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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

692 résultats pour « Marc MESSAGER »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article R15-33-66-6

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 31 > 87 > 69

Code de procédure pénale

prénoms ; -numéro d'affiliation à la Caisse nationale des barreaux français ; -nom du barreau auquel l'avocat est rattaché, adresse postale du cabinet, adresse interne : numéro de toque, référence ou adresse locale dans la juridiction, adresse de messagerie

LEGIARTI000049858220

—

Système nerveux et message nerveux. Glandes endocrines et message hormonal. Système reproducteur et reproduction chez les mammifères : -régulation hormonale, cycle sexuel, gamétogénèse, fécondation, lactogénèse.

Article Annexe

—

les utilisateurs L'opérateur tient les utilisateurs informés de son offre de tarifs dans les conditions prévues par le code des postes et des communications électroniques et par le code de la consommation, par tout moyen approprié, notamment par messages

Article Annexe

—

Il (elle) assure la prise de messages et leur retranscription auprès des clients.

Article Annexe

—

Selon le contexte de la structure, l'utilisation de la langue anglaise peut également être demandée pour transférer un appel téléphonique ou prendre un message.

Article L420-3

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 35 > 01 > 71

Code monétaire et financier

gestionnaire d'une plate-forme de négociation met en place des systèmes, des procédures et des mécanismes efficaces assurant que ses systèmes de négociation sont résilients, possèdent une capacité suffisante de gestion de volumes élevés d'ordres et de messages

Article Annexe

—

Discours, messages, critiques, etc.

Article Annexe I-b

—

Ecouter son ou ses interlocuteurs et tenir compte des avis, remarques dans la communication Les informations sont collectées Utiliser un mode de transmission et un langage adapté au message, à l'information et aux interlocuteurs pour notamment

Article 1

—

Lorsque des messages sonores doublent les messages visuels, ils sont délivrés par un matériel permettant à une personne présentant une déficience auditive de les comprendre.

Article Annexes

—

technologies de l'information et de la communication : informatique, télématique, télécommunications, audiovisuel, supports écrits. c) Langue vivante étrangère : expression orale et capacités opératoires (lecture d'articles de spécialité, compréhension des messages

Article Annexe I (suite)

—

RÉDIGER, PRODUIRE ET TRANSMETTRE DES MESSAGES ÉCRITS À CARACTÈRE COURANT - Rendre compte par écrit d'une réunion, d'un contact, d'un appel téléphonique. - Rédiger un courrier, une note, un document écrit. - Produire et mettre en forme des documents (courriers

Article Annexe 1

—

Naissance et traitement cérébral du message visuel ; Relations hormonales : - caractéristiques des hormones ; Fonctions de nutrition : - circulation : Respiration : - ventilation pulmonaire ; Digestion : - principes fondamentaux de transformation des

Article L32-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 43 > 54 > 52

Code des postes et des communications électroniques

ce qui concerne l'accès à un internet ouvert ; 6° Le respect par les opérateurs de communications électroniques de la protection des données à caractère personnel, du secret des correspondances et du principe de neutralité vis-à-vis du contenu des messages

Article L1111-13-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 42 > 64 > 48

Code de la santé publique

la prévention, la coordination, la qualité et la continuité des soins ; 4° L'ensemble des données relatives au remboursement de ses dépenses de santé ; 5° Des outils permettant des échanges sécurisés avec les acteurs du système de santé, dont une messagerie

LEGIARTI000049476733

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 49 > 47 > 67

Code du cinéma et de l'image animée

Festival international du film d'animation d'Espinho (Cinanima) ; 24° République tchèque : -Festival d'animation Anifest de Teplice ; 25° Russie : -Festival international du documentaire, du court-métrage et du film d'animation de Saint-Pétersbourg (Message

Article 398-1

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 51 > 87 > 74

Code de procédure pénale

sont punis d'une peine inférieure ou égale à cinq ans d'emprisonnement : 1° Les délits ci-après mentionnés, prévus aux dispositions suivantes du code pénal : - les violences prévues aux articles 222-11, 222-12, 222-13 et 222-14-5 ; - les appels ou messages

Article (70 à 79)

—

Seguin CHALON-SUR-SAONE 71 Rue Marc Seguin Rue des Frères Lumière CHALON-SUR-SAONE Rue G.

LEGIARTI000034846415

—

La synchronisation ne peut avoir lieu entre les clichés d'un même message d'infraction. 2. L'horodate doit pouvoir être consultée in situ et à distance à des intervalles réguliers. 3.

Article ANNEXE

—

La communication Concerne la capacité de l'enfant de produire et d'émettre des messages ainsi que de recevoir et de comprendre les messages.

Article (suite)

—

. - - - .) du code morse ; b) signal radiotéléphonique de détresse, constitué par le mot MAYDAY ; c) message de détresse envoyé par liaison de données qui exprime la même idée que le mot MAYDAY ; d) fusées ou bombes émettant des feux rouges, tirées l'une

Page 28 · 692 résultats

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