pôle 2 - Chambre 2

603609568a953f6e3331318e

Appel

8 janvier 2016

8 janvier 2016

de l'ASSOCIATION LECLERE & Associés, avocat au barreau de PARIS, toque : R075 Assistée de Me Stéphane GAILLARD, avocat au barreau de PARIS, toque : R 75 Monsieur [I] [C] Né le [Date naissance 7]

Source officielle
TCOM

CHAMBRE DU CONSEIL

6a0d7c86cdc6046d4749f512

Commerce

13 mai 2026

13 mai 2026

Sylvain LECENNE GREFFIER LORS DES DEBATS ET DU PRONONCE : Me Christophe SURACE LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE : M.

Source officielle
CA

Chambre de la Proximité

63be640813ef607c90ab6817

Appel

5 janvier 2023

5 janvier 2023

de la SELARL LECOEUR & DUMONTIER-SERREAU, avocat au barreau de ROUEN Madame [S] [B] épouse [V] née le [Date naissance 3] 1975 à [Localité 9] [Adresse 5] [Localité 7] représentée et assistée

Source officielle
TCOM

Chambre de contentieux général

69fd98e3cdc6046d47061ed8

Commerce

7 mai 2026

7 mai 2026

Guy LECLERE M.

Source officielle
TJ

JCP LOGEMENT

68eff6bcc07170de10e540fd

T. Judiciaire

9 octobre 2025

9 octobre 2025

ACTION LOGEMENT SERVICES 19/21, Quai d’Austerlitz 75013 PARIS représentée par Maître Roger LEMONNIER, avocat au barreau de PARIS D'une part, DÉFENDEUR : Monsieur [H] [P] 20 Rue Lechat 44400 REZE non

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509697_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Leclère, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’

Source officielle
TA

Reconduite à la frontière

DTA_2509699_20251029

Administratif

29 octobre 2025

29 octobre 2025

Le président du tribunal a désigné Mme Leclère, première conseillère, pour exercer les pouvoirs qui lui sont attribués par les dispositions du code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2506295_20260225

Administratif

25 février 2026

25 février 2026

Ont été entendus au cours de l’audience publique : - le rapport de Mme Leclère, - et les observations de Me Clément, représentant M. C.... Considérant ce qui suit : Par sa requête, M.

Source officielle
TA

3ème Chambre

DTA_2310773_20241127

Administratif

27 novembre 2024

27 novembre 2024

Le rapport de Mme Leclère a été entendu au cours de l'audience publique. Considérant ce qui suit : 1. Par sa requête, M.

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